Parties 1 et 2
Informations aux élèves, aux parents, aux enseignants, au personnel périscolaire et aux riverains
Un dossier national “Votre école est-elle toxique” a été publié le 10 janvier 2018 (en lien)
SOMMAIRE
Introduction
Ile de France
Paris intra-muros
Méthodologie BASOL/BASIAS
Accès direct au dossier de la région Hauts-de-France et de la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur
INTRODUCTION
Après les Hauts-de-France et la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Robin des Bois publie les synthèses des diagnostics des établissements accueillant des enfants et adolescents en Ile-de-France et des crèches et haltes garderies à Paris intra-muros.
Ces diagnostics concernent les établissements bâtis à l’aplomb, en contiguïté ou à proximité immédiate d’installations industrielles ou d’activités commerciales historiques susceptibles d’avoir durablement contaminé les sols et les eaux souterraines (cf. encadré).
Cet inventaire résulte d’une campagne nationale déployée depuis 2012-2013 sous la responsabilité du Ministère de l’écologie.
Ces campagnes de vérification et de dépistage des pollutions historiques dans les écoles intéressent aussi les riverains. Selon leur situation géométrique et hydraulique, ils peuvent être dans une situation égale, allégée ou aggravée par rapport à l’établissement sensible diagnostiqué.
Après en avoir fait la demande aux services de l’Etat et obtenu l’avis favorable de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA), Robin des Bois a reçu en octobre 2016 123 diagnostics pour les établissements accueillant des enfants en Ile-de-France depuis la crèche jusqu’au lycée et 40 diagnostics pour Paris intra-muros concernant exclusivement des crèches et haltes garderies.
Pour l’Ile-de-France hors Paris intra-muros :
– 58 % des établissements doivent faire l’objet d’une vigilance renforcée sur le long terme pour maintenir en bon état les dalles de béton et autres revêtements de sols ainsi que les vides sanitaires de manière à réduire le transfert des polluants sous forme de poussières ou d’émanations dans les salles de classe, les cours de récréation et les logements de fonction.
– 4% des établissements doivent faire l’objet d’aménagements ou de précautions d’usage comme la fermeture des jardins pédagogiques, l’amélioration de la ventilation et la recherche de la source de pollution. Il est parfois recommandé de laisser couler l’eau des robinets plusieurs minutes avant de l’utiliser.
– Un établissement mérite un lever de doute radiologique. Le collège Sainte-Thérèse au Mesnil-Saint-Denis dans les Yvelines a été construit sur l’emprise d’une entreprise ayant mis en œuvre des radioéléments artificiels.
Pour Paris intra-muros :
– 52 % des crèches et haltes garderies doivent l’objet d’une vigilance renforcée.
– 23 % des crèches et haltes garderies doivent l’objet d’aménagements et de précautions d’usage.
Les polluants majeurs sont les hydrocarbures, les solvants chlorés et le plomb. A cet égard, Paris intra-muros détient le record avec une concentration en plomb de 1400 mg/kg dans les sols du jardin pédagogique d’une crèche.
La bonne qualité de l’eau, des sols, de l’air dans les établissements accueillant des enfants et des adolescents est primordiale. Les polluants ont des impacts sur le développement du cerveau, du système nerveux, du squelette et peuvent avoir des effets différés sur les capacités de reproduction. Pourtant, faute de moyens financiers mais sans doute aussi parce que les résultats des premières vagues de diagnostics sont plus perturbateurs que prévu, cette campagne pionnière est pour le moment interrompue. Les écoles primaires et les lycées à Paris intra-muros ne sont plus soumis à cette opération de dépistage.
Il ne suffit pas de fermer les portes, de purger les robinets, d’ouvrir les fenêtres et de condamner des pièces. Il faut extraire les sources de pollution. Le problème de la Mairie de Paris et des autres collectivités, c’est qu’une dépollution coûte cher, oblige à fermer les établissements et dure plusieurs mois ou années.
La liste des établissements à diagnostiquer a été faite en croisant leurs coordonnées géographiques et les bases de données BASIAS qui recense les activités commerciales et industrielles potentiellement polluantes (248.000 installations) et BASOL qui recense les sites pollués par des activités industrielles historiques ou existantes.
La fermeture du collège Saint Exupéry à Vincennes (Val de Marne) montre qu’il y a des failles dans le dispositif. A l’occasion de travaux d’extension, une pollution par des solvants chlorés à été mise en évidence et a rappelé aux autorités les anciennes activités industrielles en contiguïté du site au début du XXème siècle, probablement un atelier de travail des métaux spécialisé dans les œillets métalliques (fiche BASIAS). Cet atelier était implanté dans une impasse complétement disparue de la mémoire cadastrale et administrative. A tort, ce collège n’était pas sur la liste des établissements à diagnostiquer. Un autre site est digne d’intérêt, l’atelier Paillard (fiches BASIAS)
De même, le groupe Jules Ferry à proximité immédiate de l’usine SNEM à Montreuil (Seine-Saint-Denis) a échappé jusqu’alors aux diagnostics alors que l’emprise de la SNEM a été exploitée depuis 1928 par de nombreux industriels.
Selon la circulaire du 8 février 2007 émise par le Ministère de l’écologie, la construction d’établissements scolaires sur des sites pollués doit être évitée. Cette circulaire n’est pas strictement appliquée et à titre d’exemple, le collège Confluence d’Ivry-sur-Seine a été achevé en 2015 et n’ouvrira pas avant la rentrée 2018 suite à la mauvaise évaluation initiale de la pollution au mercure. Le collège a été construit à l’aplomb d’une ancienne usine de lampes Philips. Il en va de même pour le groupe scolaire sur l’écoquartier de La Courrouze à Rennes dont la construction sur une ex cartoucherie a été interrompue en 2016 à cause d’une pollution métallique et en solvants chlorés plus importante que prévue. Les bâtiments scolaires déjà construits devraient être reconvertis en bureaux.
REGION ILE-DE-FRANCE
123 établissements diagnostiqués : 71 classés B (58%) – 5 classés C (4%)
(Synthèses reçues en octobre 2016)
SEINE-ET-MARNE
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département de Seine-et-Marne (2012)
– Avon (77). Ecole élémentaire Les Terrasses. ETS n°0771569M. 27 avenue du Général de Gaulle.
Le groupe scolaire a été construit dans les années 1960 sur une parcelle anciennement occupée par un parc et un manoir. Un garage automobile/station-service (quatre réservoirs de carburants enterrés) avec pour activités connexes le lavage, le graissage et une tôlerie, exploité de 1972 jusqu’à une date inconnue, est contigu à l’école. Il a donc été installé après le groupe scolaire. Ont aussi été repérées deux ex stations-services à 70 m et à 230 m.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Pour l’air du sol, l’air des vides sanitaires et l’air du sous-sol, les résultats d’analyses révèlent la présence d’hydrocarbures, de BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylène) et de COHV (Composés Organiques Halogénés Volatils) au droit de l’établissement. Les concentrations les plus importantes ont été identifiées au niveau de deux zones situées au sud-ouest et au nord-est du bâtiment B abritant notamment les salles de classe de l’école à l’étage et une salle polyvalente au rez-de-chaussée. Les BTEX et COHV ont également été retrouvés dans l’air des deux vides sanitaires et du sous-sol sous le bâtiment B. Seul le tétrachloroéthylène a été retrouvé dans l’air du vide sanitaire du bâtiment A abritant le gymnase. L’ex station-service située à 230 m est la principale source des hydrocarbures, des BTEX et, dans une moindre mesure, des COHV détectés.
Pour l’air intérieur, les résultats d’analyses révèlent la présence de BTEX, d’hydrocarbures, de naphtalène, de chloroforme, de tétrachlorure de carbone et de tétrachloroéthylène dans l’air intérieur des bâtiments A et B. Les concentrations mesurées au rez-de-chaussée du bâtiment B, dans la salle polyvalente, sont sensiblement supérieures aux concentrations mesurées au niveau des autres lieux échantillonnés en rez-de-chaussée, que ce soit dans les bâtiments A ou B. Au regard des résultats obtenus dans l’air du sol, les substances détectées dans cette salle polyvalente sont aussi principalement attribuées à l’ex station-service située à 230 m de l’école. En revanche, la présence de ces substances dans les autres lieux échantillonnés en rez-de-chaussée est associée au bruit de fond (activités pratiquées, matériaux de construction, peinture ou colle des revêtements, environnement urbain avec gaz d’échappement automobile, etc).
Les concentrations mesurées dans l’air intérieur des deux bâtiments sont relativement faibles, à l’exception des concentrations en benzène dans la salle polyvalente du bâtiment B et dans l’étage des bâtiments A et B. Ces concentrations en benzène sont toutefois du même ordre de grandeur que les concentrations couramment mesurées dans les logements français.
Ainsi, la qualité de l’air intérieur des deux bâtiments de l’établissement est conforme aux normes actuelles selon les diagnostiqueurs.
Pour l’eau du robinet, du chloroforme et du bromoforme ont été détectés dans les sanitaires de l’école. Il s’agit de sous-produits du traitement de l’eau et leur présence est considérée comme courante dans l’eau destinée à la consommation humaine et inférieure au seuil de potabilité. Des hydrocarbures lourds et légers ont aussi été détectés mais les concentrations sont considérées comme faibles et non impactantes.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
A partir de son retour d’expérience, le bureau d’études préconise :
– la poursuite de la surveillance de la qualité de l’air dans l’établissement pendant au moins un an. Ces campagnes permettront de confirmer ou d’infirmer la représentativité des mesures effectuées.
– le couplage de ces campagnes supplémentaires de prélèvements d’air intérieur/extérieur avec des prélèvements de gaz du sol et d’air dans les vides sanitaires.
L’investigation de l’ensemble des milieux permettra une approche globale et facilitera l’interprétation des résultats.
De plus, le débordement constaté de la cuve de fioul du groupe scolaire a engendré une pollution des terrains situés au niveau de la cuve, le long des canalisations allant vers les logements de fonction de l’école maternelle voisine et sous ces logements de fonction. Une information à destination du maitre d’ouvrage de l’établissement doit être réalisée au sujet de cette pollution, charge à lui de décider des suites à donner.
Les résultats du diagnostic de l’école laissent supposer la présence de cuves non inertées au droit de la station-service (signalées par des évents) et l’existence d’une source de pollution non maîtrisée au droit de ce site. Il est donc recommandé de retrouver et de traiter ces sources de pollution. S’agissant d’une ancienne installation classée pour la protection de l’environnement, fermée en 2005, la mise en œuvre de cette recommandation relève de la DRIEE (Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie).
→ Les Terrasses, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Terrasses. école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Les Terrasses. écolé élémentaire – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Avon (77). Ecole maternelle Les Terrasses. ETS n°0770376R. 27 avenue du Général de Gaulle.
Le groupe scolaire a été construit dans les années 1960 sur une parcelle anciennement occupée par un parc et un manoir. Un garage automobile/station-service (quatre réservoirs de carburants enterrés) avec pour activités connexes le lavage, le graissage et une tôlerie, exploité de 1972 jusqu’à une date inconnue, est contigu à l’école. Ont aussi été repérées deux ex stations-service à 100 et 280 m.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion de terres par les enfants.
Du mercure et du plomb ont été mesurés dans les sols du jardin pédagogique à des teneurs légèrement supérieures à celles mesurées hors de l’établissement et aux référentiels bibliographiques. L’interprétation de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par la pratique du porté main-bouche, indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux.
Des traces d’hydrocarbures ont été détectées localement dans l’air du sol à proximité immédiate du bâtiment A de l’école maternelle. Ces hydrocarbures ne sont pas détectés dans le vide sanitaire du bâtiment A. De plus, la concentration estimée dans l’air intérieur du bâtiment A, sur la base de la mesure réalisée dans l’air du sol, est faible.
Du benzène, du toluène et des xylènes ont été détectés dans l’air intérieur au rez-de-chaussée de l’établissement. Les concentrations mesurées sont du même ordre de grandeur que les valeurs mesurées sur les échantillons témoins et inférieures aux concentrations habituellement mesurées dans l’air des logements français. Au regard des résultats d’analyse des échantillons d’air du sol, d’air du vide sanitaire et de la cave, la contribution du sous-sol aux concentrations mesurées en rez-de-chaussée est très faible. La présence de ces substances dans l’air intérieur de l’établissement est donc attribuée au bruit de fond. De plus, les concentrations mesurées dans l’air intérieur sont toutes faibles et ne posent donc pas de problème de qualité de l’air intérieur. Ces résultats permettent donc d’écarter le scénario d’exposition potentielle par inhalation de vapeurs selon les diagnostiqueurs.
Du chloroforme et du bromoforme ont été détectés dans l’eau du robinet prélevée dans les sanitaires de l’école maternelle. Il s’agit de sous-produits du traitement de l’eau et leur présence est considérée comme courante dans l’eau destinée à la consommation humaine et inférieure au seuil de potabilité. Leur concentration est inférieure au seuil de potabilité français pour les trihalométhanes. Ce résultat permet donc d’écarter le scénario d’exposition potentielle par ingestion d’eau du robinet.
Classé B. Maintenir la dalle des bâtiments en bon état.
Il est rappelé que le débordement constaté de la cuve de fioul du groupe scolaire (voir diagnostic précédent) a engendré une pollution des terrains situés au niveau de la cuve, le long des canalisations allant vers les logements de fonction de l’école maternelle et sous ces logements de fonction. Une information à destination du maitre d’ouvrage de l’établissement doit être réalisée au sujet de cette pollution, charge à lui de décider des suites à donner. [Note de Robin des Bois : le bureau d’études ne préconise pas de restrictions à l’accès du jardin pédagogique ou d’interdiction de la consommation des produits malgré une légère pollution au mercure et au plomb]
→ Les Terrasses, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Terrasses, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Les Terrasses, école maternelle – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Chelles (77). Ecole maternelle publique Calmette. ETS n°0771067S. Avenue Delambre.
Classée A.
→ Calmette, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Calmette, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Chelles (77). Collège Pierre Weczerka. ETS n°0771471F. 25, rue Louis Eterlet.
Classée A.
→ Collège Pierre Weczerka – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Collège Pierre Weczerka – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Coulommiers (77). Ecole élémentaire Charles de Gaulle. ETS n°0771628B. Place de l’Ile-de-France.
L’école a été implantée dans les années 1970 sur d’anciens terrains agricoles et partiellement au droit d’une activité de négoce de combustibles exercée à partir des années 1950 jusqu’en 1987. Le négoce a commencé par la vente de charbon, suivie dès 1969 par la vente de fioul. Ont également été repérées à proximité de l’école, l’usine Geriplast de moulage de matières plastiques exploitée à partir de 1956 à 30 m au nord-est ainsi qu’une fabrique d’ouvrages en métaux avec cheminée industrielle à 100 m à l’est.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants des logements de fonction et ingestion d’eau du robinet.
Des composés volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du sol en profondeur. Toutefois, les concentrations estimées dans l’air intérieur sur la base de ces mesures ne sont pas susceptibles de poser des problèmes sanitaires aux enfants, aux enseignants et aux auxiliaires de scolarité selon le bureau d’études.
La qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres analysés.
Certains composés [non révélés] ont été quantifiés à des teneurs supérieures au bruit de fond local dans les sols superficiels non recouverts de la cour située au nord de l’école et de l’espace ornemental situé à l’ouest. Pour tous les composés à l’exception du plomb, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par les enfants des logements de fonction par la pratique du porté main-bouche, indique que les teneurs mesurées sont compatibles avec l’usage actuel des lieux. En revanche, les teneurs en plomb mesurées dans ces deux espaces verts sont élevées et témoignent d’une pollution des sols.
Classé C. Maintenir les dalles en bon état.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
Il conviendra de supprimer de façon pérenne le contact direct entre les sols de la cour nord et de l’espace ornemental et les enfants des logements de fonction ayant accès à ces espaces. Pour ce faire, il est recommandé de restreindre les accès aux zones de sols à nu et de sols enherbés avec des clôtures et/ou barrières ou de recouvrir les sols concernés par un matériau synthétique ou encore de remplacer les terres en place (sur 30 centimètres) par des terres d’apport dont la qualité sera contrôlée, avec mise en place d’un grillage avertisseur.
Après la mise en œuvre des mesures de gestion, l’école sera classée en catégorie B pour les sols et pour l’air du sol.
→ Charles de Gaulle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Charles de Gaulle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Lagny-sur-Marne (77). Ecole maternelle Fort du Bois. ETS n°0770439J. 9 avenue du stade.
Le groupe scolaire Fort du Bois a été construit à la fin des années 1950 sur des champs agricoles au niveau du coteau Sud de la vallée de la Marne. L’école se trouve en contiguïté à l’est d’un ancien garage/parc de stationnement de poids lourds. Désormais, une fabrique “de machines destinées à l’industrie des arts graphiques”, la société Montecop, a été implantée sur la parcelle de ce garage aujourd’hui fermé. Montecop a mis la clé sous le paillasson en 2014 et des stockages non identifiés restent présents sur le site. L’école est également située à environ 20 m au sud-est du Relais du Parc de Lagny, un garage/station-service toujours en activité. Des stockages, notamment de carburants, sont présents sur ces sites.
Risques : Inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet.
Du benzène, du toluène, de l’éthylbenzène, des xylènes, une fraction d’hydrocarbures aliphatiques et du tétrachloroéthylène ont été détectés localement dans l’air des vides sanitaires et dans l’air du sol, dans un ou plusieurs des échantillons prélevés au droit de la cantine et du bâtiment principal (gymnase/dortoir). Les concentrations estimées dans l’air intérieur à partir de ces mesures ne seraient pas susceptibles de poser des problèmes sanitaires aux enfants, au personnel éducatif et périscolaire selon les diagnostiqueurs. Toutefois, dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle des bâtiments de l’école (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements), qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, certaines concentrations en composés volatils dans l’air intérieur pourraient tendre vers celles mesurées dans l’air du sol ou des vides sanitaires [Note de Robin des Bois : et seraient susceptibles de poser des problèmes sanitaires].
Du chloroforme a été détecté dans l’eau du robinet prélevée dans les sanitaires de l’école maternelle. La présence de ce sous-produit du traitement de l’eau par chloration est considérée comme normale dans une eau de distribution et sa concentration est inférieure à la valeur limite de potabilité.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
→ Fort du Bois, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Fort du Bois, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Lagny-sur-Marne (77). Groupe scolaire Fort du Bois : école élementaire. ETS n° 0770437G. 5 et 9, avenue du stade.
Classé A.
→ Fort du Bois, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Fort du Bois, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Lieusaint (77). Crèche familiale. ETS n°770810166. 48 rue de Paris.
La crèche accueille au maximum 15 enfants par heure 5 jours par semaine, âgés de 0 à 4 ans, et 7 adultes encadrant. Le bâtiment a été construit en 1986. Une partie de la crèche est superposée à un ex garage Citroën. Une casse automobile et un autre garage ont également été repérés à environ 80 m.
Risques : ingestion de terres par les enfants, inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet.
Des fractions lourdes d’hydrocarbures aliphatiques, du cuivre, du mercure, du plomb et du zinc ont été mesurées localement dans les sols du jardin d’éveil au droit de la crèche à des teneurs légèrement supérieures à celles mesurées hors de l’établissement et aux référentiels bibliographiques. Cependant, l’interprétation de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol dans la pratique du porté main-bouche indique selon le bureau d’études que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux.
Du toluène, de l’éthylbenzène, des xylènes, du 1,1,1-trichloroéthane et du chloroforme ont été détectés localement dans l’air sous dalle, dans un ou plusieurs des échantillons prélevés au droit du dortoir, de la salle de jeux et du bureau situé près de l’accueil. Les concentrations estimées dans l’air intérieur à partir de ces mesures sont relativement faibles. Elles ne posent donc pas de problèmes sanitaires selon les diagnostiqueurs.
Du chloroforme et du bromoforme ont été détectés dans l’eau du robinet prélevée dans la tisanerie de la crèche. La présence de ces sous-produits du traitement de l’eau par chloration est normale dans l’eau potable de distribution et leur concentration est inférieure à la valeur limite de potabilité.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état. [Note de Robin des Bois : le bureau d’études ne préconise pas de vigilance particulière sur les terres polluées du jardin d’éveil].
→ Crèche familiale – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche familiale – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Meaux (77). Lycée Jean Vilar. ETS n°0772229E. 83 avenue du président Salvador Allende.
Les bâtiments ont été construits à la fin des années 1980 sur d’anciens terrains essentiellement agricoles et le lycée a été inauguré en 1990. Cependant, entre 1936 et 1987 au maximum, des gazomètres d’une usine à gaz étaient présents en bordure nord-est et partiellement dans l’emprise du lycée (voir fiche BASOL). [Note de Robin des Bois : l’usine a été victime d’une grave explosion en 1910].
Pendant cette même période, une activité connexe non identifiée était également située au centre de l’emprise du lycée. La parcelle voisine du lycée a accueilli l’essentiel des installations de l’usine à gaz dont l’exploitation a commencé en 1815. Entre 1932 et 1960 au moins, l’usine stockait le gaz dans deux gazomètres situés en partie nord et sud du site. L’emprise de l’usine à gaz a été par la suite “gelée” par de nouvelles activités EDF-GDF et ERDF.
Risques : inhalation de l’air et ingestion de terres par les enfants des logements de fonction.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air sous la dalle des bâtiments, dans l’air du vide sanitaire et dans l’air du sol à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Les teneurs de certains composés [non révélés] dans les sols sont supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée et compte tenu du temps d’exposition et de l’ingestion de terres par les enfants des logements de fonction dans le cadre de la pratique du porté main-bouche, leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires.
Classé B. Ventilation du vide sanitaire et dalles à entretenir.
Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
[Note de Robin des Bois : les piézomètres révèlent une présence de cyanures et d’ammonium dans les eaux souterraines au droit et autour de l’ancienne usine à gaz. Il ne semble pas que l’eau du robinet dans le lycée ait fait l’objet d’analyses approfondies].
→ Jean Vilar – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean Vilar – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Melun (77). Collège Jacques Amyot. ETS n°0771762X. 67 rue du Général de Gaulle.
Le collège a été construit en 1882 à l’emplacement de l’ancien couvent des Capucins. La configuration des bâtiments a par la suite évolué. Certains ont été détruits, d’autres construits. Depuis 2008, le collège est dans sa configuration actuelle et n’a connu aucun aménagement notable. L’atelier de carrosserie automobile Flattet, exploité de 1978 à 2005, se situait à 10 m au nord. Le site est aujourd’hui occupé par des habitations. Les conditions de dépollution de cet atelier sont incertaines. Ont aussi été repérés à proximité un atelier de réparation de radiateurs automobiles exploité de 1976 à 2005 à 5 m au sud du collège et un garage avec station-service devenu par la suite l’entreprise Les Pompes Funèbres Générales exploitée de 1979 à 2005 à 15 m à l’est. Cette parcelle est aujourd’hui occupée par des habitations.
Risque : inhalation de l’air.
Les contrôles menés dans l’air du sol, dans l’air des sous-sols, dans l’air sous les fondations et sous les dalles des bâtiments ont quantifiés des polluants volatils [non révélés] à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Classé B. Maintenir les dalles en bon état.
L’attention du maître d’ouvrage est appelée sur la présence d’un composé volatil [non révélé] retrouvé dans l’air des sous-sols du collège mais pas dans l’air sous la dalle sous-jacente, ce qui démontre que son origine n’est pas attribuable aux sites industriels et aux activités commerciales. [Note de Robin des Bois : ce polluant pourrait être dû à des activités existantes ou anciennes de bricolage ou de stockage dans les sous-sols des bâtiments].
→ Jacques Amyot, collège – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jacques Amyot, collège – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Melun (77). Ecole maternelle du Parc. ETS n° 0770587V. Rue Pierre Brossolette.
Classée A.
→ Ecole maternelle du Parc – Diagnostic / première phase (pdf)
– Melun (77). Lycée Jacques Amyot. ETS n°0770933W. 6 bis rue Edmond Michelet.
Le lycée a été construit en contiguïté de l’ex atelier de carrosserie automobile Flattet, exploité de 1978 à 2005 et ayant mis en œuvre des solvants organo-chlorés. Cette parcelle est aujourd’hui occupée par des habitations. [note de Robin des Bois : les conditions de dépollution sont incertaines].
Risque : inhalation de l’air.
Des composés volatils [non révélés] ont été détectés sous les dalles des bâtiments, dans l’air du sol et dans les sous-sols.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés en faibles concentrations dans l’air à l’intérieur des bâtiments. Leur présence ne poserait pas de problème.
Classé B pour l’air.
Dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle des bâtiments de l’établissement (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements), qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité de l’air du sol. Ceci amène à recommander le maintien des dalles en bon état.
