Marées noires

Elles sont gravées dans les mémoires et sur les rochers. Les marées noires sont des viols qui détruisent des métiers et des communautés. Elles surgissent toutes d’une témérité, de négligences, d’un manque de coordination. Ramenés à terre les déchets de marées noires étaient jusqu’à l’Erika oubliés ou cachés. En déclin les marées noires ? Il est trop tôt pour se prononcer. Le risque vient aussi des épaves et des autres navires marchands atteints par le gigantisme et rongés par la fatigue.

La Cour du miracle

25 sept. 2012

Erika / Arrêt de la Cour de Cassation

Malgré les conclusions absurdes et non fondées de l’avocat général, la Cour de Cassation a jugé que les juridictions françaises étaient compétentes pour intervenir au-delà de la mer territoriale et ainsi sanctionner les responsables de la catastrophe de l’Erika.

La responsabilité civile de Total, écartée en appel, a également été reconnue par la Cour de Cassation, Total ayant commis une faute de témérité.

Robin des Bois considère que ce jugement est décisif. Tous les maillons du trafic maritime, armateur, gestionnaire, société de classification et affréteur, sont reconnus responsables du naufrage de l’Erika et de ses conséquences. Cet arrêt de la cour de cassation, la plus haute juridiction française, va se répandre comme une traînée de poudre sur l’océan mondial.

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Décision de la Cour de Cassation / Erika

24 sept. 2012

Décision de la Cour de Cassation / Erika

La Cour de Cassation dira demain si, conformément à l’avis de son avocat général, les procédures et condamnations des tribunaux français doivent être annulées sans possibilité de renvoi. L’argumentation du magistrat de la plus haute juridiction française met en avant que les rejets de fioul lourd à partir de l’Erika ont eu lieu dans la Zone Economique Exclusive (ZEE) française, hors des eaux territoriales, et qu’en conséquence les seuls tribunaux compétents selon la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (convention de Montego Bay) dépendent de l’Etat du pavillon de l’Erika, c’est-à-dire Malte.

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Audience devant la Cour de Cassation / Erika

24 mai 2012

L’avocat général de la Cour de Cassation a proclamé cette devise qui a fait frémir de satisfaction tous les prévenus et leurs avocats : « Ignorer la loi du pavillon en mer, c’est comme ignorer la loi de la gravité en physique ». L’Erika battait pavillon maltais.

Le conseiller rapporteur et l’avocat général ont présenté une succession d’arguments visant à démontrer que les juridictions françaises n’étaient pas compétentes pour juger les responsables du naufrage de l’Erika. Au final, seul Malte aurait cette capacité ; il ne l’a pas exercée mais le comportement de l’Etat maltais n’a pas à être jugé, selon l’avocat général.

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Les procès Erika iront-ils à la casse ?

22 mai 2012

Jeudi 24 mai 2012, la Cour de Cassation va étudier les pourvois formulés contre l’arrêt du 30 mars 2010 de la Cour d’Appel de Paris dans l’affaire Erika. L’avocat général de la Cour de Cassation estime que la loi française est inapplicable aux faits poursuivis et s’en remet exclusivement aux juridictions maltaises ; il estime qu’en conséquence l’arrêt de la Cour d’Appel doit être cassé sans renvoi devant des juridictions françaises. Si cet avis était retenu par les magistrats de la Cour de Cassation, 11 ans de procédures en France tomberaient à la corbeille et les effets négatifs se succéderaient en cascade : les procès pour pollutions se tiendraient dans des pays éloignés du lieu et des effets de la pollution, l’immatriculation des navires sous des pavillons de complaisance aurait un attrait supplémentaire pour les armateurs du monde entier, en cas d’avarie les navires battant pavillons de complaisance seraient incités par leurs gestionnaires à sortir des eaux territoriales d’un Etat plutôt que d’aller conformément aux directives européennes dans un port refuge …

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Après 44 ans d’occupation, le Torrey Canyon libère l’île d’Er

30 sept. 2011

Après 44 ans d’occupation, le Torrey Canyon libère l’île d’Er

Le tanker Torrey Canyon affrété par BP s’est échoué le 18 mars 1967 sur des récifs au large des Cornouailles en Grande-Bretagne. Il transportait 120.000 tonnes de pétrole brut. Plusieurs bateaux de pêche bretons ont été témoins de la folle course du Torrey Canyon. L’essentiel de la marée noire s’est dirigé vers les côtes françaises et a laissé ses traces entre Cherbourg et l’île d’Yeu. Le nord de la Bretagne a été très lourdement sinistré. Le pétrole en mer a été attaqué avec des détergents. Le Ministère des Armées a organisé la lutte, les déchets ont été traités dans l’urgence.

