Saint-Chaffrey – Hautes-Alpes (05)
Réponse de de la Communauté de Communes du Briançonnais au questionnaire de Robin des Bois

Courrier-réponse de la Communauté de Communes du Briançonnais

=> Dossier de presse de l’inauguration du site de Clot Jouffrey, 26/10/2016
=> Récépissé prenant acte du bénéfice des droits acquis, 01/10/2015
=> Arrêté préfectoral autorisant l’exploitant d’une installation de de stockage de déchets inertes à Clot Jouffrey, 02/04/2012
=> Récépissé de déclaration d’ouverture de la déchetterie, 16/01/2008

Saint-Connec – Côtes-d’Armor (22)
Réponse de la Mairie au questionnaire de Robin des Bois

1- Quel est l’historique de l’ancienne décharge ? (Date d’ouverture et de fermeture, incendies, inondations, événements exceptionnels…)
Date de fermeture 1er mars 2000

2- Avez-vous des informations sur le volume, le tonnage et la nature des déchets ?
Non

3- A votre avis, la sensibilisation de vos administrés à la fermeture de la décharge a-t-elle été suffisante ?
Oui, les habitudes de dépôts en déchetterie ou en point propreté ont été assez rapidement prises et même s’il y a parfois des récalcitrants, on peut dire que le message est passé.

Rivesaltes – Pyrénées-Orientales (66)
Réponse de la Mairie au questionnaire de Robin des Bois

1- Quel est l’historique de l’ancienne décharge ? (Date d’ouverture et de fermeture, incendies, inondations, événements exceptionnels…)
C’est une décharge de matériaux inertes ouverte en 1990 juste à coté de la déchèterie. Fermée en 2000 et réhabilitée en 2002-2003. Apport de terre, surfaçage, plantation, portail.

2- Avez-vous des informations sur le volume, le tonnage et la nature des déchets ?
Environ 6000 m3. Matériaux de maçonnerie, déchets issus de construction

Bining – Moselle (57)
Réponse de la Mairie au questionnaire de Robin des Bois

1- Quel est l’historique de l’ancienne décharge ? (Date d’ouverture et de fermeture, incendies, inondations, événements exceptionnels…)
Ouverture dans les années 1960 – Décharge située à l’écart de la zone urbanisée
Fermeture après 2006

2- Avez-vous des informations sur le volume, le tonnage et la nature des déchets ?
Les dernières années d’ouverture déchets verts + gravats sous contrôle

Mommenheim – Bas-Rhin (67)
Réponse de la Communauté de Communes de la Région de Brumath au questionnaire de Robin des Bois

1- Quel est l’historique de l’ancienne décharge ? (Date d’ouverture et de fermeture, incendies, inondations, événements exceptionnels…)
La décharge a été créée dans les années 50 et fermée le 1er janvier 1997.
Les évènements accidentels qui ont pu s’y produire ne sont pas connus de la Communauté de Communes de la Région de Brumath (la CCRB n’a été crée que fin 1996).