[Note de Robin des Bois : le diagnostic ne préconise pas de restriction d’accès aux sols à nu (espaces verts, espaces enherbés, jardin pédagogique, bordures paysagères) pour les enfants en bas âge des logements de fonction qui, dans le cadre de la pratique du porté main-bouche, sont susceptibles d’ingérer de la terre].
→ Jacques Amyot, lycée- Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jacques Amyot, lycée- Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Jacques Amyot, lycée- Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Melun (77). Ecole élémentaire d’application Armand Cassagne, groupe scolaire Leroy-Cassagne. ETS n°0770572D. Place Chapu.
Un ex atelier de construction industrielle, de peinture et carrosserie automobile et de travail et traitement des métaux est contigu à l’école. L’exploitation a été déclarée dans les années 50, la date de cessation d’activité est inconnue. Cette parcelle [note de Robin des Bois : dont les conditions d’assainissement sont incertaines] est aujourd’hui occupée par un immeuble résidentiel construit en 1970. Un garage Peugeot, toujours en activité, a aussi été repéré à environ 70 m au sud.
Risque : inhalation de l’air.
Présence de trichloréthylène au niveau d’un point de prélèvement dans l’air sous la dalle de l’aile ouest du bâtiment. Toutefois, la concentration mesurée ne serait pas susceptible de poser des problèmes sanitaires aux enfants, aux enseignants ainsi qu’aux auxiliaires de scolarité dans les lieux d’éducation. La cour de récréation comporte deux espaces végétalisés d’ornementation.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état. Des modalités de gestion de l’information doivent être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
→ Armand Cassagne – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Armand Cassagne – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Melun (77). Groupe scolaire Leroy-Cassagne : école maternelle d’application Gabriel Leroy. ETS n°0770573E. Place Chapu.
Un ex atelier de construction industrielle, de peinture et carrosserie automobile et de travail et traitement des métaux est contigu à l’école. L’exploitation a été déclarée dans les années 50, la date de cessation d’activité est inconnue. Cette parcelle [note de Robin des Bois : dont les conditions d’assainissement sont incertaines] est aujourd’hui occupée par un immeuble résidentiel construit en 1970. Un garage Peugeot, toujours en activité, a aussi été repéré à environ 20 m au sud.
Risque : inhalation de l’air.
Présence de trichloréthylène au niveau d’un point de prélèvement dans l’air du sol à 1 m de profondeur sous le bâtiment A (salles de classe, salles de jeu, dortoirs) de l’école. Toutefois, la concentration mesurée ne serait pas susceptible de poser des problèmes sanitaires aux enfants et au personnel d’accompagnement.
Classé B. Compte tenu de la présence de trichloroéthylène dans l’air du sol sous le bâtiment A, la configuration actuelle du bâtiment devra être préservée afin d’assurer durablement la compatibilité des milieux avec les usages.
Des modalités de gestion de l’information doivent être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés (travaux concernant le bâtiment A). [Note de Robin des Bois : présence de bandes ornementales de terre végétalisée dans deux cours de récréation. L’ingestion dans le cadre de la pratique du porté main-bouche de terres potentiellement polluées par le trichloroéthylène n’a pas fait l’objet d’un scénario particulier par le bureau d’études]
→ Gabriel Leroy – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Gabriel Leroy – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Melun (77). Ecole primaire Almont groupe 1 et école élémentaire d’application Almont groupe 2. ETS n° 0771321T. Rue Jean Moulin.
Classée A.
→ Almont, écoles primaire et élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
– Melun (77). Ecole maternelle Almont groupe 1. ETS n° 0771320S. Rue Jean Moulin.
Classée A.
→ Almont, écoles maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
– Nanteuil-les-Meaux (77). Ecole élémentaire Paul Bailly. ETS n° 0770550E. 14 rue Benjamin Brunet.
Classée A.
→ Almont, écoles maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Almont, écoles maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Thorigny-sur-Marne (77). Ecole élémentaire Gambetta. ETS n°0771503R. Passage des écoles.
Les bâtiments 1 (comportant deux étages et un sous-sol et accueillant notamment des salles de classe) et 2 (comportant deux rez-de-chaussée, un sous-sol sous le gymnase et un vide-sanitaire sous le rez-de-chaussée bas) ont été construits en 1932. Une carrosserie était contiguë au bâtiment 2. Des polluants pour partie volatils liés aux activités de carrosserie sont susceptibles de s’être infiltrés dans les sols au droit du site.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Aucun des composés recherchés n’a été quantifié, à l’exception du dichlorométhane sur le prélèvement effectué dans l’air du sol en bordure du bâtiment 2. Cependant, le niveau de concentration en dichlorométhane dans l’air intérieur au niveau des lieux de vie, évalué sur la base de la concentration mesurée dans l’air du sol, est relativement faible selon le bureau d’études.
Ainsi, la qualité des sols ne poserait pas de problèmes pour les enfants, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle du bâtiment 2 (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements), qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité de l’air mesurée dans l’air du sol.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
[Note de Robin des Bois : le diagnostic ne présente pas de scénario particulier sur les risques d’ingestion de terres par les enfants, dans le cadre du porté main-bouche, dans les deux jardins pédagogiques en bordure est du bâtiment 2].
→ Gambetta – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Gambetta – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
YVELINES
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département des Yvelines (2012)
– Jouy-en-Josas (78). Institut médico-éducatif “Les Metz”. ETS n°780690095. 12 chemin de la Butte au Beurre.
Cet établissement accueille 100 élèves âgés de 5 à 14 ans. Le bâtiment principal a été construit entre 1960 et 1965 sur d’anciens terrains agricoles. Le centre thérapeutique de jour est apparu entre 1969 et 1976. L’institut est contigu à un ex dépôt de carburant, la Société des Etablissements Savoye et Cie, exploité dès les années 1930 jusqu’en 1984 situé à environ 90 m. Des cuves aériennes de 180 m3 étaient présentes sur ce site. En 1977, une pollution de la Bièvre est signalée. Dans les années 1980, de nombreuses plaintes ont été émises sur des odeurs de mazout dans les égouts de la ville. Ces odeurs étaient attribuées au dépôt de carburant. Le propriétaire avait été mis en demeure de respecter les prescriptions techniques relatives à son activité mais aucune attestation de la réalisation de ces prescriptions n’a été retrouvée.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants et consommation de fruits et légumes issus du jardin pédagogique.
Des composés [non révélés] ont été quantifiés dans les sols enherbés de la cour de récréation et dans le jardin pédagogique à des teneurs supérieures à celles mesurées sur les prélèvements témoins réalisés au voisinage de l’établissement et aux référentiels bibliographiques. Selon l’interprétation de ces résultats par le bureau d’études, en considérant un scénario d’ingestion de sol par la pratique du porté main-bouche, la qualité des sols reste compatible avec l’usage actuel des lieux et ne poserait pas de problèmes sanitaires aux enfants.
Des composés volatils [non révélés] sont quantifiés à de faibles concentrations dans l’air intérieur des bâtiments de l’institut et du centre thérapeutique.
Des composés volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’air sous la dalle du bâtiment de l’institut (aile nord), dans l’air du vide sanitaire et dans l’air du sol en profondeur. Certaines concentrations estimées sur la base de ces résultats pour les lieux d’éducation sont supérieures aux valeurs couramment rencontrées dans 90 % des logements français. Ainsi, des incertitudes subsistent à ce stade sur la qualité de l’air intérieur. La présence de ces composés [note de Robin des Bois : sans doute du benzène, du toluène, de l’éthylbenzène et du xylène] pourrait être associée au dépôt de carburant ou à la cuve de fioul enterrée de l’établissement ou encore à ces deux sources.
La qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité.
Classé B. Maintenir la dalle du bâtiment de l’IME en bon état.
[Note de Robin des Bois : cet établissement comprend des zones enherbées, des zones de sols nus et un jardin pédagogique séparé par un grillage et accessible aux enfants durant les heures d’activité, dont les végétaux sont consommés. Le diagnostic ne comprend pas de scénario particulier sur l’ingestion de la terre et sur la consommation des produits].
→ Les Metz – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Metz – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Les Metz – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Jouy-en-Josas (78). Crèche familiale et halte garderie municipales « Ile aux enfants ». ETS n° 780820502_P. 15, place de la Marne.
Classée A.
→ Ile aux enfants – Diagnostic / première phase (pdf)
– Le Chesnay (78). Ecole maternelle publique « Le Petit Prince ». ETS n° 0780839N. 2 rue Cimarosa.
Classée A.
→ Le Petit Prince – Diagnostic / première phase (pdf)
– Le Chesnay (78). Mini crèche la Souris Verte. ETS n° 780820999. 2 rue Cimarosa.
Classée A.
→ Souris Verte – Diagnostic / première phase (pdf)
– Le Mesnil-Saint-Denis (78). Collège privé Sainte-Thérèse. ETS n°0783342J. 10 route Levis-Saint-Nom.
Le bâtiment principal a été construit avant 1967. Le collège est superposé à l’ex Sofica, société de commercialisation d’instruments de contrôles et d’analyses. Une chaudronnerie/tonnellerie est située à 24 m au nord et un atelier de mécanique industrielle à 90 m au nord-est. Des produits pour partie volatils, potentiellement liés aux activités exercées sur ces sites industriels, sont susceptibles de s’être infiltrés dans les sols au droit des sites.
Risques : ingestion de sols pour les enfants des logements de fonction, inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet.
Présence d’hydrocarbures, à savoir du toluène, du naphtalène et certains hydrocarbures aliphatiques, et de composés organo-chlorés volatils, à savoir du 1,1,1-trichloroéthane et du dichlorométhane, dans l’air sous dalle. Les concentrations mesurées dans l’air sous dalle sont faibles, à l’exception du dichlorométhane en un point (réfectoire à l’aplomb de salles de classe). Cependant, le niveau de concentration en dichlorométhane dans l’air intérieur des lieux de vie, évalué sur la base de cette concentration mesurée dans l’air sous dalle, reste faible selon le bureau d’études.
Présence de certains composés de type métaux et hydrocarbures dans les sols à proximité du logement de fonction. Toutefois, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, montrerait que la qualité des sols est compatible avec les usages.
La qualité de l’eau du robinet est conforme aux critères de potabilité.
Classé B. Maintenir les dalles en bon état.
[Note de Robin des Bois : l’ex présence de la Sofica, Société Française d’Instrument de Contrôles et d’Analyses, ayant utilisé et stocké des substances radioactives solides, liquides ou gazeuses, de 1965 à 1984 (voir la fiche BASIAS), sur l’emprise de l’établissement justifie une analyse documentaire sur les activités exactes de Sofica et si nécessaire un contrôle radiologique des terres périphériques].
→ Sainte-Thérèse – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Sainte-Thérèse – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Le Pecq (78). Groupe scolaire privé St-Dominique : école élémentaire (ETS n°0782083R) et école secondaire (ETS n°0782131T). 18 Avenue Charles de Gaulle.
Le bâtiment B, accueillant les élèves du collège et du lycée, a été construit en 2003 sur une parcelle anciennement occupée par un jardin. Le bâtiment A, accueillant les élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire ainsi que les collégiens, a ouvert ses portes en 1999 au droit d’un ancien site industriel apparaissant sur une photographie aérienne de 1923. Ce site a accueilli successivement une fonderie, la Société Fonderie et Atelier de l’Ermitage, de 1929 à 1938, une fabrique d’extincteurs de 1938 à 1950 et une fabrique de machines de dégraissage. Des plaintes ont été enregistrées lors de l’exploitation de la fonderie. Le site était alimenté en électricité par un transformateur contenant des PCB. Toutes les activités industrielles ont cessé en 1999. Lors de la visite du bâtiment A, des odeurs ont été décelées dans la chaufferie (odeurs indéterminées), dans les locaux à usage de stockage de matériel et de produits d’entretien (odeur de solvants et de produits d’entretien en général) et au rez-de-chaussée de l’aile nord-ouest (odeur d’égouts).
Risques : inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
En première approche, ont été quantifiés dans l’air sous la dalle des bâtiments A et B des composés organiques volatils [non révélés]. Les concentrations estimées dans l’air intérieur du bâtiment B sur la base de ces mesures sont relativement faibles.
En revanche, pour deux des composés, les concentrations estimées dans l’air intérieur du bâtiment A sont relativement importantes et supérieures aux concentrations habituellement mesurées dans 90 % des logements français. Un composé volatil [non révélé. Note de Robin des Bois, sans doute du benzène] a été quantifié dans l’air intérieur d’une salle de classe au rez-de-chaussée du bâtiment A à une concentration relativement importante. Cependant, la concentration mesurée pour ce composé est inférieure ou comparable aux concentrations habituellement mesurées dans 90 % des logements français. De plus, à titre indicatif, un calcul de risque tenant compte de la durée d’exposition a été réalisé pour affiner l’analyse de la situation. La qualité de l’air intérieur de l’établissement ne poserait pas de problèmes selon le bureau d’études.
Toutes les analyses ont mis en évidence des composés volatils [non révélés] présents dans l’air sous la dalle du bâtiment A à des niveaux de concentration élevés, témoignant de la présence d’une source de pollution dans les sols.
Trois composés [non révélés] ont été quantifiés dans l’eau du robinet du bâtiment A sans toutefois dépasser les normes de potabilité. La qualité de l’eau du robinet ne poserait pas de problème.
La qualité des sols superficiels au droit de l’établissement est considérée comme compatible avec leur usage par le bureau d’études.
Classé B. Maintenir la dalle des bâtiments A et B en bon état.
La concentration d’un composé volatil [non révélé. Note de Robin des Bois : sans doute du benzène], mesurée dans l’air intérieur d’une des salles de classe du bâtiment A, étant supérieure à la valeur repère de qualité de l’air intérieur définie par le HCSP, le groupe de travail national recommande au maitre d’ouvrage la réalisation d’un diagnostic afin de localiser et dimensionner la source sol ainsi que la gestion de la pollution de manière à assurer le respect pérenne de la valeur repère du HCSP.
Dans l’attente de la mise en œuvre de ces mesures de gestion, le groupe de travail préconise la mise en place d’une surveillance de la qualité de l’air intérieur et l’amélioration de la ventilation des salles de classe dans la partie centrale du bâtiment A. S’agissant de l’amélioration de la ventilation des salles, il reviendra à l’ARS de décider de la pertinence de cette mesure.
→ St-Dominique – Diagnostic / première phase (pdf)
→ St-Dominique – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ St-Dominique – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Le Perray-en-Yvelines (78). Ecole maternelle Le Pont Marquant. ETS n°0780775U. 2 rue des Enfants.
Les bâtiments ont été construits en 1976. La parcelle voisine de l’école a accueilli de 1949 jusqu’aux années 1970 une station-service/garage.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Présence de composés organiques volatils (COV) dans l’air sous la dalle des deux bâtiments. Cependant, les concentrations de ces composés estimées dans l’air intérieur sur la base de ces mesures sont relativement faibles.
Dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle des bâtiments, qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité de l’air mesurée dans l’air sous dalle.
Classé B. Maintenir la dalle du bâtiment en bon état.
→ Le Pont Marquant – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Le Pont Marquant – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Le-Perray-en-Yvelines (78). Ecole élémentaire Les Platanes. ETS N° 0780375J. 3, rue de Lauriers.
Classée A.
→ Les Platanes – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Platanes – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Mantes-la-Jolie (78). Collège Georges Clemenceau. ETS n°0781977A. 35 boulevard Georges Clemenceau.
L’établissement a été construit sur l’emprise d’une ancienne station-service Shell, en activité de 1969 à 1987. Elle comprenait notamment sept pompes et trois cuves de 30 m3 situées au droit de l’actuelle cour de récréation. Les cuves enterrées ont été dégazées et remplies de béton maigre ou de sable. Elles ont été laissées sur place. L’ensemble des installations a fait l’objet d’une mise en sécurité totale (tuyauteries débranchées et bouchonnées hermétiquement, volucompteurs déposés et enlevés, électricité coupée). Aucune information n’a été retrouvée sur d’éventuelles mesures ou travaux de réhabilitation lors du démantèlement en surface de la station-service en 1987. L’ensemble des sols du périmètre de ce site est recouvert d’enrobé en bon état et localement par des terres d’apport.
Risque : inhalation de l’air.
Des hydrocarbures volatils ont été quantifiés dans l’air du sol sous la dalle de l’établissement à de faibles concentrations.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
Les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
→ Georges Clémenceau – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Georges Clémenceau – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Mantes-la-Jolie (78). Groupe scolaire Notre Dame : école primaire privée Notre Dame. ETS n° 0780121H. Rue Saint-Fiacre.
Classée A.
→ Notre Dame, école primaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Notre Dame, école primaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Mantes-la-Jolie (78). Groupe scolaire Notre Dame : collège privé Notre-Dame (ETS n°0781590E) et lycée Notre-Dame (ETS n°0783289B). 5 rue de la Sangle.
Le collège et le lycée se sont installés rue de la Sangle en 1845. Au fil des années, de nouveaux bâtiments ont été érigés, principalement au droit d’anciens jardins. Depuis 1928, la partie sud-est du groupe scolaire est partiellement superposée à une blanchisserie/teinturerie. La date de fin d’activité est inconnue. D’autres sites ouverts au XIXème siècle ont été repérés à proximité du groupe scolaire, une tannerie à 8 m au nord-est, une autre teinturerie à 8 m au sud-est, une autre blanchisserie/teinturerie à 20 m au nord et une scierie hydraulique au sud-est. Une ancienne usine à gaz, exploitée de 1863 jusqu’aux années 1960, était à 10 m au sud (voir fiche BASIAS et BASOL) [Note de Robin des Bois : la fiche BASOL confirme qu’une partie de l’école, à savoir le parking, est construite sur des sols pollués par les ex activités gazières].
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants des logements de fonction et ingestion d’eau du robinet.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés.
Pour l’air sous dalle et l’air du sol, les contrôles menés sous les fondations et sous les dalles des bâtiments montrent que des polluants volatils [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour les sols superficiels, les investigations réalisées dans le passage d’accès à l’école ont montré la présence de polluants [non révélés] à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le retour d’expérience du bureau d’études et un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités de terres éventuellement ingérées par les enfants occupant les logements de fonction, les polluants dans les sols ne poseraient pas de problèmes sanitaires.
Classé B. Maintenir les dalles en bon état.
[Note de Robin des Bois : Si l’on compare ce diagnostic géotechnique et environnemental à un diagnostic médical, on pourrait parler alors à juste titre évoquer une erreur médicale]
→ Notre Dame – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Notre Dame – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Mantes-la-Jolie (78). Ecole maternelle Les Mimosas. ETS n° 0781282V. 14, rue de Champagne.
Classée A.
→ Les Mimosas – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Mimosas – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Plaisir (78). Ecole élémentaire Saint Exupéry. ETS n° 0780919A. 336, rue Abel Gyuet.
Classée A.
→ Saint Exupéry – Diagnostic / première phase (pdf)
– Poissy (78). Collège Jean Jaurès. ETS n°0783358B. Rue Jean Mermoz.
Le collège a été construit à proximité immédiate d’une fabrique de lames de rasoirs, la Fabrique Nationale des Lames de Rasoir suivie de Gibbs et Cie-Thibaud (voir la fiche BASIAS), exploitée de 1952 à 1999 et ayant mis en oeuvre des peintures et des solvants chlorés, située à 10 m au nord. Il y avait sur ce site deux dépôts enterrés de liquides inflammables, à savoir du kérosène et du mazout. L’emprise industrielle a été convertie en maison de retraite. [Note de Robin des Bois : Les conditions de dépollution sont incertaines].
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des composés volatils [non révélés] sont quantifiés dans l’air sous la dalle du bâtiment B. La concentration estimée pour l’un des composés dans l’air intérieur du bâtiment B est supérieure aux concentrations habituellement mesurées dans 90 % des logements français.
Des composés volatils [non révélés] en lien avec l’ancienne activité ont été quantifiés dans l’air intérieur des bâtiments à de faibles concentrations qui, selon le bureau d’études, ne posent pas de problèmes sanitaires aux usagers de l’établissement.
Pour l’eau du robinet, mise en évidence de traces de composés chlorés. Les teneurs ne dépassent pas les seuils actuels de potabilité.
Classé B. Maintenir la dalle du bâtiment B en bon état.
L’attention du maitre d’ouvrage est appelée sur la présence d’un composé volatil [non révélé. Note de Robin des Bois : sans doute du benzène] quantifié dans l’air intérieur d’une salle de classe (permanence) au rez-de-chaussée du bâtiment B, à une concentration importante. Celle-ci est supérieure aux concentrations habituellement mesurées dans 90 % des logements français. La gestion de ces résultats, en considérant un scénario inhalation basé sur le temps d’exposition des enfants, montre que la qualité de l’air intérieur ne pose pas de problèmes sanitaires selon les diagnostiqueurs.
Le Ministère de l’Écologie, en tant que maitre d’ouvrage de la démarche, a préconisé la mise en œuvre de mesures temporaires dans l’attente définitive des résultats, à savoir la ventilation régulière des locaux de l’école (tous les matins et pendant chaque récréation).
[Note de Robin des Bois : malgré la présence de composés volatils dans les sols, le bureau d’études n’a pas réalisé de scénario d’exposition pour les enfants des logements de fonction avec espace vert privatif et potager].
→ Jean Jaurès – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean Jaurès – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Jean Jaurès – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Saint-Germain-en-Laye (78). Halte-garderie Montardat. ETS n° 780821286. 30, rue Danès de Montardat.
Classée A.
→ Montardat – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Montardat – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Saint-Germain-en-Laye (78). Service d’accueil d’urgence. ETS n°780003133. 23 rue Ampère.
L’établissement accueille au maximum 7 à 8 enfants et/ou adolescents âgés d’environ 5 à 18 ans et 9 personnes d’encadrement (éducateurs, maîtresse de maison, personne technique et responsable de foyer). L’établissement est partiellement superposé à une ex fabrique de serre-joints, d’appareils de petite manutention et d’outillages à mains, la société Pressabois Pressafer et Cie, exploitée à partir de 1970 et précédée par une fabrique d’encre et par une activité de mécanique générale. Le Service d’accueil d’urgence a été crée en 1997 en réutilisant une partie des locaux de l’établissement industriel. En 2001-2002, d’autres bâtiments ont été rachetés au dernier exploitant du site par une SCI (actuel propriétaire de l’établissement) qui a effectué des travaux de réaménagement et d’extension. L’ex atelier Oxylor de traitement et de revêtement des métaux ayant mis en œuvre des cyanures et des solvants chlorés exploité de 1962 jusqu’à une date inconnue et une concession automobile exploitée dès 1955 et aujourd’hui toujours en activité sous la marque Kia sont contigus au service d’accueil. Une blanchisserie/teinturerie est aussi située à 30 m au sud.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet.
Les résultats des contrôles réalisés dans l’air à l’intérieur des bâtiments montrent que des polluants [non révélés] ont été quantifiés en faible concentration. Leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires selon le bureau d’études.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés.
Classé B. Maintenir les dalles et les revêtements extérieurs en bon état.
[Note de Robin des Bois : dans le même environnement industriel et commercial, l’école maternelle publique Ampère accueillant 148 enfants, située au 19 rue Ampère, de l’autre côté du garage Kia, n’a pas fait l’objet d’un diagnostic, ce qui peut être considéré comme une anomalie].
→ Service d’accueil d’urgence – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Service d’accueil d’urgence – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Service d’accueil d’urgence – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Versailles (78). Centre maternel Porchefontaine accueillant des enfants et des mères en difficulté. ETS n°780110086. 126 rue Yves Le Coz.
Les bâtiments existent depuis au moins 1923. Des cuves à fioul étaient présentes au droit de certains des anciens bâtiments. Lors de la réalisation du diagnostic, le centre d’accueil était en cours de réaménagement dès 2009, dans le cadre d’un permis de construire déposé le 02/02/2006 et accepté le 03/11/2006. Deux bâtiments d’accueil étaient en cours de construction, l’un pour les mères mineures et l’autre pour les mères majeures. Ils sont essentiellement constitués de studios afin d’y loger les mères et leur enfant. Lors de la visite, seules les dalles du rez-de-chaussée étaient coulées, attestant que ces deux bâtiments seront principalement de plain-pied. Selon les plans aménagement, une partie du bâtiment des mères majeures devait être construite sur vide sanitaire dans le but d’y installer les réseaux. Ce vide sanitaire n’a pas été visité en raison de ces travaux.
Une fabrique d’appareils d’éclairage électriques, la société Thomson (anciennement FRLE, Fabriques Reunies de Lampes Electriques), exploitée de 1953 à 1999, est à proximité immédiate. Elle n’a pas eu d’influence potentielle sur la qualité des milieux au droit du centre maternel car les installations potentiellement polluantes de ce site sont situées à 100 m en aval hydraulique. [Note de Robin des Bois : cette appréciation du bureau d’études peut éventuellement se comprendre pour ce qui est de l’empreinte de l’usine sur la qualité des eaux souterraines. Cependant, les émissions atmosphériques canalisées ou diffuses ont pu, en cinquante ans, polluer en profondeur tous les sols périphériques. L’usine employait 480 personnes et disposait d’un transformateur contenant 645 kg de pyralène (PCB)]. D’autres ex activités potentiellement polluantes ont été repérées aux alentours immédiats du centre maternel.