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Un œil sur la mer

18 août 2011

1 – Mer du Nord.

Depuis le 10 août, une marée noire est en cours en Mer du Nord à 180 km à l’Est d’Aberdeen, Ecosse. Le pétrole brut s’échappe d’une canalisation sous-marine connectant les puits E et F du champ d’exploitation Gannet opéré par Shell. Le réseau de pipeline court sur le fond de la mer par 95 mètres de profondeur. Les réservoirs de pétrole sont entre 2.700 m et 1.700 m sous le fond de la mer. Selon Shell, la fuite serait inférieure à 795 litres/jour (5 barils/jour) mais les exploitants sous-estiment généralement les débits en cas d’accident. Des hécatombes de pingouins guillemots nombreux sur zone en été sont prévisibles. Les autres espèces exposées sont les pingouins torda et les macareux. Ce secteur de la Mer du Nord est notamment fréquenté par les maquereaux, les soles et les églefins. Cette marée noire est une atteinte à la biodiversité et pénalise une fois de plus les activités de pêche. En 2009 et 2010, dix fuites ont été constatées sur le champ pétrolier Gannet dont 9 auraient été inférieures à 1 tonne. Selon la convention OSPAR pour la protection de l’environnement marin de l’Atlantique du Nord-Est, les risques de fuites en provenance des pipelines de la Mer du Nord sont en progression. L’exploitation du pétrole entre dans une phase particulièrement dangereuse pour l’environnement : la production diminue de même que les opérations de surveillance et de maintenance sur un réseau global de 50.000 km de canalisations. Dans le cas particulier, les mammifères marins migrateurs comme les petits rorquals ou sédentaires comme les marsouins et les phoques gris sont aussi menacés par la dérive du pétrole.

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Les baleines noires

23 juin 2010

Communiqué n°3
Commission Baleinière Internationale
21-25 juin 2010 Agadir – Maroc

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Le précédent Ixtoc 1

17 mai 2010

Note d’information n° 1
Marée noire dans le golfe du Mexique

A partir du 3 juin 1979, le golfe du Mexique subit un désastre écologique et économique dû à l’explosion d’une plate-forme d’exploration du gisement de pétrole IXTOC 1 dans la baie de Campeche. La SEDCO 135, une plate-forme semi-submersible travaille pour le compte de Petroleos Mexicanos (PEMEX). Le plancher de la mer est à moins 52 mètres. Le jour du sinistre, le forage atteint moins 3.657 mètres de profondeur sous les sédiments marins. Une anomalie dans l’injection des boues de forage qui maintiennent le pétrole dans sa cavité géologique sous-marine a provoqué l’éruption du brut au fond de la mer. Le dispositif de fermeture de la tête du puits (BlowOut Preventer, BOP) n’a pas fonctionné. Les vapeurs explosives ont enflammé la plate-forme qui a coulé, recouvert la tête du puits et répandu 3.000 mètres de tuyaux et une nappe de déchets au fond de la mer. La fuite initiale est estimée à 30.000 barils soit 4.770 tonnes par jour. Une intervention de plongeurs sous-marins et de robots pilotés par Red Adair et d’autres experts réussit à enclencher le BOP. Mais la pression est telle que le pétrole arrache les soupapes de sécurité et l’ensemble du dispositif de fermeture.

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Procès en appel de l’Erika

30 mars 2010

L’arrêt de la Cour d’Appel de Paris libère de toute responsabilité civile la société Total et lui évite de participer au règlement des dommages. Seule sa responsabilité pénale est confirmée et donc l’amende de 375.000 euros décidée en première instance est maintenue. Total devra au titre de l’article 475-1 du code de procédure pénale contribuer à hauteur de 1,8 millions d’euros aux frais de justice des parties civiles.

Le jugement étend la reconnaissance du préjudice écologique à des collectivités territoriales touchées par les pollutions.

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Les épaves déchargent

4 déc. 2009

Une épave est une somme de déchets toxiques. De plus en plus de précautions sont exigées pour la démolition des navires. L’inventaire des matériaux dangereux qui devraient en tous lieux faire l’objet d’un traitement préalable est impressionnant : déchets d’équipements électriques et électroniques, peintures biocides, extincteurs, PCB et amiante sous formes multiples, sources radioactives, fluides toxiques, lubrifiants et hydrocarbures de propulsion.

Une épave est généralement un navire en ordre de marche qui à la suite d’un aléa – guerre, collision, avarie, météo – s’est retrouvé en quelques minutes ou en quelques heures sur les fonds marins. La dépollution préalable n’est pas le propre des épaves. En plus des déchets opérationnels, ces décharges sous-marines stockent et au fil du temps déstockent sur les sédiments et dans l’environnement marin les cargaisons et résidus de cargaison ou de munitions.

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