Très connu pour être à côté de la Baule, Pornichet va le devenir aussi pour son savoir faire dans le découpage en tranches et le camouflage des pollutions marines.

Pornichet a 2 ports de plaisance, le port d’échouage et à côté le port en eau profonde. Le duo va rejeter par un tuyau de 1,7 km de long 150.000 m3 de boues de dragage dans l’eau claire de la baie, à 750 m du rivage.

Les vases des 2 ports de plaisance sont contaminées par les eaux noires, les hydrocarbures et les peintures antifouling.
Par la magie du verbiage et du tamisage réglementaire, ces boues sont qualifiées de « sédiments propres ».

Objet : pollution hydrocarbures sur le littoral Atlantique

Depuis début février, des arrivages diffus d’hydrocarbures polluent le littoral du Morbihan aux Pyrénées-Atlantiques. Ces hydrocarbures ne proviennent pas de dégazages. Ces pollutions proviennent d’une ou de plusieurs épaves abandonnées et insuffisamment surveillées comme celles de l’Erika (1999) ou de l’Union Neptune (2011).

En vérité plusieurs dizaines d’épaves peuvent être suspectées. Plus les épaves vieillissent, plus elles sont susceptibles de fuir et de libérer dans l’environnement les vieux fiouls de propulsion jusqu’alors confinés et oubliés.

Objet : pollution hydrocarbures sur le littoral Atlantique

Depuis début février, des arrivages diffus d’hydrocarbures polluent le littoral du Morbihan aux Pyrénées-Atlantiques. Ces hydrocarbures ne proviennent pas de dégazages. Ces pollutions proviennent d’une ou de plusieurs épaves abandonnées et insuffisamment surveillées comme celles de l’Erika (1999) ou de l’Union Neptune (2011).

En vérité plusieurs dizaines d’épaves peuvent être suspectées. Plus les épaves vieillissent, plus elles sont susceptibles de fuir et de libérer dans l’environnement les vieux fiouls de propulsion jusqu’alors confinés et oubliés.

Objet : pollution hydrocarbures sur le littoral Atlantique

Depuis début février, des arrivages diffus d’hydrocarbures polluent le littoral du Morbihan aux Pyrénées-Atlantiques. Ces hydrocarbures ne proviennent pas de dégazages. Ces pollutions proviennent d’une ou de plusieurs épaves abandonnées et insuffisamment surveillées comme celles de l’Erika (1999) ou de l’Union Neptune (2011).

En vérité plusieurs dizaines d’épaves peuvent être suspectées. Plus les épaves vieillissent, plus elles sont susceptibles de fuir et de libérer dans l’environnement les vieux fiouls de propulsion jusqu’alors confinés et oubliés.

Cour de Cassation

Observations complètes de Robin des Bois après réception du rapport du conseiller rapporteur (pdf 33 ko – 3 pages, avril 2012).

Pourvoi en Cassation de l’association Robin des Bois (pdf – avril 2010).

Procès Erika en appel. Palais de justice de Paris

L’arrêt de la Cour d’Appel de Paris.
Partie 1 (232 pages, 30 Mo).
Partie 2 (255 pages, 37,4 Mo).

Conclusions intégrales de l’association Robin des Bois présentées à la Cour le 4 novembre 2009 (pdf 70 ko, 14 pages, sans les annexes).

Extraits des conclusions de Robin des Bois avec les chapitres “Les responsabilités aboutissant au naufrage” et “Le préjudice écologique”.