Saint-Chaffrey – Hautes-Alpes (05)
Réponse de de la Communauté de Communes du Briançonnais au questionnaire de Robin des Bois
Courrier-réponse de la Communauté de Communes du Briançonnais
=> Dossier de presse de l’inauguration du site de Clot Jouffrey, 26/10/2016
=> Récépissé prenant acte du bénéfice des droits acquis, 01/10/2015
=> Arrêté préfectoral autorisant l’exploitant d’une installation de de stockage de déchets inertes à Clot Jouffrey, 02/04/2012
=> Récépissé de déclaration d’ouverture de la déchetterie, 16/01/2008
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