Portes ouvertes sur le nucléaire

Créé par la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, le HCTISN (Haut Comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire) est composé de l’ensemble des acteurs du monde nucléaire, dans toute sa diversité : exploitants d’installations nucléaires, ASNR (résultant de la fusion de l’ASN, Autorité de Sûreté Nucléaire, et de l’IRSN, Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire), services de l’Etat, commissions locales d’information, associations, syndicats, parlementaires et personnalités qualifiées. Au HCTISN, tous ces acteurs partagent des informations, s’interpellent, en débattent contradictoirement, identifient ce qui manque en matière de transparence et ce qui doit être amélioré. A ce jour, les membres du collège associations sont l’ACRO (Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest), FNE (France Nature Environnement), Greenpeace France, la Ligue contre le cancer, Robin des Bois et l’UNAF (Union Nationale des Associations Familiales). Le HCTISN est présidé par Christine Noiville, directrice de l’Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne.

Les comptes-rendus des réunions du Haut Comité sont des portes d’entrée dans le labyrinthe de l’industrie nucléaire civile et militaire pour la presse, pour les informés, pour les sous-informés. Vous trouverez en lien le compte-rendu de la 72ème réunion ordinaire du 20 mars 2025. Ont été notamment abordés l’état des lieux des flux et des stocks de matières et déchets radioactifs en France et la visite récente du complexe nucléaire de la presqu’île de la Hague par une délégation du Haut Comité dont Robin des Bois et Greenpeace faisaient partie.

Pour aider les néophytes et même les initiés à se repérer, vous trouverez ci-après un lexique basique expliquant les acronymes, la définition de certains mots-clés et le schéma du cycle du combustible nucléaire et de ses installations. Les comptes-rendus sont des verbatims réalisés par des prestataires externes. La fluidité de la lecture en est parfois contrariée car, par exemple, les représentants des exploitants répondent dans le même discours à plusieurs questions antérieures. Quoi qu’il en soit, ces comptes-rendus sont des mines d’information sur le passé, sur le présent et sur les futurs possibles du nucléaire.

Liste des participants et invités par ordre alphabétique :
BARRET Isabelle (DGEC)
BETTINELLI Benoît, secrétaire général
BIANCHI Patrick (CFTC)
BIRRAUX Claude (OPECST)
BLAVETTE Guillaume (FNE)
BOIS Pierre (ASNR)
BONNEMAINS Jacky (Robin des Bois)
BOUYT Guillaume (DGEC)
CASABIANCA Jean (EDF)
CAZENEUVE Pierre (Assemblée nationale)
CHAMBRETTE Pierre (ORANO)
CHEVET Pierre-Franck (OPECST)
COUTEILLE Clément, secrétariat technique
DELALONDE Jean-Claude (ANCCLI)
DEMANGEON Elsa, secrétariat technique
DESRAYAUD Christophe (DSND)
DOLISY Dominique (CLI Nogent-sur-Seine)
DRUEZ Yveline (CLI Manche)
ELIE-LEFEBVRE Jean-François (EDF)
FAUCHEUX Christophe (CFDT)
GAILLOCHET Philippe (CNE2)
GAY Arnaud (ORANO)
GAZAGNES Laurence (ORANO)
LACROIX Emilie (ORANO)
LAFFITTE Olivier (SPAEN-UNSA)
LE BARS Igor (ASNR)
LE LAN Bernard (UNAF)
LEBEAU-LIVÉ Audrey (ASNR)
LHEUREUX Yves (ANCCLI)
MAGDALINIUK Sandrine (FRAMATOME)
MIGUEZ Roberto (CGT)
NITHART Charlotte (Robin des Bois)
NOIVILLE Christine, présidente du Haut comité
PALU André (CFE-CGC)
PILLER Marie-France (CFTC)
PINA-JOMIR Géraldine (ASNR)
POUPINEL-DESCAMBRES Marion (ORANO)
QUILICHINI Jean-Michel (EDF)
RIET HUCHELOUP Marie (ASNR)
ROMARY Jean-Michel (ORANO)
SPAUTZ Roger (Greenpeace France)
SPILIOS Corinne (ORANO)
VASTEL Guy (ACRO)
VOYNET Dominique (Assemblée nationale)