Il s’agit :
– des sociétés Electro-Isolant puis Permali. Elles ont fabriqué des papiers enduits, de la bakélite et autres matières plastiques, à 15 m du centre maternel, entre 1920 et 1970. Les fumées « odorantes et noires » émises ont fait l’objet de plaintes dans les années 1960 (voir la fiche BASIAS).
– de la société l’Union Commerciale de Meaux, suivie par la Direction des Services Techniques de la ville de Versailles.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air.
Certains Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques ont été détectés dans les sols au droit de l’établissement à des teneurs légèrement supérieures aux référentiels disponibles. L’interprétation de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, montre toutefois que leur qualité ne pose pas de problèmes sanitaires selon le bureau d’études.
Certaines substances [non révélées] ont été retrouvées dans les gaz du sol à proximité des futurs bâtiments des mères mineures et majeures et dans l’air sous la dalle du bâtiment violet (bureaux d’accueil, logement de fonction de la directrice, local technique), notamment du toluène. Cependant, les concentrations mesurées sont relativement faibles.
Ainsi, la qualité des sols, des gaz du sol et de l’air sous la dalle au droit de l’établissement ne poserait pas de problème.
Classé B. Maintenir la dalle des bâtiments d’accueil des mères mineures et majeures et du bâtiment violet en bon état.
Des modalités de gestion de l’information doivent être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés (travaux concernant la dalle des bâtiments d’accueil des mères et du bâtiment violet).
Étant donné que l’état final des secteurs du site autres que la crèche n’a pas pu être observé (en chantier lors de la visite), aucune information concernant les éventuelles zones de terres à nu n’a pu être recueillie. Toutefois, compte tenu de la proximité avec d’anciens sites industriels, il conviendra de s’assurer de la qualité des terres en surface qui pourraient être utilisées dans le cadre d’éventuels aménagements extérieurs comportant des sols non recouverts (espaces de jeux ou jardins potagers pédagogiques par exemple).
→ Centre maternel Porchefontaine – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Centre maternel Porchefontaine – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Versailles (78). Ecole élémentaire Yves Le Coz. ETS n°0783532R. 149 rue Yves Le Coz.
Le groupe scolaire Yves Le Coz a été construit avant 1958 sur des parcelles boisées et agricoles. La société Thomson (anciennement FRLE, Fabriques Réunies de Lampes Electriques), exploitée de 1953 à 1999, est à proximité immédiate. [Note de Robin des Bois : les émissions atmosphériques canalisées ou diffuses ont pu, en cinquante ans, polluer en profondeur tous les sols périphériques. L’usine employait 480 personnes et disposait d’un transformateur contenant 645 kg de pyralène (PCB)]. Ont aussi été repérés à moins de 100 m du groupe scolaire la société Vulcano Garage (fabrication de caoutchouc synthétique et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage), un atelier de travail des métaux et de mécanique des moteurs, une station-service et à 160 m les sociétés Electro-Isolant puis Permali, qui ont fabriqué des papiers enduits, de la bakélite et d’autres matières plastiques, entre 1920 et 1970. Les fumées « odorantes et noires » émises ont fait l’objet de plaintes dans les années 1960. (voir la fiche BASIAS)
Risques : inhalation de l’air, ingestion de terres par les enfants des logements de fonction et consommation de légumes et fruits.
Pour les sols, des composés [non révélés] ont été quantifiés au droit du jardin pédagogique à des teneurs supérieures aux valeurs des échantillons témoins hors site. L’interprétation de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de terres par la pratique du porté main-bouche, montre que les teneurs mesurées ne poseraient pas de problèmes sanitaires pour les enfants des logements de fonction.
Des composés organiques volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du sol à proximité immédiate du site contigu ainsi que dans l’air sous la dalle du bâtiment A (réfectoire). La présence de ces composés peut être mise en relation avec les anciennes activités industrielles exercées en amont hydraulique immédiat. Aucun composé n’a été détecté dans l’air sous la dalle du bâtiment D. Les concentrations mesurées dans ces milieux sont faibles.
Aucun composé n’a été quantifié dans l’air du sous-sol du bâtiment D, traduisant le caractère protecteur des aménagements, par rapport à l’état des milieux sous-jacents.
En ce qui concerne les résultats sur l’air intérieur en rez-de-chaussée des bâtiments A (cantine) et D (logements de fonction), les concentrations mesurées sont faibles, à l’exception d’un composé aromatique volatil [non nommé] dans le logement de fonction en rez-de-chaussée. Toutefois, cette concentration reste de l’ordre de grandeur des concentrations habituellement mesurées dans 90 % des logements français. Ainsi, la qualité de l’air dans les lieux en rez-de-chaussée ne serait pas susceptible de poser des problèmes sanitaires selon le bureau d’études.
Cependant, la concentration d’un composé volatil [non nommé] mesurée dans le logement de fonction à l’étage du bâtiment D dépasse les concentrations habituellement mesurées dans les logements français. Ce composé pourrait être associé notamment aux revêtements ou aux produits de nettoyage, potentiellement émetteurs de ce type de composés, ou encore aux travaux de peinture effectués dans certaines pièces à l’étage du bâtiment A.
Classé B. Maintenir la dalle des bâtiments en bon état.
L’attention du maître d’ouvrage est appelée sur les niveaux de concentration mesurés dans le logement de fonction à l’étage du bâtiment D. Il conviendrait d’améliorer la ventilation et l’aération des logements de fonction du bâtiment D.
→ Le Coz, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Le Coz, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Le Coz, école élémentaire – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Versailles (78). Ecole maternelle Yves Le Coz. ETS n°0783532R_P. 149 rue Yves Le Coz.
Le groupe scolaire Yves Le Coz a été construit avant 1958 sur des parcelles boisées et agricoles. La société Thomson (anciennement FRLE, Fabriques Réunies de Lampes Electriques), exploitée de 1953 à 1999, est à proximité immédiate. [Note de Robin des Bois : les émissions atmosphériques canalisées ou diffuses ont pu, en cinquante ans, polluer en profondeur tous les sols périphériques. L’usine employait 480 personnes et disposait d’un transformateur contenant 645 kg de pyralène (PCB)]. Ont aussi été repérés à moins de 100 m du groupe scolaire la société Vulcano Garage (fabrication de caoutchouc synthétique et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage), un atelier de travail des métaux et de mécanique des moteurs et une station-service. Les sociétés Electro-Isolant puis Permali, qui ont fabriqué des papiers enduits, de la bakélite et d’autres matières plastiques, entre 1920 et 1970, ont aussi été repérées à 160 m. Les fumées « odorantes et noires » émises ont fait l’objet de plaintes dans les années 1960 (voir la fiche BASIAS).
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Aucun composé organique volatil n’a été quantifié dans les prélèvements d’air sous dalle et d’air du sol, sauf à proximité de la salle de « motricité ». Cependant, les concentrations mesurées dans un deuxième temps à cet endroit sont faibles, contrairement aux premiers résultats qui indiquaient des teneurs relativement fortes pour deux composés [non précisés].
Pour l’air intérieur des lieux de vie au rez-de-chaussée du bâtiment C, des hydrocarbures volatils ont été quantifiés dans l’air de la salle de classe au nord-est en faible concentration.
Ainsi, la qualité de l’air à l’intérieur de l’établissement ne poserait pas de problème pour les enfants et le personnel d’accompagnement selon les diagnostiqueurs.
Compte tenu de ces éléments et étant donné que la totalité des sols accessibles aux enfants est recouverte par un revêtement inamovible, la qualité des milieux est compatible avec les usages et la configuration actuelle de l’établissement.
Classé B. Maintenir le bon état des revêtements.
→ Le Coz, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Le Coz, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Le Coz, école maternelle – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Versailles (78). Groupe scolaire public : Ecole maternelle Les Dauphins. ETS n° 0781216Y. 4, rue du Colonel De Bange.
Classée A.
→ Les Dauphins – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Dauphins – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Versailles (78). Ecole élémentaire Colonel de Bange. ETS n°0781045M. 4 rue Colonel De Bange.
L’école est situé à 80 m au sud de la société Fougerol, une entreprise de travaux publics comportant un atelier de serrurerie et un dépôt de liquides inflammables. Entre 1923 et 1959, une ancienne scierie a existé dans l’emprise du groupe scolaire. D’importants stockages de bois ont été observés. La nature exacte des anciennes activités exercées sur ce site est inconnue. Toutefois, la possibilité d’anciennes activités d’entretien des machines ainsi que de traitement et de conservation du bois n’est pas exclue.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau potable par les enfants.
Des composés aromatiques volatils, à savoir du toluène, de l’éthylbenzène, des xylènes et ponctuellement du benzène, ainsi que des composés organo-halogénés volatils, à savoir du tétrachloréthylène mais aussi du mercure ont été détectés dans l’air sous la dalle de la bibliothèque et de la salle de classe situées au rez-de-chaussée du bâtiment D.
Des composés aromatiques volatils et du tétrachloréthylène ont également été détectés dans les gaz du sol à proximité du bâtiment A et dans l’air du sous-sol (chaufferie et ancienne soute à charbon). Les niveaux de concentration dans l’air intérieur, évalués sur la base des concentrations mesurées dans l’air sous la dalle, dans l’air du sol et dans l’air du sous-sol, sont faibles. Aucun autre composé recherché, notamment les substances issues d’une activité de traitement et de conservation du bois, n’a été détecté dans l’air sous dalle, les gaz du sol et l’air des sous-sols.
Certains composés organo-halogénés volatils, ainsi que le toluène, ont été détectés dans l’eau du robinet. Cependant, la qualité de l’eau du robinet, fréquemment distribuée aux enfants, est conforme aux critères de l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation ainsi qu’aux valeurs guides de l’OMS.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
[Note de Robin des Bois : cet établissement est à surveiller de très près]
→ Colonel de Bange – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Colonel de Bange – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Versailles (78). Lycée Marie Curie. ETS n°0782567S. 70 avenue de Paris.
Les bâtiments ont été construits entre 1965 et 1987 sur l’ancien parc arboré d’un centre religieux. Entre 2003 et 2010, ils ont été entièrement détruits puis reconstruits. A partir de 1952, la parcelle voisine de l’établissement a accueilli la société des Pompes Funèbres Générales qui mettait en œuvre la fabrication de produits nécessitant la découpe de bois et de métaux et l’utilisation de peintures, de vernis, de solvants et d’hydrocarbures. La société aurait arrêté ses activités en 1978. Un dépôt d’hydrocarbures d’une capacité d’environ 40 m3 était présent sur le site. Plusieurs anciens sites industriels ont été repérés au voisinage du lycée, à savoir un dépôt de charbon en contiguïté à l’est, une mégisserie à 30 m au sud-est, un dépôt de liquides inflammables de la commune de Versailles à 50 m au sud, une forge à l’est à 90 et une forge/horlogerie “Sinel”, anciennement “Compagnie des Machines et Magnetos Zenith”, à l’est à 140 m (Zenithistoric : la saga de la manufacture de montres ZENITH).
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion de terres par les enfants des logements de fonction.
Des composés volatils [non révélés] ont été mesurés dans l’air sous la dalle des deux bâtiments centraux et dans l’air du sol à proximité du bâtiment nord. Les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur, sur la base de ces résultats, ne sont pas susceptibles, dans l’état actuel des lieux, de poser des problèmes sanitaires aux élèves, aux enseignants et aux auxiliaires de scolarité selon le bureau d’études.
Des composés volatils [non révélés] ont été quantifiés dans les sols enherbés ou à nu de l’établissement à des teneurs supérieures au bruit de fond local. Cependant, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par les enfants occupant les logements de fonction, indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux (absence de jardin pédagogique et de potager).
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
[Note de Robin des Bois : attention, ce fleuron des années 20-30 de l’horlogerie suisse a très certainement utilisé du radium pour les cadrans. Robin des Bois souhaite, pour lever le doute, la réalisation d’un diagnostic radiologique]
→ Marie Curie – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Marie Curie – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Versailles (78). Cité Scolaire Hoche : Lycée (ETS n° 0782562L) et collège (ETS n° 0781106D). 73 avenue de Saint Cloud.
Classée A.
→ Cité Scolaire Hoche – Diagnostic / première phase (pdf)
ESSONNE
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département de l’Essonne (2012)
– Ballancourt-sur-Essonne (91). Ecole maternelle Louis Pasteur. ETS n° 0910575F. 28, rue des écoles.
Classée A.
→ Louis Pasteur – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Louis Pasteur – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Ballancourt-sur-Essonne (91). Groupe scolaire Saint-Martin : école élémentaire publique. ETS n° 0911356E. 12 rue Joseph Louis Lesage.
Classée A.
→ Saint-Martin, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Saint-Martin, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Ballancourt-sur-Essonne (91). Groupe scolaire Saint-Martin Ecole maternelle publique. ETS n° 0911286D. 12, rue Joseph Louis Lesage.
Classée A.
→ Saint-Martin, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Saint-Martin, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Corbeil-Essonnes (91). Groupe scolaire : école élémentaire Jacques Prévert. ETS n°0911188X. 5 rue Auguste Renoir. Cette école fait partie d’un groupe scolaire comprenant 4 établissements. [Note de Robin des Bois : il est étonnant que des teneurs significatives en plomb aient seulement été détectées dans un seul établissement du groupe scolaire, à savoir l’école maternelle Charles Baudelaire (voir ci-dessous)].
L’école a été construite entre 1972 et 1976 sur d’anciens terrains exploités pour l’argile par “Les Tuileries des Tarterets” à partir de 1919 (devenus “Etablissements Gilardoni”), située à 55 m à l’est de l’établissement. Les terrains du groupe scolaire ont été remblayés avec des terres d’origine inconnue mélangées à des déchets de briqueterie, notamment des rebuts [note de Robin des Bois : déchets divers] et des mâchefers. La présence de cheminées et de nombreux dépôts de liquides inflammables est attestée. Le plus proche dépôt de carburant était situé à 170 m de l’école. Un ancien garage, en activité entre 1991 et 2000, se trouvait également à 60 m au nord-est du groupe scolaire dans un creux topographique. Il comprenait un stockage de 50 kg de peinture et de 100 L de diluant.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet par les enfants.
L’eau du robinet respecte les critères actuels de potabilité pour les paramètres analysés.
Les premières analyses ont quantifié des composés volatils [non révélés] dans l’air du vide sanitaire du réfectoire du groupe scolaire et dans l’air sous la dalle du vide sanitaire de l’autre bâtiment réservé à l’enseignement.
Les analyses complémentaires ont seulement quantifié un composé volatil [non révélé] sous la dalle du vide sanitaire du bâtiment d’enseignement.
Dans l’hypothèse d’une dégradation des dalles du bâtiment d’enseignement (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements), qui n’assureraient plus leur rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité dégradée de l’air sous la dalle.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Maintenir les dalles du bâtiment d’enseignement en bon état.
→ Jacques Prévert – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jacques Prévert – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Jacques Prévert – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Corbeil-Essonnes (91). Groupe scolaire : école élémentaire Les Quatre Vents. ETS n°0911429J. 7 rue Auguste Renoir. Cette école fait partie d’un groupe scolaire comprenant 4 établissements. [Note de Robin des Bois : il est étonnant que des teneurs significatives en plomb aient seulement été détectées dans un seul établissement du groupe scolaire, à savoir l’école maternelle Charles Baudelaire (voir ci-dessous)].
L’école a été construite entre 1972 et 1976 sur d’anciens terrains exploités pour l’argile par “Les Tuileries des Tarterets” à partir de 1919 (devenus “Etablissements Gilardoni”), située à 55 m à l’est de l’établissement. Les terrains du groupe scolaire ont été remblayés avec des terres d’origine inconnue mélangées à des déchets de briqueterie, notamment des rebuts [note de Robin des Bois : déchets divers] et des mâchefers. La présence de cheminées et de nombreux dépôts de liquides inflammables est attestée. Le plus proche dépôt était localisé à 170 m de l’école. Un ancien garage, en activité entre 1991 et 2000, se trouvait également à 60 m au nord-est du groupe scolaire dans un creux topographique. Il comprenait un stockage de 50 kg de peinture et de 100 L de diluant.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet par les enfants.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres analysés.
Des composés volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’air des vides sanitaires des deux bâtiments. Pour le bâtiment d’enseignement, les concentrations sont faibles.
Au regard de la concentration mesurée dans l’air du vide sanitaire sous le restaurant, un contrôle de la qualité de l’air intérieur de ce bâtiment était nécessaire. Il a été effectué dans le cadre du diagnostic de l’école précitée (l’école élémentaire Jacques Prévert, ETS n°0911188X), ayant en commun ce bâtiment avec la présente école. Les résultats révèlent des concentrations dans l’air intérieur systématiquement inférieures aux limites de quantification.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Maintenir les dalles en bon état.
→ Les Quatre Vents – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Quatre Vents – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Corbeil-Essonnes (91). Groupe scolaire : école maternelle Arthur Rimbaud. ETS n°0911209V. 9 rue Auguste Renoir. Cette école fait partie d’un groupe scolaire comprenant 4 établissements. [Note de Robin des Bois : il est étonnant que des teneurs significatives en plomb aient seulement été détectées dans un seul établissement du groupe scolaire, à savoir l’école maternelle Charles Baudelaire (voir ci-dessous)].
L’école a été construite entre 1972 et 1976 sur d’anciens terrains exploités pour l’argile par “Les Tuileries des Tarterets” à partir de 1919 (devenus “Etablissements Gilardoni”), située à 55 m à l’est de l’établissement. Les terrains du groupe scolaire ont été remblayés avec des terres d’origine inconnue mélangées à des déchets de briqueterie, notamment des rebuts [note de Robin des Bois : déchets divers] et des mâchefers. La présence de cheminées et de nombreux dépôts de liquides inflammables est attestée. Le plus proche dépôt était localisé à 170 m de l’école. Un ancien garage, en activité entre 1991 et 2000, se trouvait également à 60 m au nord-est du groupe scolaire dans un creux topographique. Il comprenait un stockage déclaré de 50 kg de peinture et de 100 L de diluant.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion d’eau du robinet de terres par les enfants.
Un composé [non révélé] a été quantifié dans les sols superficiels de l’école à des teneurs supérieures à celles mesurées sur des prélèvements réalisés hors de l’emprise de l’établissement et aux référentiels bibliographiques. L’interprétation de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux.
Certains composés volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du vide sanitaire du réfectoire du groupe scolaire et dans la galerie technique de l’autre bâtiment réservé à l’enseignement. Les concentrations mesurées dans la galerie technique ne sont pas susceptibles de poser des problèmes sanitaires aux usagers de l’établissement.
Au regard de la concentration mesurée dans l’air du vide sanitaire sous le restaurant, un contrôle de la qualité de l’air intérieur de ce bâtiment était nécessaire. Il a été effectué dans le cadre du diagnostic de l’école élémentaire Jacques Prévert (ETS n°0911188X), ayant en commun ce bâtiment avec la présente école. Les résultats révèlent des concentrations dans l’air intérieur systématiquement inférieures aux limites de quantification.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres analysés.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Maintenir les dalles du bâtiment en bon état.
→ Arthur Rimbaud – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Arthur Rimbaud – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Corbeil-Essonnes (91). Groupe scolaire : école maternelle Charles Baudelaire. ETS n°0911370V. 9 rue Auguste Renoir. Cette école fait partie d’un groupe scolaire comprenant 4 établissements.
L’école a été construite entre 1972 et 1976 sur d’anciens terrains exploités pour l’argile par “Les Tuileries des Tarterets” à partir de 1919 (devenus “Etablissements Gilardoni”), située à 55 m à l’est de l’établissement. Les terrains du groupe scolaire ont été remblayés avec des terres d’origine inconnue mélangées à des déchets de briqueterie, notamment des rebuts [Note de Robin des Bois : déchets divers] et des mâchefers. La présence de cheminées et de nombreux dépôts de liquides inflammables est attestée. Le plus proche dépôt était localisé à 170 m de l’école. Un ancien garage, en activité entre 1991 et 2000, se trouvait à 60 m à l’est du groupe scolaire dans un creux topographique. Il comprenait un stockage déclaré de 50 kg de peinture et de 100 L de diluant.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion d’eau et de terres par les enfants.
Un composé volatil [non révélé] a été détecté dans le vide sanitaire d’un des bâtiments d’enseignement en faible concentration.
Certains composés, dont le plomb, ont été quantifiés dans les sols de l’école à des teneurs supérieures à celles mesurées au voisinage de l’établissement et aux référentiels bibliographiques. Pour tous les autres composés que le plomb, la gestion des résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par la pratique du porté main-bouche indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage des lieux.
En vue de réduire l’exposition au plomb de la population française, les autorités sanitaires au niveau national, notamment le HCSP, mènent actuellement [Note de Robin des Bois : courant 2014] des travaux pour réévaluer l’ensemble des valeurs de gestion aujourd’hui en vigueur sur le plomb. A l’issue de ces travaux, si une valeur de gestion dans les sols inférieure à la teneur qui a été mesurée dans l’établissement venait à être définie, les responsables en seront alors informés. Il conviendra donc de conserver la mémoire des résultats de ce diagnostic et engager les actions qui pourraient s’avérer nécessaires dans les mois à venir.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres analysés.
Classé B pour les sols.
[Note de Robin des Bois : Pour la problématique plomb, certains diagnostics réalisés avant juin 2014, comme celui de l’école maternelle Baudelaire, restent dans l’attente des nouveaux avis du HCSP. D’autres diagnostics ont été réalisés après juin 2014 et tiennent compte de ces avis à savoir, seuil de vigilance à partir de 100 mg/kg dans les sols et seuil de dépistage du saturnisme infantile à partir de 300 mg/kg dans les sols. L’objectif des recommandations attachées à chaque diagnostic est d’éviter l’accès aux enfants des terres contaminées, l’ingestion par la pratique du porté main-bouche ou l’inhalation des poussières plombifères.]
→ Charles Baudelaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Charles Baudelaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Les Ulis (91). Restaurant d’application « Les 3 Fourneaux ». ETS n° 910815588. Avenue de Champagne.
Classé A.
→ Les 3 Fourneaux – Diagnostic / première phase (pdf)
– Saint-Germain-lès-Arpajon (91). Ecole élémentaire Jules Vallès. ETS n°0911298S. Route de Corbeil Essonnes.
Une station-service Total exploitée de 1971 à 1985 était en contiguïté sud du groupe scolaire. Les cuves et la zone de distribution de carburants de cette station-service étaient situées à plus de 50 m de l’établissement. [Note de Robin des Bois : aucune information n’est disponible sur l’inertage des cuves contenant en tout 60.5 m3 de carburant divers et sur l’assainissement des terres périphériques. Le projet d’un supermarché Lidl au droit de cette station-service est pour le moment abandonné].
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Présence de composés volatils [non révélés] dans l’air sous la dalle des bâtiments central (aile ouest) et ouest. Certaines de ces concentrations mesurées sous la dalle sont relativement importantes. Cependant, les niveaux de concentrations estimés dans l’air intérieur, sur la base des concentrations mesurées dans l’air sous la dalle, sont faibles.
Ainsi, la qualité de l’air sous la dalle des bâtiments ne poserait pas de problème pour les usagers de l’établissement. Les potentialités d’exposition par inhalation de substances volatiles dans les bâtiments de l’école élémentaire sont exclues selon le bureau d’études.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés (travaux concernant la dalle des bâtiments).
Maintenir les dalles en bon état.
→ Jules Vallès, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jules Vallès, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Saint-Germain-lès-Arpajon (91). Ecole maternelle Jules Vallès. ETS n°0911307B. Route de Corbeil Essonnes.
Une station-service Total exploitée de 1971 à 1985 était en contiguïté sud du groupe scolaire. Les cuves et la zone de distribution de carburants de cette station-service étaient situées à plus de 50 m de l’établissement. [Note de Robin des Bois : aucune information n’est disponible sur l’inertage des cuves contenant en tout 60.5 m3 de carburant divers et sur l’assainissement des terres périphériques. Le projet d’un supermarché Lidl au droit de cette station-service est pour le moment abandonné].
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Présence de composés volatils [non révélés] dans l’air sous la dalle des bâtiments central (aile ouest) et ouest. Certaines de ces concentrations mesurées sous la dalle sont relativement importantes. Cependant, les niveaux de concentrations estimés dans l’air intérieur, sur la base des concentrations mesurées dans l’air sous la dalle, sont faibles.
