Décharge du Clos Jouffrey, Saint-Chaffrey

15 déc. 2016

Saint-Chaffrey – Hautes-Alpes (05)
Réponse de de la Communauté de Communes du Briançonnais au questionnaire de Robin des Bois

 

05-decharge-clos-jouffrey-st-chaffey-courrier-reponse-ccbrianconnais

Courrier-réponse de la Communauté de Communes du Briançonnais

 

=> Dossier de presse de l’inauguration du site de Clot Jouffrey, 26/10/2016
=> Récépissé prenant acte du bénéfice des droits acquis, 01/10/2015
=> Arrêté préfectoral autorisant l’exploitant d’une installation de de stockage de déchets inertes à Clot Jouffrey, 02/04/2012
=> Récépissé de déclaration d’ouverture de la déchetterie
, 16/01/2008

 

 

 

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