L’ex-porte-avions Clemenceau est en infraction. Il exporte un nombre indéterminé de transformateurs, de condensateurs au PCB et des huiles hydrauliques contaminées aux PCB. Sous les appellations commerciales de Pyralène ou d’Askarel, les PolyChloroBiphényles ont été fabriqués et utilisés entre 1930 et 1985-90 dans les liquides de refroidissement diélectrique et dans les huiles à cause de leur forte capacité à résister aux incendies. Leur usage sur les navires en général, et militaires en particulier, était considéré comme une contribution à la sécurité.
Depuis février 2003, et la validation du plan national de décontamination et d’élimination des PCB, tous les détenteurs doivent faire l’inventaire des appareils concernés et procéder à leur élimination dans des filières autorisées au plus tard en 2010. Tout appareil contenant des PCB se trouvant dans un immeuble, dans une installation fixe ou mobile destinés à la démolition doit être préalablement éliminé.
Toute personne morale dérogeant à la réglementation concernant les PCB est passible d’une amende de 1500 euros par appareil.
L’Etat, propriétaire de l’ex-porte-avions Clemenceau n’est pas en conformité avec l’ensemble des textes nationaux, européens, et internationaux qui régissent la gestion des PCB. Avant d’être ferraillé, l’ex-Clemenceau doit être dépollué.
Une cinquantaine de navires militaires et civils, désarmés par la Marine Nationale ou abandonnés par leurs armateurs dans des ports français sont susceptibles de suivre la même voie que le Clemenceau. L’autre option relève de l’immersion –ce qui a été envisagé pour le Clemenceau– dans le cadre d’exercice de tir des forces navales. C’est ainsi que le Victor, un bateau-poubelle ayant battu pavillon letton, après une petite toilette d’hydrocarbures a été ” océanisé ” avec ses matières toxiques le 5 janvier 2002.