Ainsi, la qualité de l’air sous la dalle des bâtiments ne poserait pas de problème pour les usagers de l’établissement. Les potentialités d’exposition par inhalation de substances volatiles dans les bâtiments de l’école élémentaire sont exclues selon le bureau d’études.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés (travaux concernant la dalle des bâtiments).
Maintenir la dalle des bâtiments en bon état.
→ Jules Vallès, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jules Vallès, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
HAUTS-DE-SEINE
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département des Hauts-de-Seine (2014)
– Asnières-sur-Seine (92). Ecoles élémentaires Jules Michelet A (ETS n°0920183Z) et B (ETS n°0920382R). 185 avenue d’Argenteuil et 46 rue Michelet.
Les bâtiments du groupe scolaire ont été construits en 1890-1891. Ils ont subi plusieurs phases d’agrandissement, notamment entre 1932 et 1936 et en 1949. Un garage/carrosserie est contigu à un bâtiment du groupe scolaire. La fin de son activité est liée à un incendie. D’autres sites potentiellement polluants ont été repérés en contiguïté et à proximité du groupe scolaire, à savoir deux laveries en contiguïté, un atelier de travail des métaux, une fabrique de diables métalliques et une sidérurgie/carrosserie.
Risques : ingestion de terres par les enfants du logement de fonction, inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion de végétaux.
Pour l’air, d’après les contrôles réalisés sous les dalles des bâtiments, dans les gaz du sol et dans les sous-sols, des polluants [non révélés] sont à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour les sols dont celui du jardin pédagogique, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. D’après le retour d’expérience ou, en son absence, d’après un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires pour les usagers.
Compte tenu des teneurs mesurées dans les sols, il n’apparaît pas nécessaire au bureau d’études de réaliser des prélèvements et des analyses des fruits et légumes consommés.
Classé B pour les sols de surface et pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
L’attention du maître d’ouvrage est appelée sur la présence d’une cuve à fioul pleine, désormais inutilisée, dans l’école élémentaire A. Il est conseillé de réaliser les travaux nécessaires à son inertage dans les règles de l’art. [Note de Robin des Bois : l’enlèvement de cette cuve et de son chargement est impératif].
→ Jules Michelet – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jules Michelet – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Asnières-sur-Seine (92). Ecole maternelle publique Normandie. ETS n° 0921260V. 6-12, rue de Normandie.
Classée A.
→ Normandie, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Normandie, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Clamart (92). Crèche collective municipale Boulard/Renaudin. Propriété de la ville de Clamart. ETS n°920007002. 128 avenue Marguerite Renaudin.
La crèche accueille environ 90 enfants âgés de 10 semaines à 3 ans et demi. Le bâtiment principal a été construit en 1989 au droit d’une ancienne usine houillère (agglomération de charbon) avec un entrepôt et plusieurs stockages de liquides inflammables. Les périodes d’activités semblent s’étendre de 1957 à 1985. Le bâtiment Renaudin de la crèche a été construit en 2006, sur une parcelle qui n’a jamais accueilli d’activité industrielle. Une usine de produits chimiques, les Laboratoires Uettwiller, a aussi été repérée dans l’environnement proche. Plusieurs incendies ont été relevés au cours de son activité.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants et ingestion d’eau du robinet.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air sous dalle des bâtiments et dans l’air du sous-sol du bâtiment (cave), à des concentrations susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient directement respirés. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Dans les sols superficiels, des composés dont le plomb ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles mesurées sur les échantillons témoins et aux référentiels bibliographiques. La gestion de ces résultats pour tous les composés à l’exception du plomb, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux au regard de la méthodologie décrite dans les outils de gestion des sites potentiellement pollués du 8 février 2007. Pour le plomb, si une valeur de gestion dans les sols inférieure à la teneur qui a été mesurée dans l’établissement venait à être définie, les responsables en seraient informés.
La qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour l’ensemble des paramètres recherchés. Cependant, des composés qui ont pour origine probable l’ancien site industriel et qui ne disposent pas de critères de potabilité, ont été quantifiés à de faibles concentrations.
Classé B pour les sols superficiels (au regard des teneurs en plomb), pour l’eau du robinet et pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
Pour l’eau du robinet, à réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
→ Crèche Boulard – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche Boulard – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Collège Lanakal. ETS n°0920626F. 17 rue Lakanal.
L’emprise du collège était occupée en partie par une école dès 1898. De nombreuses modifications ont été apportées au bâti entre 1962 et 2009, notamment en 1964 où une partie de cette école est devenue un collège. Le collège est en partie superposé à une usine de traitement et revêtement des métaux. L’industrie s’était installée sur un terrain inoccupé au début des années 1960 et a ensuite déménagé en 1968. La parcelle industrielle a été intégrée au collège entre 1987 et 1990 après démolition des installations. Les conditions d’assainissement de cette activité industrielle sont incertaines.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants, ingestion de végétaux et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels et les sols du jardin pédagogique, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires.
Pour l’air, les contrôles réalisés sous les dalles des bâtiments et dans un sous-sol, quantifient des polluants [non révélés] à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle des bâtiments du collège (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagement), qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité dégradée de l’air sous la dalle. Ceci amène à recommander le maintien de cette dalle en bon état.
→ Lakanal – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Lakanal – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Crèche collective municipale des Monts Clairs. Propriété de la ville de Colombes. ETS n°920805785. 73 rue des Monts Clairs.
La crèche accueille environ 60 enfants âgés de 2 mois et demi à 4 ans et encadrés par 25 à 30 adultes. Le bâtiment a été construit en 1982 à la place d’anciennes habitations. La parcelle voisine de la crèche a accueilli une usine de fabrication de produits chimiques, les Laboratoires Jeffa, exploités dès 1966 et transférés dans les années 2000 au 40 rue de Seine à Colombes. L’activité principale initiale était la fabrication d’additifs pour ciments, pour huiles et pour graisses modifiées par des procédés chimiques, de gélatine et de ses dérivés, de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d’autres matières sensibilisées non impressionnées, de préparations chimiques à usage photographique, de produits chimiques divers de pâtes et de poudres à souder, de préparations pour le décapage des métaux et de produits utilisés pour l’apprêt ou le finissage des textiles et du cuir.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des composés volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’air sous dalle du bâtiment, dans l’air du vide sanitaire et dans l’air du sol. Toutefois, les concentrations estimées dans l’air intérieur, évaluées sur la base des concentrations mesurées dans les milieux sous-jacents aux lieux de vie, ne seraient pas susceptibles de poser des problèmes sanitaires aux nourrissons, aux enfants et au personnel d’accompagnement.
Classé B. Dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle des bâtiments (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagement), qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité de l’air mesurée sous la dalle. Ceci amène à recommander le maintien de cette dalle en bon état.
→ Monts Clairs – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Monts Clairs – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Ecole maternelle Gustave Bienvêtu. ETS n° 0920536H. 12 rue Lazare Carnot.
Classée A.
→ Maternelle Gustave Bienvêtu – Diagnostic / première phase (pdf)
– Colombes (92). Ecole élémentaire Hoche. ETS n°0920435Y. 119 rue Hoche.
L’aménagement de l’école a commencé à la fin des années 1960 sur un ancien terrain communal ayant accueilli des courts de tennis. Une petite fabrique d’enseignes lumineuses, exploitée de 1985 à 1992, est contiguë à l’école. Quatre autres activités commerciales ou industrielles inscrites dans la base de donnée BASIAS étaient dans un rayon de 200 m. Elles ne sont pas détaillées par le bureau d’études au motif qu’elles ne seraient pas susceptibles d’avoir pollué les milieux (air, eau, sol) de l’école.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air sous dalle à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
→ Hoche, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Hoche, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Ecole maternelle Hoche. ETS n°0920435Y_P. 126 rue Hoche.
Une fabrique d’enseignes lumineuses, exploitée de 1985 à 1992, se trouve à 85 m au nord nord-ouest de l’école. Elle accueillait des activités de type emploi de matières plastiques ou résines synthétiques et n’a pas été considérée comme susceptible d’avoir influencé la qualité des milieux au droit de l’établissement [note de Robin des Bois : contrairement à l’école élémentaire précédente]. Un atelier de réparation de bateaux curieusement associé à un élevage pour l’expérimentation animale (voir la fiche BASIAS) a aussi été repéré à proximité de l’école. Il a été considéré comme susceptible d’avoir influencé la qualité de l’air intérieur de l’établissement via les eaux souterraines. [Note de Robin des Bois : ces deux activités n’ont pas été prises en compte dans le diagnostic de l’école précédente au 119 rue Hoche].
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du sol, à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Classé B. Maintenir le vide sanitaire (ainsi que sa ventilation) et la dalle du bâtiment en bon état.
→ Hoche, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Hoche, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Ecole maternelle Charles Péguy. ETS n°0920463D. 3 rue Charles Péguy.
L’aménagement de l’école a commencé à la fin des années 1950 sur d’anciens terrains agricoles. A partir de 1969 jusque dans les années 2000, la parcelle voisine ouest du groupe scolaire a accueilli un ancien site d’assainissement et de transports municipaux avec garages de camions-poubelles, l’Omnium de transports et de nettoiement (OTN), situé à environ 60 m de l’école. Il accueillait un stockage de 17 m3 d’hydrocarbures type carburant et des activités de type garage/atelier mécanique. [Note de Robin des Bois : les conditions de dépollution du site et la mise en sécurité des stockages d’hydrocarbures sont incertaines]. Un ancien atelier de mécanique, exploité de 1974 jusqu’à une date inconnue, se trouvait également à 100 m au sud. Il exploitait un stockage d’hydrocarbures type carburant de 30 m3.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des polluants volatils [non nommés] ont été quantifiés dans l’air sous la dalle, dans l’air du sous-sol des bâtiments et dans l’air du sol à proximité des bâtiments.
Des polluants [non nommés] ont été quantifiés en faible concentration dans l’air à l’intérieur des bâtiments. Leur présence ne serait pas susceptible de poser des problèmes sanitaires aux enfants en bas âge et au personnel pédagogique.
Classé B. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Maintenir les dalles en bon état.
→ Charles Péguy, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Charles Péguy, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Groupe scolaire Charles Péguy : écoles élémentaires A (ETS n°0920194L) et B (ETS n°0920317V). 282 et 280 avenue du Président Salvador Allende.
L’aménagement du groupe scolaire a commencé à la fin des années 1950 sur d’anciens terrains agricoles. A partir de 1969 jusque dans les années 2000, la parcelle voisine ouest du groupe scolaire a accueilli un ancien site d’assainissement et de transports municipaux avec garages de camions-poubelles, l’Omnium de transports et de nettoiement (OTN). Ce site est donc contigu au groupe scolaire. Il accueillait un stockage de 17 m3 de carburant et des activités de garage/atelier mécanique. [Note de Robin des Bois : les conditions de dépollution du site et la mise en sécurité des stockages d’hydrocarbures sont incertaines]. Un ancien atelier de mécanique, exploité de 1974 jusqu’à une date inconnue, a aussi été repéré à proximité immédiate, au sud-est, du groupe scolaire. Il possédait un stockage de carburant de 30 m3.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Dans un premier temps, des polluants [non nommés] ont été quantifiés dans l’air sous dalle, dans l’air des vides sanitaires des bâtiments et dans l’air du sol à proximité de ces derniers et il a été recommandé à la direction de l’établissement de procéder à une aération régulière des locaux notamment pour le bâtiment concerné (tous les matins et pendant chaque récréation).
Dans un second temps, les polluants [non nommés] ont été quantifiés en faible concentration dans l’air à l’intérieur des bâtiments et leur présence ne serait pas susceptible de poser des problèmes sanitaires aux enfants et au personnel pédagogique. [Note de Robin des Bois : les recommandations sur l’aération régulière des locaux semblent avoir été abandonnées].
Classé B. Maintenir les dalles en bon état.
→ Charles Péguy, écoles élémentaires – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Charles Péguy, écoles élémentaires- Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Charles Péguy, écoles élémentaires- Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Colombes (92). Ecole maternelle Marcelin Berthelot. ETS n°0920582H. 100 boulevard de Valmy.
[Note de Robin des Bois : cette école fait partie d’un groupe scolaire comprenant trois établissements : l’école maternelle et les écoles élémentaires Marcelin Berthelot A et B. Curieusement, ces deux dernières écoles sont classées en A alors qu’elles sont exactement à la même adresse et sur la même emprise que l’école maternelle et que leurs deux diagnostics signalent de “légères odeurs d’hydrocarbures” dans le sous-sol d’un bâtiment. Chacun des deux diagnostics recommande d’améliorer la ventilation du local où se trouve la cuve pour diminuer les potentielles expositions aux vapeurs de fioul].
L’école a été construite en 1955, en même temps que les écoles élémentaires. Le bâtiment a été presque intégralement démoli en 2007 et 2008, lors d’importants travaux de réfection et de réaménagement. Depuis lors, tous les espaces accueillant les enfants et le personnel sont équipés de Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC). L’école se trouve en contigüité d’une serrurerie industrielle/activité moulage de métaux avec deux cuves enterrées de liquides inflammables (1 500 L d’essence et 10 000 L de mazout) à partir de 1958. Elle a été suivie d’une station-service à partir de 1970, ce qui a conduit au retrait de la cuve de 1 500 L d’essence et à l’installation de trois cuves en fosses enterrées de liquides inflammables (2 x 7 500 L et 1 x 20 000 L). Ces cuves ont été neutralisées en 1992. [Note de Robin des Bois : les conditions de neutralisation ne sont pas explicitées. On peut s’attendre au pire, on est dans un secteur inondable]. Cette parcelle est aujourd’hui occupée par divers commerces.
Risque : inhalation de l’air intérieur dans les bâtiments.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du vide sanitaire à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement selon les diagnostiqueurs.
Classé B. Maintenir en bon état la dalle du rez-de-chaussée.
→ Marcelin Berthelot, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Marcelin Berthelot, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Colombes (92). Groupe scolaire Marcelin Berthelot : Ecole élémentaire publique A. ETS n°0920294V. 100, boulevard de Valmy.
Classée A.
→ Marcelin Berthelot, école élémentaire A – Diagnostic / première phase (pdf)
– Colombes (92). Groupe scolaire Marcelin Berthelot : Ecole élémentaire publique B. ETS n° 0920421H. 100, boulevard de Valmy.
Classée A.
→ Marcelin Berthelot, école élémentaire B – Diagnostic / première phase (pdf)
– Courbevoie (92). Crèche collective Watteau. ETS n° 920007143. 6, rue Adolphe Lalyre.
Classée A.
→ Crèche Watteau – Diagnostic / première phase (pdf)
– Courbevoie (92). Ecole élémentaire André Malraux. ETS n°0922100H. 11 rue Louis Blanc.
Le bâtiment a été construit en 1985 au droit d’une ancienne tôlerie. L’école est également superposée à une ancienne fonderie, à une forge et à un garage. D’autres sites industriels ont été repérés dans les environs immédiats : la société Email réalisant des opérations d’application de peinture à 36 m, trois blanchisseries respectivement à 36, 38 et 46 m, la Société Industrielle de Protection des Métaux à 54 m et un atelier de vernissage des métaux exploitant un dépôt de liquides inflammables souterrain dénommé “Les Comptoirs généraux du Cycle et de l’Industrie” à 110 m. Sept activités de tôlerie et de forge émettrices de poussières ont également été repérées à proximité.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants, ingestion de végétaux et ingestion d’eau du robinet par les enfants et les résidents du logement de fonction.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Le retour d’expérience ou, en son absence, un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, montre que leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires. Compte tenu des teneurs mesurées dans les sols, la réalisation des prélèvements et des analyses des fruits et légumes consommés ne se justifie pas selon le bureau d’études. [Note de Robin des Bois : les teneurs en plomb dans l’environnement témoin, c’est-à-dire au voisinage de l’établissement, atteignent 370 mg/kg et pourraient en conséquence appeler des restrictions de consommation des produits végétaux locaux par les enfants en bas-âge].
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour l’ensemble des paramètres recherchés. Cependant, des hydrocarbures qui ont pour origine probable les ex activités industrielles sous-jacentes ou à proximité immédiate ont été quantifiés à de faibles concentrations.
Classé B pour l’air et pour l’eau du robinet. Maintenir la dalle en bon état.
Pour l’eau du robinet, à réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 370 mg/kg dans l’environnement témoin supérieure au niveau déclenchant un dépistage du saturnisme infantile de 300 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
→ André Malraux – Diagnostic / première phase (pdf)
→ André Malraux – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Courbevoie (92). Ecole maternelle Fontanes. ETS n°0922014P. 20 rue Carle Hébert.
Le bâtiment a été construit en 1983 au droit d’un ancien garage. Ont aussi été repérés dans l’environnement proche plusieurs activités émettrices de poussières et de fumées, la société Bozec et Gautier (atelier de décolletage des métaux), une fonderie, la Compagnie Industrielle de Matériel Aéronautique, une fabrique d’adhésif ayant subi un incendie et la société “Toute la tôlerie”.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants et ingestion d’eau du robinet par les enfants et les résidents des logements de fonction.
Dans les sols, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées dans la pratique du porté main-bouche, montre selon le bureau d’études que leur présence ne pose pas de problèmes sanitaires.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentrations susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour l’ensemble des paramètres recherchés.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur les teneurs en plomb mesurées de 220 et 120 mg/kg dans l’environnement témoin susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. [Note de Robin des Bois : Pour éviter le contact direct des enfants avec le plomb, le jardin pédagogique doit être maintenu avec des bacs hors sol].
→ Fontanes – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Fontanes – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Courbevoie (92). Ecole maternelle Molière. ETS n°0920479W. 58 rue Jean-Pierre Timbaud.
Le bâtiment de l’école a été construit en 2001 au droit d’un ancien bâtiment de type industriel dont l’activité est inconnue. De 1992 à 1994, la parcelle voisine a accueilli l’ex usine “La Compagnie de Construction Electrique et Electronique”. Cinq forges ont aussi été repérées dans l’environ proche.
Pour l’inhalation de l’air dans le bâtiment, l’aménagement du parking de la ville de Courbevoie a nécessité le terrassement et l’excavation des terres sur la totalité de l’emprise du bâtiment de l’école sur une épaisseur approximative de 6 m. De ce fait, les terres présentes au droit du bâtiment de l’établissement ont été évacuées.
Pour l’ingestion de sols par les enfants, le scénario d’exposition par ingestion de sols superficiels n’a pas été retenu du fait de l’excavation des terres sur une majeure partie de l’emprise du bâtiment lors de la construction du parking souterrain et de la présence de terres d’apport sur les parties non excavées.
Pour l’ingestion d’eau du robinet par les enfants, les réseaux amenant l’eau potable sur l’école ne traversent pas les anciens sites industriels. L’eau n’est donc pas susceptible d’être dégradée par les transferts de polluants.
Par conséquent, aucun scénario d’exposition des enfants et du personnel n’a été retenu.
Classé B. La réalisation de travaux sur les revêtements extérieurs dans le secteur du jardin pédagogique pourrait conduire à mettre à nu des sols dont la qualité n’a pas été contrôlée. Ceci amène à recommander de maintenir le revêtement extérieur en bon état.
[Note de Robin des Bois : le bureau d’études n’a pas jugé utile de procéder à une analyse des sols qui n’ont pas été excavés et des terres qui ont été apportées].
→ Molière – Diagnostic / première phase (pdf)
– Courbevoie (92). Ecole élémentaire Silvestre. ETS n°0920427P. 186 rue Armand Silvestre.
Classée A.
→ Ecole élémentaire Silvestre – Diagnostic / première phase (pdf)
– Rueil-Malmaison (92). Crèche collective municipale Château. Propriété de la ville de Rueil-Malmaison. ETS n°920808821. 22 rue du Château.
La crèche, construite en 1985, accueille environ 60 enfants âgés de 2,5 mois à 4 ans. Entre 1950 et 1985, l’emprise est occupée par plusieurs bâtiments de type industriel avec des zones de stockage. La crèche est superposée à un ex atelier électrolytique. L’emprise a été exploitée de 1964 à 1982 par diverses sociétés ayant pour activités principales le travail et le traitement des métaux, la carrosserie, les forges et l’imprimerie. Les sols au droit de la crèche ont été pollués par ces diverses activités. Deux stockages de charbon ont été recensés à proximité.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants et ingestion d’eau du robinet.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols superficiels à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Des polluants ont été quantifiés dans les gaz du sol. Ainsi des incertitudes subsistent à ce stade concernant la qualité de l’air intérieur. Des contrôles de la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments doivent être effectués. En attendant, il a été recommandé à la direction de la crèche d’améliorer l’aération des bâtiments.
La campagne complémentaire de mesure a montré que les polluants dans l’air intérieur sont en faible concentration et ne posent pas de problèmes sanitaires dans l’état actuel des connaissances et des règlementations.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 560 mg/kg dans l’environnement témoin supérieure au niveau déclenchant un dépistage du saturnisme infantile de 300 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. [Note de Robin des Bois : en conséquence, il est recommandé d’empêcher l’accès des enfants aux sols à nu].
→ Crèche Château – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche Château – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Crèche Château – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Rueil-Malmaison (92). Ecole maternelle Les Bons Raisins. ETS n°0920789H. 31 rue des bons raisins.
Le bâtiment principal a été construit en 1959 sur d’anciens terrains enherbés et agricoles. Il a subi une extension en 1975 avec la construction d’un bâtiment au nord puis une seconde extension entre 2005 et 2007 avec la construction de salles de classe, des réfectoires et d’un centre de loisirs. L’école est contiguë à un ancien dépôt de liquides inflammables, exploité de 1979 à 1990, la Cofreth, compagnie d’exploitation thermique.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Pour l’air, aucun des polluants recherchés n’a été quantifié lors des contrôles réalisés sous les dalles des bâtiments, dans le vide sanitaire et dans le sous-sol.
Selon le contrôle réalisé dans les gaz du sol à l’angle des deux bâtiments, en parallèle du prélèvement dans le vide-sanitaire, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Cependant, au regard de l’ensemble des résultats d’investigations et compte tenu de l’absence d’informations sur la localisation de l’ancienne cuve à fioul de l’école, l’origine de ces composés peut être liée soit au site recensé en contiguïté soit à l’ancienne cuve.
Classé B. Maintenir les conditions de ventilation du vide sanitaire et du sous-sol ainsi que les dalles béton en bon état.
L’ancienne cuve à fioul est peut-être à l’origine des composés volatils quantifiés dans l’air du sol à l’angle des deux bâtiments de l’école, l’attention des pouvoirs publics et du maître d’ouvrage de l’établissement est appelée sur le fait que ces composés pourraient dégrader la qualité de l’air intérieur des bâtiments. Il est conseillé de procéder à la recherche de la cuve et de réaliser les travaux nécessaires à son inertage ou son excavation dans les règles de l’art.
→ Les Bons Raisins, maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Bons Raisins, maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Rueil-Malmaison (92). Groupe scolaire des Bons Raisins : école élémentaire. ETS n° 0921254N. 29, rue des Bons Raisins.
Classée A.
→ Les Bons Raisins, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Bons Raisins, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Rueil-Malmaison (92). Groupe scolaire des Bons Raisins : Collège. ETS n° 0921234S. Rue Victor Duruy.
Classé A.
→ Les Bons Raisins, collège – Diagnostic / première phase (pdf)
– Suresnes (92). Collège Jean Macé. ETS n°0920884L. 78 rue Carnot.
Le collège a été inauguré en 1908. Le bâtiment des logements de fonction et le bâtiment accueillant la salle polyvalente en sous-sol ont été construits en extension entre 2004 et 2006. Le collège est contigu à une ancienne fabrique de véhicules avec notamment des ateliers d’assemblage et d’essais de véhicules, la société des automobiles Industrielles SAURER (devenue par la suite FFSA division UNIC, puis SIMCA division UNIC), exploitée de 1918 à 1981 (voir fiche BASIAS). [Note de Robin des Bois : une telle activité avec un tel rendement, traversée par 2 guerres, sur un tel périmètre, mériterait bien une fiche BASOL détaillée sur les pollutions avérées des sols et des eaux souterraines !].
D’autres sites potentiellement polluants ont été repérés à proximité du collège. Il s’agit de deux fabriques de composés électroniques, d’une fabrique de transformateurs, d’un site de fabrication et de réparation de matériels militaires, d’un atelier de montage électrique, d’un atelier de travail des métaux et d’une fabrique de véhicules.
Risques : inhalation de l’air intérieur et ingestion de terres par les enfants des logements de fonction.
Dans l’attente des analyses complémentaires, il a été procédé à l’aération régulière des logements de fonction et du bâtiment d’enseignement du collège.
Pour l’air:
– présence de polluants sous la dalle des bâtiments et dans l’air des sous-sols.
– aucun polluant n’a été quantifié dans l’air intérieur des bâtiments d’enseignement du collège.
