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Robin des Bois fait reconnaître le préjudice écologique devant les tribunaux

Au-delà des amendes et indemnités pour préjudice moral, la justice prend en compte les effets sur les écosystèmes du braconnage et de la contrebande de la vie sauvage. Le préjudice écologique est “une atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement” (art. 1247 du Code civil).
– Devant le tribunal judiciaire de Thionville en Moselle, l’association a obtenu le 23 janvier la condamnation d’un tronçonneur clandestin de chênes pour les conséquences de ses actes sur les chauves-souris comme la barbastelle d’Europe, sur les oiseaux comme le milan royal, la bondrée apivore, le pic noir ou encore le pic mar. Les chênes jouent un rôle fondamental dans la protection de la biodiversité. Les écureuils et les oiseaux se nourrissent des dizaines de milliers de glands produits chaque année par les chênes adultes. Les chenilles de plusieurs centaines d’espèces de papillons se nourrissent de leurs feuilles. Les milliers de feuilles que perd le chêne en automne sont ensuite mâchées, mélangées, digérées par des petites araignées, les scarabées, les escargots ou encore les vers de terre, les transformant en un humus fertile nécessaire à la bonne alimentation du sol en matière organique.

[1]Pic mar (Dendrocoptes medius) © Саша Козырев

– Devant le tribunal de Toulon dans le Var, l’association a obtenu le 30 janvier la condamnation d’un braconnier de thons rouges et d’espadons pour les conséquences de ses actes sur les écosystèmes marins. A titre d’exemple, les thons rouges, en particulier juvéniles, se nourrissent en partie de méduses. La raréfaction des populations de thons rouges a pour conséquence la prolifération des méduses. Or, les méduses se nourrissent de zooplancton notamment constitué d’œufs de sardines. Concrètement, la surpêche des thons rouges contribue à la prolifération des méduses et à la diminution des populations de sardines.
Dans ces deux affaires, Robin des Bois a plaidé sans l’assistance d’un avocat.

Thon rouge (Thunnus thynnus) © Tmenut