Lexique :
ACRO : Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest
ADEC : Atelier de Déchargement et Entreposage de Combustibles
AIEA : Agence Internationale de l’Energie Atomique
AMR : Advanced Modular Reactor, Réacteur Modulaire Avancé
ANCCLI : Association Nationale des Comités et Commissions Locales d’Information
ANDRA : Agence Nationale pour la gestion des Déchets RAdioactifs
ASN : Autorité de Sûreté Nucléaire
ASNR : Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection
Aval du futur : programme lancé par Orano pour renouveler les infrastructures de traitement et de recyclage des combustibles nucléaires usés en prolongeant la durée de vie des installations de la Hague (Manche) et de Melox (Gard) au-delà de 2040, en construisant une nouvelle usine de traitement des combustibles usés à la Hague, d’ici à 2045-2050, et en fabriquant des combustibles MOX nouvelle génération sur le site de la Hague, avec une nouvelle usine de fabrication à l’horizon 2040.
CFDT : Confédération française démocratique du travail
CFE-CGC : Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres
CFTC : Confédération française des travailleurs chrétiens
CGT : Confédération Générale du Travail
Cigéo : Centre industriel de stockage géologique. Projet français de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde.
CLI : Commission Locale d’Information (la CLI Nogent-sur-Seine et la CLI Manche sont membres du HCTISN)
CLIS : Comité Local d’Information et de Suivi
CNE2 : Commission Nationale d’Evaluation,
CPN : Conseil de Politique Nucléaire. Convoqué et présidé par le Président de la République, le Conseil de politique nucléaire réunit le Premier ministre, les ministres traitant de questions nucléaires, le chef d’état-major des armées et l’administrateur général du CEA (Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives). Il définit les grandes orientations de la politique nucléaire et veille à leur mise en œuvre.
DGEC : Direction Générale de l’Energie et du Climat
DSND : Délégation à la Sûreté nucléaire et à la Radioprotection pour les activités et installations intéressant la Défense
EDF : Electricité de France
EPR2 : Evolutionary Power Reactor 2. Version “optimisée” du réacteur nucléaire EPR (Réacteur Pressurisé Européen)
FNE : France Nature Environnement
FRAMATOME : principal constructeur de centrales nucléaires dans le monde
GOMOX : programme d’investissement d’ORANO pour prolonger l’activité de Melox au-delà de 2040
HCTISN : Haut Comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire
HFDS : Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité
ICPE : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
IRSN : Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
ITP : Integrated Toxic Potential. Grandeur théorique visant à évaluer la radiotoxicité des colis de déchets
Melox : usine ORANO de recyclage située à Marcoule dans le Gard qui fabrique des assemblages de combustibles MOX
MOX : Mélange d’OXyde de plutonium et d’OXyde d’uranium. Combustible nucléaire constitué d’un mélange d’oxyde d’uranium et d’oxyde de plutonium. L’uranium utilisé est de l’uranium naturel ou de l’uranium issu du traitement de combustibles usés. Le plutonium provient également du traitement de combustibles usés.
MW : MégaWatt
MWe : MégaWatt électrique
NRC : United States Nuclear Regulatory Commission, Commission de réglementation nucléaire des Etats-Unis
ONG : Organisation Non Gouvernementale
OPECST : Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques
ORANO : entreprise détenue par l’Etat français spécialisée dans les combustibles nucléaires (ex-Areva)
Piscines : piscines de stockage des combustibles nucléaires usés
PNGMDR : Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs
PPE 3 : Programmation Pluriannuelle de l’Energie. La Programmation Pluriannuelle de l’Energie est un outil de pilotage de la politique énergétique de la France. Elle définit les priorités d’actions de la politique énergétique de la France pour contribuer à l’atteinte de  la neutralité carbone en 2050. La PPE 3 présente la politique énergétique de la France sur la période 2025-2035 en fixant des objectifs dans les domaines de la consommation et de la production énergétique.
PPI : Plan Particulier d’Intervention. Dispositif établi par l’Etat pour protéger les personnes, les biens et l’environnement et pour faire face aux risques particuliers liés à l’existence d’une installation industrielle, en l’occurrence mesures à prendre en cas d’accident nucléaire.
Pu : plutonium
RBM : Rebuts Boîtes MOX. Rebuts MOX conditionnés en boîtes.
REP : Réacteur à Eau Pressurisée
RNR : Réacteur à Neutrons Rapides
Seveso : Un établissement est classé Seveso en fonction de la quantité maximale de substances dangereuses susceptibles d’être présentes. Ces substances dangereuses sont listées dans la directive Seveso et ont été reprises au niveau national dans la nomenclature des installations classées pour la préservation de l’environnement (ICPE). La directive Seveso distingue deux types d’établissements selon la quantité totale de matières dangereuses sur site : les établissements Seveso seuil haut et les établissements Seveso seuil bas.
SMR : Small Modular Reactor, Petit Réacteur Modulaire
SPAEN-UNSA : Syndicat Professionnel Autonome des agents de l’Energie Nucléaire – Union Nationale des Syndicats Autonomes
TEMIS : filiale d’ORANO située à Valognes dans la Manche qui fabrique des machines et équipements destinés entre autres à la filière nucléaire
TENEX : filiale du groupe nucléaire russe Rosatom
TN Eagle : emballage qui permet le transport et l’entreposage à sec du combustible usé pour les centrales nucléaires
TWh : TéraWattheure
Uapp : Uranium appauvri. Sous-produit obtenu dans le cadre du processus d’enrichissement de l’uranium naturel pour la fabrication de combustible nucléaire. Il est encore radioactif, mais à un niveau moins élevé que dans l’uranium naturel.
UNAF : Union nationale des associations familiales
UP2-800 : Usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire
URE : Uranium de retraitement enrichi (pour produire à nouveau du combustible nucléaire)
URENCO : fournisseur anglo-germano-néerlandais de services d’enrichissement et de produits du cycle du combustible
URP : Unité de Redissolution du Plutonium
URT : Uranium de retraitement. Uranium issu du traitement de combustibles usés.
VD4 : quatrième Visite Décennale d’un réacteur nucléaire. Une visite décennale inclut des contrôles des principaux composants que sont la cuve du réacteur, le circuit primaire et l’enceinte du bâtiment réacteur. Sa durée est de plusieurs mois. A son issue, l’ASNR donne l’autorisation de fonctionner pour dix ans supplémentaires.