– un polluant [non nommé] a été quantifié dans l’air intérieur des logements de fonction à un niveau de concentration susceptible de poser des problèmes sanitaires. La présence de ce composé peut être mise en relation avec les activités de la société Saurer puisqu’il était utilisé et stocké dans l’ancien site industriel qui était situé en contiguïté des logements de fonction.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, des composés [Note de Robin des Bois : il s’agit d’hydrocarbures dissous], qui ne disposent pas de critères de potabilité, ont été quantifiés à de faibles concentrations.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problème.
Classé B pour l’eau du robinet.
A réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 130 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
Classé C pour l’air à l’intérieur du bâtiment des logements de fonction. Des mesures de gestion doivent être mises en œuvre pour que les niveaux de concentration en un composé [non révélé] dans les logements de fonction soient ramenés en dessous de la valeur repère de qualité de l’air dans un délai de 5 ans conformément aux recommandations du HCSP dans l’air intérieur des immeubles d’habitation ou locaux ouverts au public.
Des diagnostics doivent être mis en œuvre pour localiser la ou les sources de pollution et leur(s) étendue(s) en tenant compte, le cas échéant, de la présence des habitations contiguës à l’établissement. Dans l’attente de la localisation de la ou des sources de pollution, des contrôles de la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments doivent être régulièrement mis en œuvre.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
→ Jean Macé – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean Macé – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Jean Macé – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Suresnes (92). Lycée Louis Blériot. ETS n°0920171L. 67 rue de Verdun.
Le lycée a été construit en 1994 et 1995. Il est superposé à une ex fabrique de véhicules comprenant notamment des ateliers d’assemblage et d’essais de véhicules, la société des automobiles Industrielles SAURER (devenue par la suite FFSA division UNIC, puis SIMCA division UNIC), exploitée de 1918 à 1981 (voir fiche BASIAS). Un des bâtiments a été réutilisé par le lycée.
D’autres sites potentiellement polluants ont été repérés à proximité du lycée, à savoir deux fabriques de composés électroniques, un atelier de traitement des métaux, une fabrique de transformateurs, un site de fabrication et de réparation de matériels militaires, un atelier de travail des métaux, une fabrique de véhicules, une fonderie et un atelier de mécanique générale.
Risques : inhalation de l’air intérieur des bâtiments, ingestion de terres par les enfants des logements de fonction et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problème.
Les premières analyses ont montré des teneurs en plomb dans les sols superficiels accessibles aux logements de fonction à une concentration maximale comprise entre 100 et 300 mg/kg .
Pour l’air, des polluants ont été quantifiés dans l’air sous dalle des bâtiments, dans l’air du sous-sol et dans l’air du sol en profondeur. Dans l’attente des analyses complémentaires, il a été procédé à l’aération régulière des deux bâtiments accueillant les ateliers d’enseignement.
Pour l’air :
– la présence de polluants [non révélés] sous la dalle de deux bâtiments (D et E).
– un polluant [non révélé] a été quantifié en faible concentration dans l’air intérieur du bâtiment D. Sa présence ne poserait pas de problème.
– un polluant [non révélé] a été quantifié dans l’air intérieur du bâtiment E à un niveau de concentration susceptible de poser un problème.
La présence de ces composés peut être mise en relation avec les activités de la société Saurer.
Ainsi, la qualité de l’air intérieur du bâtiment E du lycée n’est pas compatible avec l’usage de l’établissement dans sa configuration actuelle.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, des composés [Note de Robin des Bois : il s’agit d’hydrocarbures dissous], qui ne disposent pas de critères de potabilité, ont été quantifiés à de faibles concentrations.
Classé B pour l’eau du robinet et pour les sols.
Pour l’eau du robinet, à réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
Pour les sols, les teneurs en plomb mesurées (teneur maximale de 260 mg/kg) dans les sols superficiels accessibles aux enfants des logements de fonction sont susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. Il revient au maitre d’ouvrage de réaliser les évaluations mentionnées dans l’avis du HCSP.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur les teneurs en plomb mesurées de 100 et 110 mg/kg dans l’environnement témoin susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourrait éventuellement s’avérer nécessaires.
Classé C pour l’air à l’intérieur du bâtiment E.
Des mesures de gestion doivent être mises en œuvre pour un composé [non nommé. Note de Robin des Bois : il s’agit sans doute de benzène] , conformément aux recommandations du HCSP dans l’air intérieur des immeubles d’habitation ou locaux ouverts au public :
– dans l’atelier de chauffage gaz du bâtiment E où la concentration du composé dépasse la valeur d’action rapide, afin de ramener le niveau de concentration en dessous de la valeur repère de qualité de l’air dans un délai de 6 mois. Ainsi, le Groupe de Travail National de validation recommande de ne pas utiliser cet atelier, tout comme ceux ayant la même configuration, tant que la qualité de l’air n’aura pas été améliorée et estime que ce bâtiment ne doit plus être utilisé après les vacances scolaires de Noël.
– dans les autres ateliers et salles de classe du bâtiment E, pour que les niveaux de concentration du composé soient ramenés en dessous de la valeur repère de qualité de l’air dans un délai de 5 ans.
Des diagnostics doivent être mis en œuvre pour localiser la ou les sources de pollution et leur(s) étendue(s) en tenant compte le cas échéant de la présence des habitations contiguës à l’établissement. Dans l’attente de la localisation de la ou des sources de pollution, des contrôles de la qualité de l’air à l’intérieur du bâtiment E doivent être régulièrement mis en œuvre.
→ Louis Blériot – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Louis Blériot – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Louis Blériot – Diagnostic / troisième phase (pdf)
SEINE-SAINT-DENIS
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département de Seine-Saint-Denis (2014)
– Aubervilliers (93). Lycée Jean-Pierre Timbaud. ETS n°0931024H. 103 avenue de la République.
Les bâtiments ont été construits entre 1969 et 1976 au droit d’anciens sites industriels :
– A l’est, la fabrique de vernis gras “Miremont”, suivie de la fabrique d’engrenages et de roulements à bille “Malicet et Blin”, de 1873 à 1970. Cette fabrique dernière se développait également au nord du lycée (réservoirs souterrains d’hydrocarbures) et a été victime d’un incendie en 1944.
– A l’ouest, une fabrique de glucose puis, de 1887 jusqu’à une date comprise 1933 et 1948, un laminoir de fer.
– Une ancienne chaudronnerie/tonnellerie.
Ont aussi été repérés à proximité du lycée : un dépôt de liquides inflammables/parfumerie/savonnerie [Note de Robin des Bois : la fiche BASIAS précise que la savonnerie a été victime d’un incendie en 1955, qu’à la même période les rejets atmosphériques et liquides n’étaient pas conformes et qu’il y avait une utilisation de sources radioactives], une emprise ayant été exploitée de 1918 à 2000 par un laboratoire pharmaceutique (Organotechnie) puis une industrie métallurgique, deux garages automobiles, une fonderie/chaudronnerie/atelier de travail mécanique des métaux, une fonderies de cuivre, de bronze et un fondoir de suif à plus de 150 m.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par des enfants et ingestion d’eau du robinet par les élèves et les résidents des logements de fonction.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour l’ensemble des paramètres recherchés.
Pour l’air :
– Présence de composés volatils [non révélés] sous les dalles des bâtiments à des concentrations importantes.
– des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air intérieur des bâtiments A, B et C en faible concentration. Leur présence ne poserait pas de problème.
– des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air à l’intérieur des bâtiments D et E :
Dans la salle de classe au nord de l’atelier mécanique du bâtiment D, les concentrations mesurées sont susceptibles de poser des problèmes sanitaires. Cependant, ces concentrations s’expliquent vraisemblablement par le stockage de déchets industriels/hydrocarbures situé devant la porte de cette pièce et ne seraient donc pas liées aux anciennes activités industrielles.
Dans les autres lieux des bâtiments D et E, selon des calculs de risques basés sur les concentrations maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des élèves, leur présence ne poserait pas de problème. Une forte contribution des activités propres à l’établissement est suspectée mais, au regard des résultats relatifs à l’air sous la dalle, l’influence des anciens sites ne peut être exclue.
Pour les sols de surface, certains composés dont le plomb, ont été quantifiés dans les sols superficiels du carré enherbé à l’est du bâtiment des logements de fonction(parking des usagers du lycée) à des teneurs supérieures à celles mesurées au voisinage de l’établissement et aux référentiels bibliographiques. Après mise en place d’un revêtement artificiel dans cette zone (environ 1 m²), la qualité des sols de surface dans l’ensemble de l’établissement ne posera pas de problème au regard des résultats d’analyses.
Pour toutes les autres zones de sols à nu, des polluants [non nommés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas problème.
Classé B pour l’air. Maintenir les dalles des bâtiments en bon état.
En cohérence avec l’avis du HCSP sur les expositions au plomb, l’attention des autorités sanitaires est attirée sur la présence de plomb dans les sols de surface au voisinage de l’établissement (échantillons témoins à 248 et 208 mg/kg).
Le Groupe de Travail national de validation souhaite attirer l’attention du maitre d’ouvrage de la démarche sur les concentrations importantes mesurées dans l’air intérieur de la salle de classe au nord de l’atelier mécanique du bâtiment D. Il est recommandé d’améliorer les conditions de stockage des hydrocarbures et des déchets industriels situés devant cette salle puis, après mise en œuvre de cette mesure de gestion, de réaliser un contrôle de la qualité de l’air intérieur dans la salle de classe.
Au vu des niveaux de concentration mesurés dans l’établissement dans son ensemble, il est recommandé la réalisation d’une nouvelle campagne de prélèvements d’air intérieur et d’air sous dalle. En fonction des résultats de ces prélèvements, des mesures correctives pourraient être à envisager.
Par ailleurs, la situation doit être examinée par le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’établissement.
→ Jean-Pierre Timbaud – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean-Pierre Timbaud – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Jean-Pierre Timbaud – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Aubervilliers (93). Groupe scolaire Paul-Doumer : Collège public Diderot. ETS n° 0931186J. 5, rue du Commandant l’Herminier.
Classé A.
→ Collège Diderot – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Collège Diderot – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Aubervilliers (93). Groupe scolaire Paul-Doumer : Lycée polyvalent public d’Alembert. ETS n° 0932122B. 7, rue du Commandant l’Herminier.
Classé A.
→ Lycée d’Alembert – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Lycée d’Alembert – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Aulnay-sous-Bois (93). Lycée Polyvalent Voillaume : lycée Général et Technologique (ETS n°0930834B) et lycée Professionnel (ETS n°0930846P). 136 rue de Mitry.
Les bâtiments ont été construits dès 1962 sur d’anciens terrains agricoles et sur une parcelle comportant un pavillon. La société des Transports Rapides Aulnaysiens, exploitée de 1955 à 1958, était en contiguïté ouest de l’établissement. Un dépôt de carburant, un garage, une aire de lavage et un transformateur électrique ont été repérés.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Pour l’air, présence de composés volatils [non révélés] sous les dalles des bâtiments et dans les gaz du sol.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés en faible concentration dans l’air à l’intérieur des bâtiments. Leur présence ne poserait pas de problème.
Ainsi, la qualité de l’air intérieur dans l’établissement ne poserait pas de problème pour les usagers. En attente de ces analyses complémentaires, il a été recommandé l’aération régulière des locaux du bâtiment B.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle des bâtiments en bon état.
→ Voillaume – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Voillaume – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Voillaume – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Epinay-sur-Seine (93). Groupe scolaire Rousseau : Ecole maternelle Rousseau J.-J. ETS n° 0930429L. 2, square de Cherbourg.
Classée A.
→ Rousseau, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
– Epinay-sur-Seine (93). Groupe scolaire Rousseau : Ecole élémentaire Rousseau 1. ETS n° 0930161V. 1, square de Cherbourg.
Classée A.
→ Rousseau, école élémentaire 1 – Diagnostic / première phase (pdf)
– Epinay-sur-Seine (93). Groupe scolaire Rousseau Ecole élémentaire Rousseau 2. ETS n° 0930285E. Square de Cherbourg.
Classée A.
→ Rousseau, école élémentaire 2 – Diagnostic / première phase (pdf)
– Le Bourget (93). Ecole maternelle Jean Mermoz. ETS n°0931629R. 27 bis rue Edouard Vaillant.
Le groupe scolaire a été construit en 1975 au droit d’un terrain ayant accueilli, entre 1957 et 1969, 13 préfabriqués destinés à accueillir de la main d’œuvre. Un atelier mécanique avec travail des métaux et dépôt de liquides inflammables était situé à environ 250 m à l’est du groupe scolaire, au 33 rue Edouard Vaillant. Une chaudronnerie avec cheminée était localisée à au moins 100 m du groupe scolaire.
Une ancienne fabrique de jantes et de gaz industriel, la société Dunlop, a aussi été repérée à 180 m à l’est de l’école.
Elle a fait l’objet de bombardements importants lors de la seconde guerre mondiale. 16 points de chute de bombes ont été observés au 3 rue du Parc. Le bombardement a touché Stains, Dugny et Le Bourget. L’atelier d’application de vernis a été incendié. Le feu a été alimenté par 8 bidons de 15 kg de vernis cellulosiques, le générateur d’acétylène a été transpercé (fiche BASIAS).
Risque : ingestion de terres par les enfants.
Les teneurs dans les sols de certains composés sont supérieures à celles mesurées dans les échantillons témoins et aux références bibliographiques. Cependant, pour tous les composés à l’exception du plomb, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux.
Classé B afin de conserver la mémoire des résultats de ce diagnostic et d’engager les actions qui pourraient s’avérer nécessaires dans les mois à venir.
→ Jean Mermoz, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean Mermoz, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Le Bourget (93). Groupe scolaire Jean Mermoz : école élémentaire. ETS n° 0931621G. 27 bis, rue Edouard Vaillant.
Classée A.
→ Jean Mermoz, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
– Montreuil (93). Cité scolaire Jean Jaurès : lycée général et technologique Jean Jaurès (ETS n°0930121B) et collège Jean Jaurès (ETS n°0931712F). 1 rue Dombasle.
La cité scolaire a été construite en 1956 sur d’anciennes parcelles boisées, agricoles ou maraîchères. Elle est partiellement superposée au nord à un ex garage mécanique avec dépôts de liquides inflammables. Une fonderie, un atelier de réparation automobile/d’application de vernis et de peinture et un atelier de chaudronnerie/tôlerie sont contigus à la limite nord de l’établissement. Le passif industriel des environs de la cité scolaire est dense : un atelier de fabrication de meubles en bois et un garage mécanique étaient contigus à l’est, une fonderie était à 150 m au nord et une menuiserie ayant fait l’objet de plaintes pour émissions de fumées noires était à 60 m à l’ouest.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants résidents et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels, des polluants dont le plomb ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local et des références bibliographiques. Pour tous les composés [non nommés] à l’exception du plomb, le calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, montre que leur présence ne poserait pas de problème. En revanche, les teneurs en plomb témoignent d’une pollution des sols superficiels.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à un niveau de concentration susceptible de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, un composé [non nommé. Note de Robin des Bois : il s’agit d’un hydrocarbure] ne disposant pas de limite de potabilité a été quantifié en faible concentration.
Classé B pour l’air et pour l’eau du robinet. Maintenir la dalle des bâtiments en bon état.
A réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
Classé C pour les sols superficiels.
Afin de supprimer de façon pérenne le contact direct entre les sols et les élèves, il convient de mettre en œuvre des mesures simples de gestion, telles que le recouvrement par un matériau synthétique et/ou le décapage du sol pollué et le recouvrement par des terres aux caractéristiques contrôlées, au niveau des emplantures d’arbres de la cour nord-est ou encore densifier les prélèvements de manière à mieux caractériser les zones polluées et, en fonction des résultats, définir la mesure de gestion la mieux adaptée (remplacement/recouvrement des terres, interdiction de l’accès aux espaces concernés, etc.), au niveau des autres points mis en évidence.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
→ Jean Jaurès – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean Jaurès – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
Montreuil (93). Ecoles élémentaires Jules Ferry I et II. 15 rue des Messiers et 56 rue Parmentier en contigüité de la SNEM
Robin des Bois saisit cette occasion pour souligner les lacunes dans la liste des établissements à diagnostiquer au regard des activités industrielles historiques. En effet le groupe scolaire Jules Ferry situé à 50 m de la SNEM est passé à travers les mailles du filet. Ce qui est anormal. La SNEM est certes encore en activité (précaire) mais l’emprise a été exploitée dès 1928 par Bakélite SA, puis Plasto-Synthèse puis par la Société Industrielle Métallurgique, puis par Zeppelini, puis par la société Beaussaint avant d’être occupée par la SNEM dans les années 70. L’empreinte des activités antérieures à la SNEM n’a pas été prise en considération. Le groupe scolaire Jules Ferry a été construit en 1905. Bakélite SA est venu se coller à lui en 1928.
– Pantin (93). Lycée polyvalent (ETS n°0932117W) et section d’enseignement professionnel Lucie Aubrac (ETS n°0930134R). 51 rue Victor Hugo.
Le lycée a été construit en 1968 au droit d’une ancienne société dont l’activité principale est inconnue. Cependant, d’après les photographies aériennes, ce site possédait de 1929 à 1967 une aire de stockage en partie sud. Entre 2005 et 2007, la restauration du lycée a eu pour effet la démolition et la reconstruction de certaines parties des bâtiments industriels. L’ex société Solovi, une usine de fabrication, d’application, de séchage et de stockage de peintures exploitée de 1969 à 1975, l’ex société Bar Lorforge possédant un dépôt de liquides inflammables pour les fours d’un atelier de forgeage et le chauffage de bâtiments administratifs exploitée de 1951 à 1969 et un ex atelier de démantèlement d’épaves et de récupération de matières métalliques recyclables exploité en 1992 sont contigus à l’établissement. Ont aussi été repérés dans le proche environnement du lycée : la société Delizy-Doistau (ou Delizy frères), productrice de boissons alcooliques et de vapeur et d’air conditionné [Note de Robin des Bois : dont l’exploitation a provoqué des plaintes de voisinage à cause de fumées], une scierie exploitée de 1930 à 1973, une forge de métaux/atelier de forgeage, d’usinage et de traitement thermique de métaux, une forge/fonderie/métallurgie des poudres et la fabrique de vernis gras “Augenard Boivin et Cie” exploitée dès 1885, suivie en 1925 par l’atelier de dépôt et de fabrication de vernis à base de collodion “Les Vernis Duroux” puis en 1942 par une fabrique de matières plastiques victime d’incendies en 1950 et en 1963.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour les sols, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le retour d’expérience ou, en son absence, un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, excepté pour le plomb, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problème.
Les teneurs en plomb mesurées de 150 mg/kg dans les sols superficiels accessibles aux enfants des logements de fonction sont susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle des sous-sols de l’établissement en bon état.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb de 120 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
→ Lucie Aubrac – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Lucie Aubrac – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Saint-Denis (93). Groupe scolaire Pierre Sémard : école maternelle publique Le Stade (ETS n°0930436U) et école élémentaire publique Pierre Sémard. (ETS n°0930166A). 2-6 rue Eugène Hénaff.
Classé A.
→ Pierre Sémard, groupe scolaire – Diagnostic / première phase (pdf)
– Saint-Denis (93). Lycée Paul Eluard. ETS n°0930125F. 15 – 17 avenue Jean Moulin.
Les bâtiments ont été construits en 1957. Le lycée a subi plusieurs phases d’agrandissement (notamment entre 1961 et 1970, entre 1973 et 1977 et entre 2008 et 2014). L’usine Ruez de raffinage, de distillation et de rectification de pétrole/stockage d’huile minérale exploitée de 1863 à 1881 et un ex atelier de maintenance ferroviaire exploitée de 1944 à 1968, étaient contiguës à l’ouest du lycée.
Deux autres sites ont été repérés dans l’environnement proche : une station-service Total exploitée en 1992 et une usine de cokéfaction, de production et de distribution de gaz industriels exploitée de 1841 à 1864.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du sous-sol du bâtiment des logements de fonction situé à l’ouest de l’établissement à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Classé B. Maintenir les dalles en bon état.
→ Paul Eluard – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Paul Eluard – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Saint-Ouen (93). Groupe scolaire Auguste Blanqui : section d’enseignement professionnel (ETS n°0930141Y) et lycée polyvalent Auguste Blanqui (ETS n°0930126G). 54 rue Charles Schmidt.
Le lycée s’est installé à partir de 1991. Six bâtiments ont été construits entre 1991 et 2007. Le groupe scolaire est superposé à une fonderie/fabrique de gaz industriels exploitée de 1864 à 1966 [Note de Robin des Bois : en 1924 plaintes de voisinage à cause de fumées] et une ex casse automobile exploitée en 1992. Ont aussi été repérés à proximité : un garage/atelier mécanique et une station-service Elf.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants du logement de fonction par la pratique du porté main-bouche et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les élèves, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Pour les sols superficiels, un polluant [non révélé] a été mesuré à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur la teneur maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, sa présence ne poserait pas de problème.
Classé B. Maintenir les conditions de ventilation des vides sanitaires et les dalles en bon état.
→ Groupe scolaire Auguste Blanqui – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Groupe scolaire Auguste Blanqui – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
VAL DE MARNE
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département du Val-de-Marne (2014)
– Chevilly-Larue (94). Groupe scolaire Pierre et Marie Curie : école maternelle. ETS n° 0940497E. 81, avenue Franklin Roosevelt.
Classée A.
→ Pierre et Marie Curie, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Pierre et Marie Curie, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Chevilly-Larue (94). Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie. ETS n°0941456X. 13 rue Lieutenant Le Coz.
Les bâtiments ont été construits en 1957 sur d’anciens terrains agricoles. De 1935 à 1991, la parcelle voisine du groupe scolaire a accueilli une station-service/atelier d’entretien automobile/casse automobile.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Des composés volatils [non révélés] sont quantifiés dans l’air du sol sous la dalle et dans l’air des sous-sols des bâtiments de l’école à de faibles concentrations.
Ainsi, la qualité des sols ne poserait pas de problèmes sanitaires pour les usagers de l’établissement.
Classé B. Maintenir la dalle du sous-sol du bâtiment d’enseignement en bon état.
→ Pierre et Marie Curie, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Pierre et Marie Curie, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Choisy-le-Roi (94). Crèche du Parc. ETS n°940800196. 19 Avenue Léon Gourdault.
La crèche accueille 65 enfants âgés de 2 mois à 3 ans. Le bâtiment a été construit en 1976 au droit de l’ancienne faïencerie Hautin et Boulenger dont les bâtiments ont été détruits dans les années 1950 (Présentation historique de la faïencerie – pdf. 5,6 Mo). La fonderie de Choisy et un autre atelier de céramique ont également été repérés à proximité de la crèche.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants, ingestion d’eau du robinet et ingestion de fruits produits.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le retour d’expérience ou, en son absence, un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, en tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires.
Compte tenu des teneurs mesurées dans les sols, il n’apparaît pas nécessaire de réaliser des prélèvements et des analyses des fruits consommés selon les diagnostiqueurs. [Note de Robin des Bois : Bien que des polluants aient été mesurés dans les sols à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local, le diagnostic ne recommande pas d’interdiction ou de restriction de consommation des fruits et autres végétaux.]
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du sol et dans l’air du vide sanitaire à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle du bâtiment en bon état.
→ Crèche du Parc – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche du Parc – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Gentilly (94). Groupe scolaire du Chaperon Vert : crèches du Chaperon Vert n°1 (ETS n°940018435) et n°2 (ETS n°940711625). Propriété du Conseil Général du Val de Marne. Cité du Chaperon, 3ème avenue.
Les deux crèches accueillent environ 110 enfants âgés de 2 mois à 3 ans et demi et une quarantaine de personnel d’accompagnement. Le bâtiment a été construit en 1961. A l’époque, il n’accueillait qu’une seule crèche. En 1987, des travaux ont reconfiguré le bâtiment pour accueillir les deux crèches. Un atelier de travail du bois puis de travail des métaux succédé par une fonderie était contigu aux crèches. Ce site comprenait également des dépôts de liquides inflammables, un dépôt d’acétylène et un transformateur électrique.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion de terres par les enfants.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols superficiels à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, à l’exception du plomb, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires.
Un polluant [non révélé] a été quantifié dans l’air du sol à un niveau de concentration susceptible de poser un problème sanitaire s’il était respiré directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Classé B pour le plomb dans les sols et pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
→ Groupe scolaire du Chaperon Vert – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Groupe scolaire du Chaperon Vert – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Ivry-sur-Seine (94). Ecole maternelle Gabriel Péri. ETS n°0941312R. 47 rue Gabriel Péri.
Le bâtiment a été construit entre 1980 et 1982 au droit d’une ancienne usine de torréfaction de chocolat de 1900. Ce site accueillait auparavant une usine dont l’activité est inconnue en 1859 et une fabrique d’orgues et d’ouvrages en métaux en 1875. Dans le proche environnement, une parcelle a accueilli une carrosserie puis, dès 1968, des ateliers de traitement et de revêtement des métaux ainsi qu’une fonderie.
Risques : inhalation de l’air dans le bâtiment, ingestion de terres par les enfants, ingestion de végétaux par les enfants et ingestion d’eau du robinet.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le retour d’expérience et un calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problème.
La qualité de l’eau respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés.
Classé B. Maintenir en bon état le vide sanitaire (et ses grilles de ventilation) et la dalle du rez-de-chaussée.
[Note de Robin des Bois : le diagnostic ne prescrit pas de recommandations sur la gestion du jardin pédagogique et sur la consommation éventuelle des végétaux]
→ Gabriel Péri – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Gabriel Péri – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Ivry-sur-Seine (94). Ecole maternelle publique Jacques Prévert. ETS n° 0941667B. 8, allée du Vieux Moulin.
Classée A.
→ Jacques Prévert – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jacques Prévert – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Ivry-sur-Seine (94). Ecole maternelle Maurice Thorez. ETS n°0940485S. 64 avenue Maurice Thorez.
Les bâtiments ont été construits en 1954. Ils accueillaient les deux écoles élémentaires du groupe scolaire Maurice Thorez (une école fille et une école de garçons). Un ex garage se situe à 50 m de l’école et se trouve contigu aux écoles élémentaires (voir ci-dessous). Ont aussi été repérés dans l’environnement proche : une laverie à 10 m au nord-est, un atelier de traitement des métaux au sud-ouest, la forge “Hanzer Frères” (antérieurement “Etablissements Métallurgiques du Petit Ivry”) au nord-ouest mais également des sites qui ont été victimes d’incendies à savoir : une fabrique de panneaux de réclames par gravures chimiques à l’est, une société de décoration par sérigraphie au sud-est, une chaudronnerie/tôlerie au sud et un dépôt de charbon/gaz combustibles liquéfiés/liquide inflammable au sud-est.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres et ingestion de végétaux.
Un polluant [non révélé] a été quantifié en faible concentration dans l’air du sol. Sa présence ne poserait pas de problèmes.
Les teneurs dans les sols de certains composés [non révélés] sont supérieures à celles mesurées dans les échantillons témoins et aux références bibliographiques. Cependant, pour tous les composés à l’exception du plomb, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols est compatible avec l’usage actuel des lieux.
Compte tenu des teneurs mesurées dans les sols, il n’apparaît pas nécessaire de réaliser des prélèvements et des analyses des fruits et légumes consommés selon les diagnostiqueurs.
La qualité des sols ne poserait pas de problèmes pour les usagers de l’établissement dans sa configuration actuelle.
Classé A pour l’air.
Classé B pour le plomb dans les sols afin de conserver la mémoire des résultats de ce diagnostic pour le plomb et d’engager les actions qui pourraient s’avérer nécessaires dans les mois à venir.
→ Maurice Thorez, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Maurice Thorez, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Ivry-sur-Seine (94). Groupe scolaire Maurice Thorez : écoles élémentaires A (ETS n°0940231R) et B (ETS n°0940350V). 29-31, rue Baudin.
Classées A.
Robin des Bois saisit ce cas de 3 établissements scolaires contigus et donc situés dans le même contexte historique industriel pour souligner la divergence arbitraire des conclusions. L’un est classé en B et pointe la pollution au plomb avec un appel dans le diagnostic à être vigilant et à s’encadrer de spécialistes en cas d’extension ou de restructuration et le diagnostic des 2 autres peut se résumer par : “Circulez, il n’y a rien à voir” et ne mentionne pas le plomb.
→ Maurice Thorez, écoles élémentaires – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Maurice Thorez, écoles élémentaires – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Joinville-le-Pont (94). Crèche Pierre Brossolette. Propriété du Conseil Général du Val de Marne. ETS n°940807183. 20 quai Pierre Brossolette.
La crèche accueille environ 70 enfants âgés de 0 à 3 ans. Elle a été construite en 1978 en superposition partielle d’un ex atelier de conditionnement avec dépôt de liquides inflammables fermé en 1952. Il s’agissait d’un atelier de conditionnement de vernis pour la conception d’appâts synthétiques pour poissons. Une ancienne imprimerie non recensée dans BASIAS a aussi été repérée à 5 m.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion d’eau du robinet et ingestion de terres par les enfants.
Des polluants volatils [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problème.
Les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
→ Crèche Brossolette – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche Brossolette – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Maisons-Alfort (94). Crèche collective départementale Paul Vaillant Couturier. Propriété du Conseil Général du Val de Marne. ETS n°940800360. 20 rue Paul Vaillant Couturier.
La crèche accueille environ 50 enfants âgés de 0 à 3 ans et 19 personnes encadrantes. Elle est contiguë à l’ex fabrique de peinture et vernis “Detourbe et Cie” exploitée de 1898 à 1909 et devenue en 1944 une fabrique de colorants, de pigments et d’encres. Aucune cheminée n’a été observée. L’atelier de matières plastiques “Grégoire et Bouillaud”, exploité de 1926 et 2005, se trouve également à proximité au nord-est.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion de terres.
Des polluants volatils [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problème.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
→ Crèche Paul Vaillant Couturier – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche Paul Vaillant Couturier – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Viliers-sur-Marne (94). Ecole élémentaire Jules Ferry. ETS n°0940707H. 3 rue Jules Ferry.
Les bâtiments ont été construits entre 1903 et 1983. La parcelle voisine de l’école a accueilli un ancien garage de 1925 à 2000. Ce site a également accueilli une tôlerie, un atelier de graissage, une aire de lavage, des dépôts enterrés d’essence et de gasoil et une cabine de peinture. Une fabrique de verre soufflé et une fabrique d’objets métalliques ont aussi été repérées à environ 10 m à l’ouest de l’école.
Risque : inhalation de l’air dans le bâtiment.
Présence de polluants [non révélés] sous la dalle des bâtiments.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés en faible concentration dans l’air à l’intérieur des bâtiments. Leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires.
Un polluant [non révélé] a été quantifié dans la bibliothèque au rez-de-chaussée du bâtiment ouest à une concentration supérieure aux concentrations habituellement mesurées dans 90 % des logements français. La gestion de ces résultats, en considérant un scénario inhalation, montre que la qualité de l’air intérieur ne poserait pas de problème.
Classé B. Maintenir les dalles des bâtiments en bon état.
L’attention du maître d’ouvrage est appelée sur le fait que :
– La présence d’un composé volatil [non révélé. Note de Robin des Bois : sans doute du benzène] quantifié dans l’air intérieur du bâtiment ouest dégrade sa qualité. Dans l’attente, il est donc recommandé le maintien du bon état de la dalle des bâtiments et l’aération journalière de la bibliothèque lors des périodes d’accueil des enfants. [Note de Robin des Bois : le diagnostic ne recommande pas d’interdiction ou de restriction de consommation des produits du jardin potager du gardien]
– Les concentrations mesurées dans l’air sous la dalle du bâtiment Est sont cohérentes avec l’accident de dépotage [Note de Robin des Bois : il s’agit sans doute d’un débordement de fioul au moment de la livraison mais le diagnostic reste très discret sur le sujet notamment en terme de quantité] et témoignent de la présence d’une source de pollution. Dans l’attente, il est donc recommandé le maintien du bon état de la dalle du bâtiment est ainsi que l’aération du sous-sol et de renouveler le contrôle de la qualité de l’air intérieur de la salle informatique.
→ Jules Ferry – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jules Ferry – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Jules Ferry – Diagnostic / troisième phase (pdf)
VAL D’OISE
Liste des établissements à diagnostiquer dans le département du Val d’Oise (2012)
– Argenteuil (95). Groupe scolaire Danielle Casanova : école maternelle. ETS n° 0950592C. 79, rue de Jolival.
Classée A.
→ Danielle Casanova, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Danielle Casanova, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Argenteuil (95). Groupe scolaire Danielle Casanova : école élémentaire (ETS n°0951060L) et Institut Médico-Educatif (ETS n°0951276W). 79, rue de Jolival.
Classés A.
→ Danielle Casanova, école élémentaire et IME – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Danielle Casanova, école élémentaire et IME – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Beaumont-sur-Oise (95). Ecole primaire publique Jean Zay : école maternelle et école élémentaire. ETS n°0950162K. 20 rue Jean Zay.
L’école est contiguë à une ancienne fabrique de chaudières à gaz avec travail des métaux et des alliages par décolletage, fraisage, meulage et perçage et pulvérisation de peinture et cuve enterrée d’hydrocarbures. Ont aussi été repérés à proximité : une verrerie à 30 m au nord, une blanchisserie à 65 m au nord et un garage automobile avec station-service à 65 m au nord-ouest.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet par les enfants.
Présence de composés volatils [non révélés] dans l’ensemble des échantillons d’air sous dalle et d’air du sol. Les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur, sur la base des concentrations mesurées, ne sont pas considérées par le bureau d’études comme susceptibles d’exposer les enfants à des risques sanitaires, compte-tenu de leur temps d’exposition.
La qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés.
La qualité de l’air sous dalle, de l’air du sol et de l’eau du robinet ne poserait pas de problèmes sanitaires pour les usagers de l’établissement dans sa configuration actuelle.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
→ Jean Zay – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Jean Zay – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Beaumont-sur-Oise (95). Ecole primaire publique Pauline Kergomard. ETS n°0950638C. 2 rue Canu.
L’école se situe en contiguïté à l’est du garage des PTT et à 3 et 5 m à l’ouest des garages Leblanc et Marty. Des stockages d’essence et d’huile en fûts ou en réservoirs souterrains étaient présents dans ces garages. L’entreprise “Télécommunication d’Ile-de-France” était également située à environ 30 m de l’école. Elle possédait une cheminée pour évacuer les résidus de combustion (chaufferie), un stockage de fioul, une activité de charge d’accumulateur et un transformateur PCB.
Risques : inhalation de l’air dans les bâtiments, ingestion de terres par les enfants et ingestion d’eau du robinet par les enfants.
Des hydrocarbures volatils [non révélés] et un composé chloré [non révélé] ont été quantifiés dans l’air du sol sous la dalle des quatre bâtiments de l’école investigués à de faibles concentrations.
Des hydrocarbures volatils [non révélés] ont été quantifiés dans l’échantillon d’air prélevé dans le sous-sol du bâtiment 4. Cependant, ces concentrations ne peuvent être corrélées aux concentrations mesurées dans l’air sous dalle réalisées dans ce sous-sol. En effet, certains composés mesurés dans l’air du sous-sol ne sont pas retrouvés dans l’air sous la dalle de celui-ci et, d’une manière générale, les concentrations mesurées dans le sous-sol sont supérieures à celles mesurées sous la dalle.
Aucune activité, ni stockage n’a été identifié dans le sous-sol lors des investigations. Cependant, ce sous-sol se poursuit sous un bâtiment situé au nord de l’école mais ne lui appartenant pas. Cette partie du sous-sol n’a pas pu être visitée. Il n’est donc pas possible d’écarter la présence d’activités et de stockages. Les substances retrouvées dans l’air de ce sous-sol pourraient ainsi être dues aux activités ou stockages actuels du sous-sol voisin non visité et au trafic routier (présence de grilles d’aération donnant sur la rue).
Des hydrocarbures, des cyanures et certains métaux [non révélés] ont été quantifiés dans les sols de la cour de récréation à des teneurs supérieures aux teneurs mesurées dans les échantillons témoins et aux référentiels bibliographiques. L’interprétation de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique cependant d’après le bureau d’études que la qualité des sols n’exposerait pas les enfants à des risques sanitaires.
L’ensemble des concentrations mesurées dans l’eau du robinet prélevée dans le réfectoire est inférieur aux valeurs limites de potabilité.
La qualité des milieux ne poserait pas de problèmes pour les usagers de l’établissement dans sa configuration actuelle.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état.
Toutefois, des composés volatils [non révélés] ne provenant selon toute vraisemblance pas des sites voisins sont quantifiés dans le sous-sol du bâtiment 4. Les substances retrouvées dans l’air de ce sous-sol pourraient être dues aux activités ou aux stockages actuels du sous-sol voisin non visité (le sous-sol se prolongeant en dehors de l’emprise de l’établissement), voire dans une moindre mesure au trafic routier. Ces composés sont susceptibles de dégrader la qualité de l’air au niveau du rez-de-chaussée fréquenté par les enfants. Il est donc recommandé de réaliser des contrôles de la qualité de l’air intérieur dans ces locaux, contrôles ne relevant pas de la démarche nationale du fait de l’origine de ces composés (non associée aux sites précités).
[Note de Robin des Bois : malgré la diversité et la toxicité des polluants retrouvés dans les sols et la présence de sols non recouverts et de sols enherbés, le bureau d’études ne prescrit pas de recommandations particulières pour empêcher le porté main-bouche par les enfants de 3 à 6 ans]
→ Pauline Kergomard – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Pauline Kergomard – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Butry-sur-Oise (95). Ecole élémentaire publique Raoul Sales. ETS n°0950239U. 6 rue de l’Oise.
Le bâtiment principal a été construit en 1981 au droit d’un ancien terrain agricole. Le bâtiment annexe a été créé en 1996. Depuis cette date, l’école n’a connu aucun aménagement notable. Un garage/atelier de réparation de machines agricoles, exploité de 1964 à 1983 et réaménagée par la suite en immeuble d’habitation, était contigu à l’ouest de l’école.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Pour les pollutions volatiles, les contrôles menés dans l’air du sol, dans l’air des sous-sols et dans l’air sous les dalles des bâtiments montrent que des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages dans leurs état actuel permettent de protéger les enfants, les enseignants et les auxiliaires de scolarité.
Classé B. Maintenir les dalles en bon état. Des modalités de gestion de l’information doivent être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
→ Raoul Sales – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Raoul Sales – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Deuil-la-Barre (95). Ecole élémentaire Raymond Poincaré. ETS n°0951212B. 1, rue Gabriel Péri.
Classée A.
→ Raymond Poincaré, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Raymond Poincaré, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Franconville (95). Ecole primaire de la Gare – René Watrelot : école élémentaire (ETS n°0952097N) et école maternelle (ETS n°0952097N_P). 2 rue du Noyer Mulot.
L’école a été construite entre 2005 et 2007 sur une parcelle résidentielle reconvertie en école maternelle puis en maison de l’enfance jusqu’en 2005. Un ex lieu de stationnement et d’entretien de camions citernes transportant du fioul domestique, exploité de 1966 à 1999, est situé à 25 m au sud. Aucun stockage d’hydrocarbure n’a été recensé sur ce site lors de sa création. En 1971, un garage de véhicules automobiles, un atelier de réparation et des activités de peinture par pulvérisation sont recensés.
Risque : inhalation de l’air dans les bâtiments.
Présence de composés volatils [non révélés] dans l’air du sol à proximité immédiate du bâtiment. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur du bâtiment, sur la base des concentrations mesurées dans l’air du sol, ne sont pas susceptibles selon le bureau d’étude d’exposer les enfants à des risques sanitaires compte-tenu de leur temps d’exposition.
Ainsi, la qualité de l’air du sol ne poserait pas de problèmes pour les usagers de l’établissement dans sa configuration actuelle.
Classé B. Maintenir la dalle en bon état. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
→ Gare – René Watrelot – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Gare – René Watrelot – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Saint-Ouen-l’Aumône (95). Ecole maternelle La Prairie. ETS n°0951246N. Chemin des Ecoliers.
Classée A
[Robin des Bois saisit cette nouvelle occasion pour signaler que 2 établissements contigus et donc situés dans le même contexte historique ne reçoivent pas le même classement. L’école primaire est en B avec donc une obligation de bonne maintenance des revêtements et de vigilance en cas d’extension ou de restructuration et l’école maternelle dont les enfants sont par définition plus vulnérables encore aux pollutions et familiers du porté main-bouche est classé en A, ce qui peut se résumer par “Circulez, il n’y a rien à voir” et entretenir chez les enseignants et les parents un faux sentiment de sécurité.]
→ La Prairie, école maternelle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ La Prairie, école maternelle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Saint-Ouen-l’Aumône (95). Ecole élémentaire La Prairie. ETS n°0951375D. Chemin des Ecoliers.
Les bâtiments ont été construits en 1975 sur d’anciens terrains agricoles. Une ancienne fabrique de matières plastiques, exploitée de 1921 à 1969, est situé à 100 m au nord de l’école. En 1959, une cheminée de 20 m de haut a été installée pour rejeter les fumées générées par la production de plastiques. De nombreux produits, notamment en fûts ou réservoirs aériens, étaient stockés sur ce site. Un ancien pressing a également été repéré à l’est.
Risques : ingestion de terres par les enfants et inhalation de l’air dans les bâtiments.
Dans l’air sous dalle du bâtiment, aucun composé volatil n’a été quantifié au droit des lieux de vie de l’établissement. Ainsi, la qualité l’air ne pose pas de problèmes sanitaires selon les diagnostiqueurs.
Dans les sols superficiels, les teneurs en polluants sont supérieures à celles mesurées dans les échantillons témoins et aux références bibliographiques. L’interprétation des résultats en considérant un scénario d’ingestion de terre dans le cadre du porté main-bouche montre que la qualité des sols ne pose pas de problème sanitaire excepté pour le plomb. Pour le plomb, les résultats des analyses montrent des teneurs dans les sols de l’établissement supérieures aux teneurs naturellement présentes ou dans les échantillons témoins.
Classée B afin de conserver la mémoire des résultats de ce diagnostic et d’engager les actions qui pourraient s’avérer nécessaires dans les mois à venir.
[Note de Robin des Bois : malgré la présence notable de plomb, le bureau d’étude n’émet pas de recommandation sur la restriction d’accès des enfants aux sols enherbés ou à nu.]
→ La Prairie, école élémentaire – Diagnostic / première phase (pdf)
→ La Prairie, école élémentaire – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
PARIS
40 crèches diagnostiquées : 21 classées B (52 %) – 9 classées C (23 %)
(Synthèses reçues en octobre 2016)
Liste des établissements à diagnostiquer dans la ville de Paris (2014)
– Paris, Ier arrondissement (75). Halte-garderie municipale des Prouvaires. ETS n° 750004038. 8, rue des Prouvaires.
Classée A.
→ Halte-garderie des Prouvaires – Diagnostic / première phase (pdf)
– Paris, IIIème arrondissement (75). Crèche collective La Perle. Propriété de la Mairie de Paris. ETS n°750807687. 14-16 rue de la Perle.
Elle accueille 55 enfants âgés de 3 mois à 3 ans. Le bâtiment a été construit entre 1956 et 1959 et la crèche a ouvert ses portes en 1959. Elle est superposée à un ancien atelier de traitement et de revêtement des métaux (Fabrique de patères, rosaces en cuivre verni et estampé), exploité de 1823 à 1863. L’imprimerie Lagrange et Lamotte, exploitée dès 1938, était contiguë à l’emprise de la crèche. Ont été repérés à proximité et en contiguïté de la crèche : une autre imprimerie à 25 m au sud-ouest, une fonderie de métaux exploitée de 1839 à 1847 à 25 m au nord-ouest et deux autres ateliers de traitement des métaux l’un contigu au sud-est et l’autre à 25 m au sud-ouest. D’autres sites ont été repérés au droit de la crèche, grâce à une étude historique menée en 2011 sur l’emprise contiguë du Musée Picasso. Il s’agit d’un fabricant d’instruments de physique en verre/graveur sur métaux, d’un atelier de couleurs et vernis, d’un atelier de bijouterie travaillant l’or et fabriquant des accessoires pour la maroquinerie. Mise en évidence par les photographies aériennes historiques de cheminées industrielles dans l’environnement proche de la crèche mais les activités sont inconnues. De plus, les archives de la préfecture de Paris ont permis de localiser une résidence pour personnes âgées située au 4-10 rue de la Perle (mitoyenne de la crèche), propriété du Centre d’action sociale de la ville de Paris, ayant utilisé un transformateur qu’il n’a pas été possible de localiser précisément. [Note de Robin des Bois : ce transformateur électrique est susceptible d’avoir contenu des PCB (polychlorobiphényles)].
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air, ingestion d’eau du robinet, ingestion de fruits/légumes du potager.
Mise en évidence de polluants [non révélés] sous la dalle du bâtiment, dans les gaz du sol et dans le vide sanitaire.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air à l’intérieur du bâtiment. Leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires pour les 55 nourrissons et enfants en bas âge ainsi que pour le personnel d’accompagnement.
Pour les sols du jardin potager, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problème. [Note de Robin des Bois : les diagnostiqueurs ne préconisent pas de restrictions de la consommation des produits du potager par les enfants de la crèche et éventuellement ceux du logement de fonction].
Pour rappel, la totalité des sols au droit de l’établissement est recouverte par un revêtement inamovible qui empêche efficacement, dans son état actuel, l’accès aux sols, à l’exception de deux petites ouvertures au pied des arbres ne permettant pas de réaliser des prélèvements de sols. Aucune investigation n’a été réalisée au droit des emplantures de ces arbres.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Classé A pour les sols du jardin pédagogique et l’eau du robinet.
Classé B pour l’air et les sols de l’établissement. Interdire l’accès ou colmater les ouvertures au pied des arbres et conserver le bon état des revêtements extérieurs.
Dans l’hypothèse d’une dégradation de la dalle du bâtiment de l’établissement (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements), qui n’assurerait alors plus son rôle protecteur, la qualité de l’air intérieur pourrait tendre vers la qualité dégradée de l’air telle qu’elle a été mesurée sous la dalle. Ceci amène à recommander de maintenir cette dalle en bon état et de favoriser l’aération des lieux de vie.
→ La Perle – Diagnostic / première phase (pdf)
→ La Perle – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ La Perle – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Paris IVème arrondissement (75). Crèche collective Bassompierre. ETS n°750828097. 1-3, rue Bassompierre.
Classée A.
→ Bassompierre – Diagnostic / première phase (pdf)
– Paris, Vème arrondissement (75). Crèche collective Censier. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750807737. 11 rue Censier.
La crèche accueille 66 enfants âgés de 3 mois à 3 ans encadrés par une vingtaine de personnes. Le bâtiment a été construit entre 1962 et 1963 à l’emplacement d’anciens bâtiments industriels. La crèche est partiellement superposée à une tannerie/mégisserie, exploitée de 1898 à 1943, mais aussi à une brasserie et à une autre tannerie. Une mégisserie est située à 30 m à l’ouest.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Un composé volatil [non révélé] a été quantifié dans l’air sous la dalle du bâtiment à un niveau de concentration susceptible de poser un problème sanitaire s’il était respiré directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger la santé des 66 enfants et de la vingtaine de personnel d’accompagnement.
Pour les sols, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs inférieures à celles mesurées au voisinage de l’établissement et aux référentiels bibliographiques.
L’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés.
Classé A pour l’eau du robinet et pour les sols.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée à 260 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis de juin 2014 du HCSP (Haut Conseil de la Santé Publique).
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
→ Censier – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Censier – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris Vème arrondissement (75). Crèche Saint-Séverin. ETS n° 750807752. 6-12, rue des Prêtres Saint-Séverin.
Classée A.
→ Saint-Séverin – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Saint-Séverin – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, VIème arrondissement (75). Crèche collective Visconti. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750807828. 15 rue Visconti.
La crèche accueille 72 enfants âgés de 2 mois et demi à 3 ans encadrés par environ 25 personnes. Le bâtiment a été construit entre 1974 et 1978. La crèche a été réaménagée entre 2012 et 2013 (recouvrement de la cour avec du sol, réaménagement d’un escalier extérieur et restructuration des espaces intérieurs), par arrêté d’autorisation en date du 2 février 2012, après avis de l’Agence Régionale de Santé du 27 janvier 2012. Le maître d’ouvrage a fait réaliser différentes études sur la qualité de l’air et des sols. Un site ayant accueilli une fonderie de 1835 à 1873 puis un atelier de peinture et une blanchisserie en 1915 et pour finir un atelier de peinture en 1923 est situé à 5 m à l’ouest de la crèche. D’autres sites potentiellement polluants ont été repérés partiellement au droit de la crèche ou en contiguïté et à proximité immédiate, une imprimerie devenue par la suite laboratoire de recherches chimiques/un atelier de métaux à 7 m au nord, une autre imprimerie à 50 m à l’ouest et d’autres ateliers industriels, une fonderie, une imprimerie et ses services annexes, un atelier de peinture, une vitrerie, des ateliers de travail des métaux, du bois et de textile.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Un composé volatil [non révélé] a été quantifié dans l’air sous dalle au sous-sol du bâtiment à une concentration pouvant poser un problème sanitaire s’il était respiré directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger la santé des enfants et du personnel d’accompagnement selon les diagnostiqueurs.
Classé A pour l’eau du robinet.
Classé B pour l’air et pour les sols. Maintenir les dalles bon état et conserver une aération du sous-sol.
La qualité des sols superficiels est susceptible d’avoir été dégradée par les activités recensées à proximité de l’établissement. Néanmoins, étant donné que la totalité des sols accessibles aux enfants est recouverte par un revêtement inamovible, la qualité des milieux est compatible avec les usages et la configuration actuelle de l’établissement.
Dans l’hypothèse de travaux au droit de l’établissement conduisant à rendre accessibles des sols aux enfants (suppression des recouvrements ou des clôtures), une évaluation de la qualité des sols devra être réalisée au droit des zones concernées et le cas échéant, il conviendra de mettre en œuvre des mesures de gestion en découlant.
→ Visconti – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Visconti – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, VIIIème arrondissement (75). Halte-garderie municipale de Florence. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750042863. 2 rue de Florence.
La halte-garderie accueille environ 20 enfants âgés de 4 mois à 3 ans et demi encadrés par 7 personnels éducatifs. Elle a été installée en 2000 au droit d’un immeuble construit autour de 1860. Elle est contiguë à une ancienne imprimerie exploitée au début des années 1900. Un ancien pressing, en activité jusqu’en 2010, a également été repéré à proximité. [note de Robin des Bois : il est susceptible d’avoir mis en œuvre du perchloréthylène]. De très légères odeurs de fioul ont été observées au niveau de chaufferie située au sous-sol.
Risque : inhalation de l’air des bâtiments.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air intérieur en faibles concentrations. Leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires selon les diagnostiqueurs.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
Les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement, que les pollutions soient potentielles ou avérées. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
L’attention du maitre d’ouvrage est appelée sur les odeurs constatées dans le sous-sol accueillant la chaufferie.
→ Florence – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Florence – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, IXème arrondissement (75). Crèche collective La Tour d’Auvergne. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750807919. 18 rue de la Tour d’Auvergne.
La crèche accueille 72 enfants âgés de 3 mois à 3 ans encadrés par une trentaine de personnes. Elle est superposée à une ancienne imprimerie exploitée de 1938 jusqu’à une date inconnue.
Risques : ingestion de terres et inhalation de l’air des bâtiments.
Pour l’air, les contrôles réalisés sous la dalle du sous-sol et au sous-sol ont quantifiés un polluant [non révélé] à des niveaux de concentration susceptibles de poser un problème sanitaire s’il était respiré directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement. Il a été constaté que les salles d’éveil et les autres salles de l’établissement sont ventilées naturellement par ouverture quotidienne des fenêtres et par ventilation mécanique en bon état de fonctionnement.
Classé B pour l’air et pour les sols. Maintenir la dalle et les revêtements en bon état. [Note de Robin des Bois : et la ventilation !]
→ La Tour d’Auvergne – Diagnostic / première phase (pdf)
→ La Tour d’Auvergne – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris Xème arrondissement (75). Crèche parentale République Enfant. ETS n° 750044166. 48, quater rue du Faubourg Saint-Denis.
Classée A.
→ Crèche République Enfant – Diagnostic / première phase (pdf)
– Paris, Xème arrondissement (75). Crèche collective Gabriel de Mun (deux établissements). Propriété de la ville de Paris. ETS n°750012999 et ETS n°750808875. 41 rue Lucien Sampaix.
Elle accueille 62 enfants âgés de moins de 3 ans encadrés par du personnel périscolaire. L’imprimerie Rousseau Père et Fils, exploitée à partir de 1938, et une tannerie ayant mis en œuvre des pigments, des peintures, des encres et des colorants, exploitée de 1943 jusqu’à une date inconnue, étaient contiguës à la crèche. Plusieurs autres sites potentiellement polluants ont été repérés à proximité, à savoir : une autre ancienne imprimerie, une autre tannerie dénommée la société des Tanneries et Mégisseries de Levroux et une fabrique d’essieux et de ressorts.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air des bâtiments et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés sous la dalle et dans le vide sanitaire à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel périscolaire.
Classé A pour l’eau du robinet.
Classé B pour l’air intérieur. Maintenir la dalle en bon état.
[Note de Robin des Bois : veiller à ce que la ventilation du vide sanitaire soit toujours opérationnelle]
→ Gabriel de Mun – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Gabriel de Mun – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, Xème arrondissement (75). Crèche collective Sainte Marthe. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750003113. 26 impasse Sainte-Marthe.
Elle accueille 22 enfants de 2 mois et demi à 3 ans. Le bâtiment accueillant la crèche au rez-de-chaussée a été construit entre 1992 et 1995. Celle-ci a ouvert ses portes en 1995. Une fabrique de machines diverses, notamment des machines de broyages, exploitée de 1873 à 1888, était contiguë à la crèche. Plusieurs autres sites potentiellement polluants ont été repérés en contiguïté ou à proximité de la crèche. Il s’agit : d’un commerce de pneus d’occasion ayant exercé une activité de vulcanisation, d’un atelier de découpage de métaux à froid, d’une ancienne imprimerie et d’un atelier de traitement et de revêtement des métaux et de stockage de produits chimiques.
Risques : inhalation de l’air et ingestion de terres.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols superficiels à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées dans la pratique du porté main-bouche, montre que leur présence ne poserait pas de problèmes sanitaires selon les diagnostiqueurs.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés en faible concentration dans l’air intérieur du bâtiment. La encore, leur présence n’est pas considérée par les diagnostiqueurs comme susceptible de poser pas des problèmes sanitaires. La teneur d’un de ces composés [Note de Robin des Bois : il s’agit sans doute du benzène] est comparable à celle mesurée dans 90% des logements français par l’OQAI (Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur). Les instances ministérielles ne proposent pas d’action immédiate spécifique aux établissements accueillant des enfants. Toutefois, le gestionnaire pourra décider s’il souhaite poursuivre et financer des actions spécifiques immédiates en attendant des instructions qui seront données au niveau national par les autorités sanitaires.
Le sous-sol du bâtiment n’appartenant pas à l’établissement, il a été impossible de réaliser des prélèvements d’air du sous-sol et de gaz des sols. En considérant une approche sécuritaire, la présence de polluants dans les gaz des sols sous le bâtiment ne peut être exclue. Le sous-sol du bâtiment est en effet occupé par un parking privé de trois niveaux, dont l’entrée piétonne se fait via la cour d’accès à la crèche. Il abrite, outre des places de parking pour la résidence, des places de parking pour le personnel de la crèche ainsi que ses locaux techniques. La crèche se situe en partie au droit du parking.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
→ Sainte Marthe – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Sainte Marthe – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, Xème arrondissement (75). Groupe des Petites Ecuries : crèche familiale des Petites Ecuries (ETS n°750039745) et halte-garderie des Petites Ecuries (ETS n°750042657). Propriété de la ville de Paris. 21 rue des Petites Ecuries.
La crèche familiale accueille 60 enfants et la halte-garderie, environ 24 enfants par demi-journée, âgés de 0 à 3 ans. La date de construction du bâtiment serait antérieure à 1919. La crèche a ouvert ses portes en 1986 et la halte-garderie en 2000. Une imprimerie, exploitée à partir du début du XXème siècle jusqu’à une date indéterminée, était contiguë au groupe des Petites Ecuries. Une autre imprimerie potentiellement polluante, exploitée dès 1938 jusqu’à une date indéterminée, a été repérée à proximité du groupe. Aujourd’hui, un pressing qui semble ne plus être en activité est présent à cette adresse. [Note de Robin des Bois : il est susceptible d’avoir mis en œuvre du perchloréthylène].
Risque : ingestion de terres.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Le calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, à l’exception du plomb, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, montre que leur présence ne poserait pas de problème. Les teneurs en plomb mesurées dans les sols sont supérieures à celles de l’environnement local et témoignent d’une pollution.
Les teneurs en plomb mesurées, à savoir 1400 mg/kg dans les sols du jardin pédagogique, sont supérieures au niveau de 300 mg/kg défini dans l’avis du HCSP déclenchant un dépistage du saturnisme infantile.
Pour l’air, aucun indice olfactif de pollution n’a été détecté à l’intérieur de l’établissement. En revanche de fortes odeurs ont été constatées à proximité de la bouche d’aération du parking qui donne directement dans la cour des enfants. Ce parking résidentiel n’appartient pas à l’établissement.
Classé C.
S’agissant des mesures de gestion environnementale, il est recommandé d’arrêter la production et la consommation de produits du potager au droit des espaces verts de l’établissement et : de restreindre les accès aux zones de sols à nu et de sols enherbés avec des clôtures et/ou barrières ou de recouvrir les sols végétalisés par un matériau synthétique ou de remplacer les terres en place par des terres d’apport dont la qualité sera contrôlée avec mise en place d’un grillage avertisseur.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 160 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance défini dans l’avis du HCSP.
L’attention du maître d’ouvrage est appelée sur les odeurs constatées à proximité de la bouche d’aération du parking qui donne directement dans la cour des enfants.
Dernières nouvelles : le site est fermé depuis septembre 2017.
→ Petites Ecuries – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Petites Ecuries – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, Xème arrondissement (75). Halte-garderie les Zèbres de l’Atlas. Propriété de l’association Zèbres de l’Atlas. ETS n°750829947. 211 et 213 rue Saint-Maur.
Aux dernières nouvelles, les locaux de cette halte-garderie ont été vendus.
La halte-garderie accueille environ 25 enfants de 18 mois à 4 ans. Les bâtiments ont été construits avant 1920. La halte-garderie est en partie superposée et en partie contiguë à deux imprimeries exploitées de 1938 jusqu’à une date inconnue. Plusieurs autres sites potentiellement polluants ont été repérés à proximité de l’établissement, à savoir : une imprimerie/papeterie à 11 m au nord, deux autres imprimeries à 19 et 20 m au nord-est et au sud-est, une fonderie à 8 m au sud-ouest, une fabrique de machines diverses à 13 m à l’est, un atelier de galvanoplastie à 25 m au nord-est et un commerce de pneus à 30 m à l’est.
Risques : inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Pour l’air :
– Dans le local du 211 rue Saint Maur, des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air intérieur en faibles concentrations. Selon les diagnostiqueurs, ils ne portent pas atteinte à la santé des enfants et du personnel d’accompagnement.
– Au rez-de-chaussée du 213 rue Saint Maur, du mercure a été quantifié dans l’air intérieur à des concentrations importantes, à savoir 350 ng/m3 dans l’espace bibliothèque/jeux/repos et 50 ng/m3 dans l’espace jeux/bureau. En l’absence de caractérisation de la qualité des gaz de sols présents sous l’établissement [note de Robin des Bois : les diagnostiqueurs n’ont pas pu accéder aux caves privatives et au vide sanitaire potentiel], il n’est pas possible de conclure de façon définitive sur l’origine de ce composé et de discerner ce qui provient des activités historiques et ce qui provient des activités actuelles. Ainsi, ce composé peut avoir pour origine les caves/vide sanitaire ou les sols sous les caves/vide sanitaire ou une pollution intérieure liée au fonctionnement actuel ou passé (thermomètre cassé, bris d’ampoule électrique,…). L’origine extérieure est à écarter, le mercure n’ayant pas été quantifié sur le témoin extérieur.
Ainsi, la qualité de l’air intérieur de certains locaux n’est pas compatible avec l’usage de l’établissement dans sa configuration actuelle selon les diagnostiqueurs.
Classé A pour l’eau du robinet.
Classé B pour les sols. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés. Maintenir les revêtements en bon état.
Classé C pour l’air.
Pour des concentrations en mercure comprises entre 30 et 200 ng/m3, il est recommandé l’aération régulière de l’espace de jeux/bureau, notamment le matin avant l’arrivée des premiers enfants. Pour des concentrations en mercure supérieures à 200 ng/m3, il convient d’interdire l’accès à l’espace de jeux/repos/bibliothèque.
Compte tenu des spécifications de cet établissement (portes ne pouvant garantir l’isolement entre les différents espaces, plancher entre l’espace bibliothèque/jeux/repos et la mezzanine, présence de grilles d’aération), sa fermeture est à envisager dans l’attente de la mise en œuvre de mesures de gestion appropriées pour ramener la concentration en mercure à des niveaux acceptables (< 30 ng/m3).
Il revient également au maitre d’ouvrage de mettre en œuvre des investigations complémentaires pour analyser les concentrations en mercure dans l’air à l’intérieur des caves/vide sanitaire, sous le rez-de-chaussée du bâtiment.
S’agissant des aspects sanitaires, Il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaire.
→ Les Zèbres de l’Atlas – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Les Zèbres de l’Atlas – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Mesure de la concentration en mercure – Laboratoire central de Préfecture de Police, 25/02/2016 (pdf)
– Paris, Xème arrondissement (75). Halte-garderie municipale de l’Aqueduc. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750029829. 55 Rue de l’Aqueduc.
La halte-garderie accueille une vingtaine d’enfants âgés de 2 à 3 ans. Elle est installée depuis 2006 dans un bâtiment construit antérieurement à 1919. Ce bâtiment, rénové entre 2002 et 2006, était auparavant occupé par un centre de santé. Elle est installée au rez-de-chaussée et au premier étage d’un immeuble d’habitations sur une surface d’environ 160 m². Une imprimerie était située à 32 m au nord-ouest. Une autre imprimerie a été repérée à 26 m à l’est. Toutes deux ont été exploitées dès 1938 jusqu’à une date indéterminée.
Les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées. Des modalités de
gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Dans l’hypothèse d’une modification de la configuration du bâtiment (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements, créations d’ascenseurs, ouvertures de cages d’escalier, déplacement des lieux de vie des enfants…), celle-ci pourrait ne plus assurer son rôle protecteur.
Classé B. Maintenir le bâtiment dans sa configuration actuelle.
→ Aqueduc – Diagnostic / première phase (pdf)
– Paris, Xème arrondissement (75). Jardin maternel Buisson-Saint-Louis. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750044190. 17 bis Passage du Buisson Saint-Louis.
Le jardin maternel accueille environ 21 enfants âgés de 2 à 3 ans. Il est installé dans un bâtiment de type R+5 construit entre 1992 et 1994. Une imprimerie “Les ateliers André L. et Cie”, exploitée dès 1938 jusqu’à une date indéterminée, était contiguë à l’établissement. Plusieurs autres sites potentiellement polluants ont été repérés dans l’environnement proche ou immédiat, à savoir : une chaudronnerie/tonnellerie/ferblanterie à l’ouest, un atelier de mécanique fabriquant des machines et des équipements exploité de 1915 à 1933 au sud-ouest et une fabrique de papier vernis au sud-est.
Risques : inhalation de l’air dans le bâtiment, ingestion de terres par les enfants et ingestion de végétaux (jardin pédagogique).
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols superficiels à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, montre que leur présence ne poserait pas de problème.
Des polluants [non révélés] ont été quantifiés dans l’air du sous-sol à des niveaux de concentration susceptibles de poser un problème sanitaire s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement. Leur présence ne poserait pas de problème.
Classé A pour les sols.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle du bâtiment en bon état.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 160 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
[Note de Robin des Bois : il est étonnant qu’aucune recommandation ne soit formulée sur la pratique du porté main-bouche ainsi que sur la consommation éventuelle des cultures du jardin pédagogique par les enfants en bas âge et le personnel d’encadrement]
→ Buisson-Saint-Louis – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Buisson-Saint-Louis – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIème arrondissement (75). Crèche collective Chanzy. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750034878. 30 rue Chanzy.
La crèche accueille environ 66 enfants âgés de 3 mois à 3 ans encadrés par 22 personnels scolaires. Le bâtiment a été construit entre 2005 et 2007 sur des terrains ayant accueilli des bâtiments industriels. La crèche est superposée à une ancienne imprimerie, exploitée de 1938 à 1994 et à deux garages automobiles. Un atelier de traitement et de revêtement des métaux exploité de 1958 à 1994 et une fabrique de machines-outils exploitée de 1945 à 1994 était située à quelques mètres de l’emprise de la crèche, de même qu’à proximité, un dépôt de houille et de liquides inflammables, un autre atelier de traitement et de revêtement des métaux, une fonderie de plomb et un garage.
Risque : ingestion de terres.
Des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols superficiels à des teneurs comparables à celles de l’environnement local et aux valeurs de bruit de fond bibliographiques, à l’exception d’un composé [non révélé]. L’interprétation des résultats, réalisée pour ce composé en considérant un scénario d’ingestion de sol, montre la compatibilité de la qualité des sols pour des enfants âgés de moins de 3 ans fréquentant la crèche.
Ainsi, la qualité des sols ne poserait pas de problème pour les usagers de la crèche dans sa configuration actuelle.
Classé A pour les sols superficiels.
Classé B pour l’air.
Au regard de l’absence d’escalier et/ou d’ascenseur donnant directement dans les lieux de vie et de la présence d’un niveau de parking souterrain, la crèche est classée en catégorie B pour le milieu l’air : « les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées ».
Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés ». Dans l’hypothèse d’une modification de la configuration du bâtiment (perforation ou démantèlement lors de travaux d’aménagements, création d’ascenseurs, ouvertures de cages d’escalier, déplacement des lieux de vie des enfants…), celle-ci pourrait ne plus assurer son rôle protecteur. Ceci amène à recommander le maintien du bâtiment dans cette configuration actuelle.
→ Chanzy – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Chanzy – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIème arrondissement (75). Crèche collective Popincourt. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750041113. 13 bis rue Popincourt.
La crèche accueille 88 enfants âgés de 2,5 mois à 3,5 ans encadrés par 26 personnels. Le bâtiment a été construit en 1997 sur d’anciens terrains occupés par des bâtiments dont l’usage est indéterminé. Une imprimerie, exploitée de 1938 jusqu’à une date inconnue, était contiguë à la crèche. Quatre ex sites potentiellement polluants ont été repérés à proximité de la crèche, à savoir : un atelier de taillanderie et de serrurerie au nord-ouest, la fabrique Testut d’instruments de pesée et de machines à découper les viandes ayant employé 108 salariés en 1942 au sud-est, une tôlerie/fumisterie au sud-est et une autre imprimerie en contiguïté au nord.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion de fruits et légumes.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur les concentrations maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées dans la pratique du porté main-bouche, leur présence ne poserait pas de problème.
Compte tenu des teneurs mesurées dans les terres des jardinières, il n’est pas nécessaire de réaliser des prélèvements et des analyses des légumes consommés. En effet, les teneurs mesurées dans les terres des jardinières sont compatibles avec la culture des légumes consommés.
Présence de composés volatils [non révélés] dans l’air sous la dalle du bâtiment de la crèche.
Un composé volatil [non révélé] a été quantifié en faible concentration dans l’air à l’intérieur du bâtiment. Sa présence ne poserait pas de problèmes.
Classé A pour les sols superficiels.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb de 271 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP (Haut Conseil pour la Santé Publique).
→ Popincourt – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Popincourt – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Popincourt – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Paris, XIIème arrondissement (75). Multi accueil Baobab. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750044869. 8 impasse Barrier.
Elle accueille environ 30 enfants, âgés de 6 mois à 4 ans, encadrés par 11 personnels éducatifs. Les bâtiments ont été construits en 2007 sur d’anciens terrains industriels sur lesquels se trouvait une scierie puis une verrerie-miroiterie. Un atelier de traitement et de revêtement des métaux, la société Protec Déc’Or, était contiguë à l’emprise du Multi accueil. De plus, un site ayant accueilli successivement une imprimerie, puis des ébénisteries, un atelier de sérigraphie, un atelier de sculpture du bois et une serrurerie, à 6 m au nord-est. Trois sites industriels d’activités inconnues avec cheminées se trouvaient également à proximité à l’ouest et au sud-ouest.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion de fruits et légumes.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour les sols superficiels et les sols du jardin pédagogique, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Le retour d’expérience ou, en son absence, un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, montre que leur présence ne poserait pas de problème.
Les teneurs en plomb mesurées dans les sols superficiels, 180 mg/kg en moyenne et dans le jardin pédagogique, 190 mg/kg en moyenne au niveau des espaces verts de l’établissement, sont susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
Classé C pour les sols superficiels et le jardin pédagogique.
S’agissant des mesures de gestion environnementale, il est recommandé dans l’immédiat de ne plus consommer les framboises et soit de restreindre les accès aux zones de sols à nu et de sols enherbés avec des clôtures et/ou barrières, soit de recouvrir les sols végétalisés par un matériau synthétique, soit de remplacer les terres en place par des terres d’apport dont la qualité sera contrôlée avec mise en place d’un grillage avertisseur.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
→ Baobab – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Baobab – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIIIème arrondissement (75). Crèche familiale et Halte-garderie Massena. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750828022. 134 boulevard Massena.
La crèche accueille 65 enfants âgés de 2,5 mois à 3 ans. Elle a été construite entre 1982 et 1987 sur une vaste parcelle industrialisée ayant hébergé une imprimerie, une fonderie d’aluminium (L’Aluminium Fondu), au moins un transformateur aux PCB (Polychlorobiphényles), une briqueterie et l’usine de construction automobile “Panhard et Levassor” exploitée entre 1912 et 1965 qui comprenait notamment une forge, une fabrique de machines-outils, un atelier de mécanique, un atelier de roues du bois, un magasin de pièces finies, un montage des carrosseries, un atelier d’essai et de réparation. Cette usine était alimentée en eau de source par des puits creusés sur place.
Risques : ingestion de terres, ingestion d’eau du robinet et inhalation de l’air.
Pour les sols superficiels, la teneur en plomb mesurée, à savoir 100 mg/kg au niveau de l’espace vert de l’établissement, est susceptible d’induire une exposition égale ou supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. Le descriptif de l’établissement signale la présence d’un jardin pédagogique avec un arbre fruitier sans consommation des végétaux. [Note de Robin des Bois : cette non-consommation doit être maintenue dans le temps].
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés, dans l’air sous la dalle des bâtiments et dans les sols superficiels, à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, des composés [non révélés], qui ont pour origine probable les anciens sites industriels et qui ne disposent pas de critères de potabilité, ont été quantifiés à de faibles concentrations [note de Robin des Bois : sans doute des hydrocarbures].
Classé B pour l’eau du robinet et pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
Compte tenu de la présence de composés dans l’eau du robinet, à réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement, en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
Pour l’air, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés.
Classé C pour les sols.
S’agissant des mesures de gestion environnementale, il est recommandé de restreindre les accès aux zones de sols à nu et de sols enherbés avec des clôtures et/ou barrières ou de recouvrir les sols végétalisés par un matériau synthétique ou encore de remplacer les terres en place (sur 30 centimètres) par des terres d’apport dont la qualité sera contrôlée avec mise en place d’un grillage avertisseur.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
→ Massena – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Massena – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIIIème arrondissement (75). Halte-garderie La Kalabane. Propriété de l’Association Générale des Familles du XIIIème arrondissement de Paris. ETS n°750046542. 2 rue du Docteur Magnan.
La halte-garderie accueille environ 15 enfants âgés de moins de 4 ans. Elle est superposée à une ancienne usine à gaz, exploitée de 1840 à 1936. Des stockages de charbon et de coke ont eu lieu. Les cheminées de cette usine et les ateliers de distillation étaient présents à l’est immédiat de la halte garderie. [note de Robin des Bois : Les usines à gaz sous-produisaient des quantités importantes de goudrons et émettaient des fumées chargées en plomb et en autres métaux]
La halte garderie est aussi située à environ 35 m d’une ex imprimerie.
Risques : ingestion de terres et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Pour les sols superficiels, les teneurs en plomb mesurées, à savoir 118,75 mg/kg en moyenne dans les sols au niveau des espaces verts de l’établissement, sont susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
Classé C pour les sols superficiels.
S’agissant des mesures de gestion environnementale, il est recommandé de restreindre les accès aux zones de sols à nu et de sols enherbés avec des clôtures et/ou barrières ou de recouvrir les sols végétalisés par un matériau synthétique ou encore de remplacer les terres en place (sur 30 centimètres) par des terres d’apport dont la qualité sera contrôlée avec mise en place d’un grillage avertisseur.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
→ La Kalabane – Diagnostic / première phase (pdf)
→ La Kalabane – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIIIème arrondissement (75). Halte-garderie Magnan. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750824260. 18 rue du Docteur Magnan.
La halte-garderie accueille 30 enfants âgés de 4 mois à 3 ans, encadrés par 9 personnes. Elle est contiguë à une ancienne usine à gaz, exploitée de 1840 à 1936, et à 25 m à l’ouest d’une imprimerie. Le fonctionnement de cette usine est susceptible d’avoir dégradé la qualité des sols superficiels par des retombées atmosphériques compte tenu de sa proximité avec l’établissement.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problème.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à un niveau de concentration susceptible de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. [Note de Robin des Bois : l’empreinte toxique des usines à gaz est large. Il est surprenant qu’à 12 numéro près, la halte-garderie Magnan ne soit pas confrontée aux teneurs en plomb relevées dans les sols de Halte-garderie La Kalabane (voir ci-dessus)].
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état. [Note de Robin des Bois : l’environnement proche des usines à gaz est toujours pollué par des émanations toxiques de goudron. L’air intérieur de cette halte-garderie et des maisons contiguës et l’eau devraient faire l’objet d’un contrôle approfondi et sur plusieurs mois.]
→ Magnan – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Magnan – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XVème arrondissement (75). Crèche collective Convention. ETS n° 750047623. 141, rue de la Convention.
Classée A.
→ Crèche Convention – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Crèche Convention – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XVème arrondissement (75). Crèche Collective Robert Keller. ETS n°750808354. 10, rue de l’Ingénieur Robert Keller.
Classée A.
→ Robert Keller – Diagnostic / première phase (pdf)
– Paris, XVIIème arrondissement (75). Crèche collective Curnonsky. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750807356. 25 rue Curnonsky.
La crèche accueille 60 enfants âgés de 3 mois à 3 ans et demi encadrés par 21 personnels éducateurs. Les bâtiments ont été construits en 1977 sur des terrains occupés par des bâtiments à usage industriel. La crèche est potentiellement superposée à un ancien atelier de mécanique pour aéronautique et automobile dont l’emprise exacte n’a pu être définie par les recherches documentaires et qui s’inscrivait dans un quartier fortement industrialisé entre 1930 et 1970.
Risques : ingestion de terres et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, leur présence ne poserait pas de problème.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, des composés [non révélés], qui ont pour origine probable l’ancien site industriel et qui ne disposent pas de critères de potabilité, ont été quantifiés à de faibles concentrations. [Note de Robin des Bois : il s’agit sans doute d’hydrocarbure].
Classé A pour les sols superficiels.
Classé B pour l’air et pour l’eau du robinet. Maintenir les dalles en bon état.
Pour l’eau du robinet, à réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
→ Curnonsky – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Curnonsky – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris XVIIème arrondissement (75). Crèche Collective Dautancourt. ETS n°750041147. 35, rue Dautancourt.
Classée A.
→ Dautancourt – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Dautancourt – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XVIIIème arrondissement (75). Crèche collective Bernard Dimey. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750041824. 8 rue Bernard Dimey.
La crèche peut accueillir 66 enfants de 3 mois à 3 ans. Celle-ci a été construite entre 1996 et 1998 et a ouvert ses portes en 1999. Elle est superposée à un ex atelier de réparation et d’entretien de véhicules automobiles couplé à un fabriquant de charpentes et de menuiseries. Ces activités ont perduré de 1909 et 1947. D’après les photographies aériennes, ce site était encore présent en 1987. La crèche est aussi contiguë à une ex activité de commerce et de réparation d’automobiles et de motocycles.
Risque : ingestion d’eau du robinet.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour l’ensemble des paramètres recherchés. La qualité de l’eau ne poserait pas de problème pour l’usage actuel.
Les espaces enherbés étant totalement clôturés et le reste des aménagements extérieurs étant recouverts par un revêtement inamovible, les sols ne sont pas accessibles aux enfants et n’ont pas fait l’objet de contrôle.
Classé A pour l’eau du robinet.
Classé B pour les sols superficiels.
Sur la base de l’ensemble de ces éléments, la crèche est classée en catégorie A pour l’eau du robinet : « l’eau du robinet ne pose pas de problème » et en catégorie B pour les sols superficiels : « les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions, que les pollutions soient potentielles ou avérées. Des modalités de gestion de l’information doivent cependant être mises en place pour expliquer ce qui doit être fait si les aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés ».
Afin de maintenir la protection des enfants de la crèche collective vis-à-vis d’éventuelles expositions par ingestion de sols, il conviendra de conserver le bon état des revêtements et des clôtures.
→ Bernard Dimey – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Bernard Dimey – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris XVIIIème arrondissement (75). Crèche collective Hermel. ETS n°750807414. 42, rue Hermel.
Classée A.
→ Bernard Dimey – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Bernard Dimey – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIXème arrondissement (75). Crèche collective Tanger. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750807455. 28 rue de Tanger.
La crèche accueille environ 52 enfants âgés 3 mois à 3 ans encadrés par 12 personnels scolaires. Elle est superposée à une ex fabrique de cartons exploitée de 1889 à 1914. Les bâtiments de ce site ont été démolis entre 1949 et 1954. Deux anciens sites potentiellement polluants ont également été repérés dans le proche environnement de la crèche, à savoir : une entreprise de production d’électricité, de gaz, de vapeur et d’air conditionné et de location de force motrice au nord ainsi qu’une forge au nord-est.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’air, les contrôles menés dans l’air sous dalle, dans l’air du vide sanitaire et du sous-sol, et dans l’air du sol ont quantifié des polluants [non révélés] à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements, la ventilation naturelle et mécanique dans son état actuel et les usages constatés permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur la concentration maximale retrouvée, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées par la pratique du porté main-bouche, leur présence ne poserait pas de problème avec les usages constatés.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Ainsi, la qualité des sols ne pose pas de problème pour les usagers de l’établissement dans sa configuration actuelle.
Classé A pour les sols et pour l’eau du robinet.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur les teneurs en plomb mesurées de 230 et 190 mg/kg dans l’environnement témoin susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
→ Tanger – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Tanger – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIXème arrondissement (75). Groupe Henri Ribière : crèche collective Henry Ribière (ETS n°750004368) et halte-garderie Henri Ribière (ETS n°750807430). Propriété de la ville de Paris. 8-10 rue Henri Ribière.
La halte-garderie accueille 22 enfants âgés de 1 à 4 ans par demi-journée encadrés par 7 personnes et la crèche accueille 72 enfants âgés de 3 mois à 3 ans encadrés par 20 personnes. Le bâtiment du groupe Henri Ribière a été construit entre 1971 et 1981 au droit d’un terrain qui accueillait des bâtiments dont l’usage n’a pas été identifié. L’établissement est partiellement superposé à une fabrique de ferblanterie, exploitée de 1945 à 1964.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés dans les sols à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local, des bases de données ou des références bibliographiques existantes. Selon un calcul de risque basé sur les concentrations maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées dans la pratique du porté main-bouche, les teneurs seraient compatibles avec l’usage actuel.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour l’ensemble des paramètres recherchés.
Pour l’air, les contrôles réalisés sous la dalle, dans le vide sanitaire, dans le sous-sol du bâtiment et dans l’air du sol à proximité du bâtiment mettent en évidence la présence de polluants.
Les concentrations en trichloroéthylène importantes mesurées dans les gaz du sol et notamment dans l’air sous la dalle du sous-sol montrent la présence d’une source de pollution. Celle-ci dégrade la qualité de l’air intérieur du bâtiment. En effet, les concentrations mesurées dans la lingerie, à proximité des vestiaires du personnel, au sous-sol du bâtiment, sont supérieures à la valeur guide du décret du 2 décembre 2011 pour le benzène et à la valeur d’action rapide du Haut Conseil de Santé Publique (HCSP) pour le trichloroéthylène.
En revanche, la présence de benzène peut vraisemblablement être mise en relation avec le fonctionnement de l’établissement (chaufferie, stockages de produits, etc).
Classé A pour les sols et pour l’eau du robinet.
Classé C pour l’air.
Les recommandations du HCSP et le décret du 2 décembre 2011 s’appliquent à tous les espaces clos et donc à la lingerie située au sous-sol du bâtiment. Il est à noter que le sous-sol est séparé du rez-de-chaussée par une porte non étanche. En particulier, le HCSP préconise que les actions correctives mises en œuvre viseront à abaisser le niveau de concentration de trichloroéthylène dans les bâtiments concernés jusqu’à une concentration inférieure à 2 μg/m3. Le délai de mise en œuvre de ces actions correctives ne devrait pas excéder 6 mois.
Au regard des résultats du diagnostic, il est recommandé : de veiller au maintien des dalles du bâtiment en bon état, de contrôler la qualité de l’air dans l’ensemble des pièces du bâtiment, de procéder à une aération régulière des pièces présentant des anomalies (trichloroéthylène et benzène) et de s’assurer du bon fonctionnement de la ventilation, de mener des investigations afin d’identifier l’origine du benzène et de la supprimer/réduire, de mener des investigations afin de localiser la ou les sources de pollution en trichloroéthylène et leur extension, sources qui sont aujourd’hui responsables de la dégradation de la qualité de l’air intérieur de l’établissement et, pour finir, de mettre en œuvre, en attendant les résultats de ces investigations voire le traitement de la (ou des) source(s) de pollution, des campagnes régulières de contrôle de la qualité de l’air intérieur (au moins deux campagnes annuelles été/hiver).
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 620 mg/kg dans l’environnement témoin, supérieure au niveau déclenchant un dépistage du saturnisme infantile de 300 mg/kg défini dans l’avis du HCSP.
→ Ribière – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Ribière – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XIXème arrondissement (75). Crèche collective municipale Lepage. ETS n° 750044562. 10-12, Cité Lepage.
Classée A.
→ Lepage – Diagnostic / première phase (pdf)
– Paris, XXème arrondissement (75). Crèche collective Malte Brun. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750047276. 19 rue Malte Brun.
Note de Robin des Bois : ce diagnostic et le diagnostic suivant concernent deux établissements accueillant des enfants en bas âge dans le même immeuble. Les deux diagnostics ont été réalisés par le même bureau d’études. Les conclusions du diagnostic de la halte-garderie (voir ci-dessous) sont nettement plus préoccupantes que celles du diagnostic de la crèche.
La crèche a ouvert ses portes en 2009 et a été construite sur d’anciens terrains à usages industriels. Elle est superposée à un site ayant accueilli une ébénisterie, un atelier de réparation de meubles, un atelier de constructions électriques et mécaniques et une fabrique d’appareils de télégraphie. Ont aussi été repérés à proximité de la crèche : un site de fabrication, de transformation et de dépôt de matières plastiques de base à 25 m à l’ouest, un commerce de gros, de détail et de desserte de carburants en magasin spécialisé à 40 m au nord, une imprimerie/typographie/lithographie à 5 m au sud, un constructeur d’appareils photographiques, un commerce de vin, de charbon puis de mazout en contiguïté au nord-ouest, un atelier de polissage et de protection des métaux à 20 m à l’ouest, un atelier de découpage et de traitement thermique des métaux à 5 m au nord-ouest et une quincaillerie avec stockage de produits volatils variés à 45 m au sud-ouest.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Il est à noter que des travaux de rénovation ont été réalisés dans le sous-sol (buanderie, lingerie), inondé en 2010.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon le calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées dans la pratique du porté main-bouche, leur présence ne poserait pas de problème.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 245 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. [Note de Robin des Bois : l’établissement comprend des espaces enherbés avec des terres d’apport d’origine inconnue]
Pour l’air, des polluants ont été quantifiés à proximité du bâtiment de la crèche. Ces mêmes polluants ont été quantifiés en quantité encore plus importante à proximité du bâtiment de la halte-garderie. Dans l’attente des contrôles ultérieurs, il a été recommandé de mettre en place des mesures temporaires telles que l’aération régulière des locaux de l’établissement.
Présence de composés volatils dont du mercure dans l’air du sol. Les concentrations mesurées mettent en évidence la présence de sources de pollution au niveau de la halte-garderie et sont cohérentes avec les observations faites lors de la réalisation de la fiche de pré-expertise des sols (2004). Néanmoins, ces polluants sont sans conséquence sur la qualité d’air intérieur du bâtiment de la crèche selon les diagnostiqueurs.
Classé B pour l’air. Maintenir des dalles en bon état.
Au regard des concentrations mesurées dans les gaz du sol, il est recommandé de réaliser des investigations dans les sols, sous les bâtiments de la crèche et de la halte-garderie pour identifier l’origine et l’étendue des deux composés volatils détectés dans l’air du sol, puis de mettre en œuvre les mesures de dépollution appropriées. En fonction du résultat des investigations menées pour identifier l’origine et l’étendue des pollutions, des contrôles de la qualité de l’air des bâtiments riverains pourront s’avérer nécessaires.
→ Malte Brun, crèche collective – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Malte Brun, crèche collective – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Malte Brun, crèche collective – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Paris, XXème arrondissement (75). Halte-garderie Malte Brun. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750047284. 19 rue Malte Brun.
[Note de Robin des Bois : ce diagnostic et le diagnostic ci-dessus concernent deux établissements accueillant des enfants en bas âge dans le même immeuble. Les deux diagnostics ont été réalisés par le même bureau d’études. Les conclusions du présent diagnostic sont nettement plus préoccupantes que celles du diagnostic de la crèche (voir ci-dessus)].
La halte-garderie a ouvert ses portes en 2009 et a été construite sur d’anciens terrains à usage industriel. Elle est superposée à un site ayant accueilli une ébénisterie, un atelier de réparation de meubles, un atelier de constructions électriques et mécaniques et et une fabrique d’appareils de télégraphie. Ont aussi été repérés à proximité de la halte-garderie : un site de fabrication, de transformation et/ou de dépôt de matières plastiques de base à 25 m à l’ouest, un commerce de gros, de détail et de desserte de carburants en magasin spécialisé à 40 m au nord, une imprimerie/typographie/lithographie à 5 m au sud, un constructeur d’appareils photographiques, commerce de vin, de charbon puis de mazout en contiguïté au nord-ouest, un atelier de polissage et de protection des métaux à 20 m à l’ouest, un atelier de découpage et de traitement thermique des métaux à 5 m au nord-ouest et une quincaillerie avec stockage de produits volatils variés à 29 m au sud-ouest.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols, des polluants ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problème.
Dans l’air du sol, des polluants ont été quantifiés en quantité importante à proximité du bâtiment de la halte-garderie. Ces mêmes polluants ont été quantifiés en quantité moins importante à proximité du bâtiment de la crèche. Dans l’attente des résultats ultérieurs, il est recommandé de mettre en place des mesures temporaires telles que l’aération régulière des locaux de l’établissement.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 132 mg/kg dans l’environnement témoin susceptible d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. [Note de Robin des Bois : l’établissement comprend des arbres fruitiers].
Présence de composés volatils dans l’air du sol. Pour deux composés, les fortes concentrations mesurées laissent présager la présence d’une source de pollution. L’un des polluants dégrade la qualité de l’air à l’intérieur de deux pièces réservées aux adultes et non accessibles aux enfants.
Classé C pour l’air.
Il est recommandé de réaliser des investigations dans les sols, sous les bâtiments pour identifier l’origine et l’étendue des deux composés détectés dans l’air du sol, puis de mettre en œuvre les mesures de dépollution appropriées. Dans l’attente de l’aboutissement de ces actions, il est recommandé de ne plus utiliser la pièce dont la qualité de l’air est la plus dégradée et de mettre en place une surveillance de la qualité de l’air dans toutes les pièces et cela pour ces deux composés. Par précaution, il est recommandé de ne pas consommer les produits dont les emballages ont été ouverts et qui sont entreposés dans le local dont la qualité de l’air est la plus dégradée. Il est recommandé de renforcer l’aération des locaux en général et plus particulièrement dans les pièces dont la qualité de l’air est dégradée. Il est recommandé d’évacuer les équipements pollués identifiés (aspirateur, serpillières…).
En fonction du résultat des investigations menées pour identifier l’origine et l’étendue des pollutions, des contrôles de la qualité de l’air des bâtiments riverains pourront s’avérer nécessaires.
S’agissant des aspects sanitaires, il revient à l’ARS de décider des mesures d’évaluation de santé publique et de protection des populations concernées qui pourraient éventuellement s’avérer nécessaires.
→ Malte Brun, halte-garderie – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Malte Brun, halte-garderie – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Malte Brun, halte-garderie – Diagnostic / troisième phase (pdf)
– Paris XXème arrondissement (75). Crèche collective Pelleport. ETS n° 750825283. 19, rue Pelleport.
Classée A.
→ Pelleport, crèche collective – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Pelleport, crèche collective – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XXème arrondissement (75). Crèche collective Ménilmontant. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750039679. 130 Boulevard Ménilmontant.
Le bâtiment a été construit autour de 2007 sur d’anciens terrains dont l’usage est inconnu. Une imprimerie était contiguë à la crèche mais les études documentaires et historiques n’ont pas permis de définir son emprise exacte. Un ancien atelier de traitement de surface des métaux ayant pu polluer les milieux au droit de l’établissement a aussi été repéré au nord-est de la crèche.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air dans les bâtiments et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Selon un calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées dans la pratique du porté main-bouche, leur présence ne poserait pas de problème.
Pour l’air, des polluants [non révélés] ont été quantifiés à des niveaux de concentration susceptibles de poser des problèmes sanitaires s’ils étaient respirés directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés.
Classé B pour l’air. Maintenir la dalle en bon état.
→ Ménilmontant – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Ménilmontant – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XXème arrondissement (75). Crèche collective municipale d’Avron. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750037418. 63 rue d’Avron.
La crèche accueille 55 enfants âgés entre 4 mois et 3,5 ans, encadrés par 18 personnes. Les bâtiments ont été construits en 1973 sur d’anciens terrains à usage inconnu. La crèche est superposée à plusieurs anciens ateliers et hangars à usage industriel et contiguë à une ancienne imprimerie.
Risques : ingestion de terres et ingestion d’eau du robinet.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problème.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, des composés, qui ont pour origine probable l’ancien site industriel et qui ne disposent pas de critères de potabilité, ont été quantifiés à de faibles concentrations. [Note de Robin des Bois : il s’agit sans doute d’hydrocarbures].
Pour rappel, la qualité de l’air du sol au droit de l’établissement est susceptible d’être dégradée. Cependant, les aménagements actuels (deux niveaux de parkings souterrains ventilés) permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement des expositions aux éventuelles remontées d’air du sol. Le scénario d’inhalation d’air n’a donc pas été retenu.
Classé B pour l’eau du robinet.
A réception du dossier comportant l’ensemble des résultats des diagnostics, l’ARS se prononcera sur la nécessité de réaliser un contrôle ou de mettre en œuvre une surveillance du réseau d’eau potable de l’établissement en lien avec le responsable de la production ou de la distribution d’eau et le responsable de l’établissement.
→ Avron – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Avron – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XXème arrondissement (75). Halte-garderie Alphonse Penaud. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750039539. 34 rue Alphonse Penaud.
La halte-garderie accueille des enfants âgés de 3 mois et demi à 4 ans. Elle serait superposée à une ancienne fonderie de métaux non ferreux. Plusieurs ex sites industriels ont été repérés dans l’environnement proche, à savoir : un atelier de construction de machines électriques au sud-est, un garage au nord-est et une fabrique de rhéostats et de démarreurs, les établissements Ch. Suter, au nord-ouest. [Note de Robin des Bois : cet atelier est susceptible d’avoir mis en œuvre des PCB].
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’air, un composé volatil [non révélé] a été quantifié dans l’air sous dalle à un niveau de concentration susceptible de poser un problème sanitaire s’il était respiré directement. Cependant, les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les enfants et le personnel d’accompagnement.
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs comparables à celles de l’environnement local. Leur présence ne poserait pas de problème.
Pour l’eau du robinet, la qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour l’ensemble des paramètres recherchés.
Classé A pour les sols superficiels et pour l’eau du robinet.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur les teneurs en plomb mesurées de 111 et 216 mg/kg dans l’environnement témoin susceptibles d’induire une exposition supérieure au niveau de vigilance de 100 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. [Note de Robin des Bois : la halte-garderie comprend quelques zones enherbées, la plupart des sols sont recouverts de revêtements souples en bon état].
Classé B pour l’air. Maintenir les dalles et les revêtements de sol en bon état.
→ Alphonse Penaud – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Alphonse Penaud – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
– Paris, XXème arrondissement (75). Halte-garderie des Tourelles. Propriété de la ville de Paris. ETS n°750040008. 9 passage des Tourelles.
La halte-garderie accueille environ 70 enfants âgés de 3 mois à trois ans encadrés par 10 personnels scolaires. Le bâtiment a été construit entre 2004 et 2007 au droit ou partiellement au droit d’un ancien atelier de charpente de fer exploité de 1920 et 1958. Plusieurs ex sites industriels ont été repérés à proximité immédiate, à savoir : une fabrique d’oscillographes et de tubes à vide exploitée de 1942 à 1947 au nord, une fabrique de moules et de pièces moulées en matières plastiques et en PVC exploitée de 1906 à 1944 (61 salariés en 1942) à l’est, une activité liée à la photographie au sud, deux imprimeries à l’est et au nord-est, trois garages à l’est et au sud, un atelier de moulage et de dépôt de matières plastiques au nord-est, un atelier de travail du cuir au sud et une menuiserie et ébénisterie industrielle au sud-est. Un site de nature inconnue supportant une cheminée industrielle a également été repéré au nord-est.
Risques : ingestion de terres, inhalation de l’air et ingestion d’eau du robinet.
Pour l’air, les contrôles réalisés sous la dalle du bâtiment ont quantifié des polluants.
Dans l’attente des résultats complémentaires, il a été recommandé l’aération régulière des locaux de l’établissement (tous les matins et dès que possible dans la journée).
Pour les sols superficiels, des polluants [non révélés] ont été mesurés à des teneurs supérieures à celles de l’environnement local. Un calcul basé sur les teneurs maximales retrouvées, tenant compte de la durée d’exposition des enfants et des quantités éventuellement ingérées, montre que leur présence ne poserait pas de problème.
Pour l’eau du robinet, les critères de potabilité sont respectés pour les paramètres recherchés. Cependant, un composé [non révélé] qui a pour origine probable l’ancien site industriel sous-jacent et qui ne dispose pas de critère de potabilité a été quantifié à une faible concentration, qui ne poserait pas de problèmes sanitaires. [Note de Robin des Bois : sans doute des hydrocarbures].
Pour l’air, présence d’un composé volatil sous la dalle du bâtiment. Ce composé a également été quantifié en faible concentration dans l’air à l’intérieur du bâtiment. Sa présence ne poserait pas de problème.
Classé A pour les sols et l’eau du robinet.
L’attention des autorités sanitaires est appelée sur la teneur en plomb mesurée de 591 mg/kg dans l’environnement témoin supérieure au niveau déclenchant un dépistage du saturnisme infantile de 300 mg/kg défini dans l’avis du HCSP. [Note de Robin des Bois : une bordure arbustive avec sols à nu est accessible aux enfants].
Classé B pour l’air. Maintenir les dalles en bon état.
→ Tourelles – Diagnostic / première phase (pdf)
→ Tourelles – Diagnostic / deuxième phase (pdf)
→ Tourelles – Diagnostic / troisième phase (pdf)
METHODOLOGIE BASOL / BASIAS
A- BASOL
Base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
1/ Entrer l’adresse ou cliquer sur ce lien :
http://basol.developpement-durable.gouv.fr/
2/ A gauche, cliquer sur « Recherche » (deuxième dans le menu)
3/ Dans l’encadré « Lieu » au milieu à droite, entrer le nom de la commune puis cliquer sur « Lancer la recherche »
4/ La description sommaire du ou des sites s’affiche (sur plusieurs pages pour certaines communes).
5/ Pour accéder à la description détaillée, cliquer sur le nom du site.
B- BASIAS
Inventaire historique des sites industriels et activités de service
1/ Entrer l’adresse ou cliquer sur ce lien : http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/inventaire-historique-des-sites-industriels-et-activites-de-service-basias#/
2/ A gauche, cliquer sur « Accès aux données » (cinquième dans le menu)
3/ Dans le deuxième encadré « Rechercher un site par département / commune / activité », sélectionner sur la gauche le département de la recherche
4/ Dans le même encadré, sur la droite sélectionner la commune
5/ Si vous ne savez pas quelle est l’ancienne activité industrielle mise en cause, cliquer sur le bouton rose « Valider » en laissant vide la case « Sélectionner activité ».
Une nouvelle fenêtre apparaît, cliquer sur le premier choix « Toutes activités » puis sur le bouton « Valider choix »
6/ Dans « Sélectionner le mode d’affichage », choisir « Liste » pour une première recherche.
7/ En bas à droite cliquer sur le bouton « Valider »
8/ La liste des sites s’affiche. Pour les détails d’un site, cliquer sur son numéro d’identifiant.
Robin des Bois
Association de protection de l’Homme
et de l’environnement
Depuis 1985 / Since 1985
14, rue de l’Atlas 75019 Paris
Tel: 01-48-04-09-36 contact@robindesbois.org
Directeur de publication : Jacky Bonnemains
Coordination : Elodie Crépeau
Rédaction : Jacky Bonnemains, Ornella Soler
Documentation : Elodie Crépeau, Ornella Soler, Charlotte Nithart, Pauline Maire
Iconographie : Ornella Soler, Elodie Crépeau, Pauline Maire, Christine Bossard
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